CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VAN CLEEF ET ARPELS E-BOUTIQUE

& CENTRE DE RELATIONS CLIENTS

Dernière mise à jour : Octobre 2019

Au sujet de Van Cleef & Arpels et des présentes Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à tout produit ou service Van Cleef & Arpels que vous êtes susceptible de commander auprès d’un Point de Vente (tel que défini ci-après), via le site Internet https://www.vancleefandarpels.com et toute application mobile ou digitale associée renvoyant aux présentes Conditions Générales de Vente (ensemble, les « Plateformes ») ou par téléphone via notre centre de relations clients (le « Centre de Relations Clients »).

Le Point de Vente, chargé de vous vendre les produits, dépendra de l’adresse de livraison vers laquelle vous expédierez lesdits produits :

Pour les commandes livrées en Allemagne, le Point de Vente concerné est Richemont Northern Europe GmbH, dont le siège social est situé à l’adresse qui suit : Landsberger Str. 302-306, 80687 Munich, Germany, et dont le numéro de TVA est DE 129 311 406 ;

Pour les commandes livrées en France, le Point de Vente concerné est Société Cartier, dont le siège social est situé à l’adresse qui suit : 13 Rue de la Paix, 75002 Paris, France, et dont le numéro de TVA est CEE FR 36 775 658 859 ;

Pour les commandes livrées au Royaume-Uni, le Point de Vente concerné est UK Limited, dont le siège social est situé a à l’adresse qui suit : 15 Hill Street, London W1J 5QT, UK, et dont le numéro de TVA est GB 238 5603 54 ; et

Pour les commandes livrées à destination de tout autre pays dans lesquels nous livrons en vertu de notre Politique de Livraison, le Point de Vente concerné est RLG Europe BV, Amsterdam (NL), Swiss Branch, Villars sur Glâne, dont le siège social est situé à l’adresse qui suit : 10 Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne 2, Switzerland, et dont le numéro de TVA est CHE-114.784.839,

(chacun d’entre eux ci-après dénommé un « Point de Vente » ou « Van Cleef & Arpels », « nous » ou « notre »).

Le Point de Vente qui est titulaire des Plateformes et qui les édite conformément aux Conditions Générales d’Utilisation est le responsable de nos opérations de collecte d’informations conformément à notre Politique de Confidentialité. Lorsque vous passez une commande, vous acceptez d’être lié par nos Conditions Générales d’Utilisation et notre Politique de Confidentialité, dont les dispositions sont intégrées aux présentes Conditions Générales de Vente.

Nous vous prions de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire des Plateformes ou du Centre de Relations Clients (ensemble les « Canaux de Vente »). Veuillez noter qu’avant de passer une commande de produit ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales de Vente, vous ne pourrez pas procéder à la commande de produits ou services via les Canaux de Vente. Les ventes conclues par l’intermédiaire de points de vente physiques (tels que nos boutiques de détail) ou de tiers (tels que les détaillants autorisés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions Générales de Vente.

Mises à jour des présentes Conditions Générales de Vente

Etant susceptibles d’apporter des modifications ponctuelles aux présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à les consulter régulièrement afin de vous tenir au courant des mises à jour. La dernière version des Conditions Générales de Vente sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions Générales de Vente prendra effet immédiatement à sa date d’affichage et régira toute commande de produits ou services effectuée à compter de cette date. Toute modification apportée aux Conditions Générales de Vente après que vous ayez passé une commande n’affectera ni celle-ci ni votre relation avec nous, sauf si la loi applicable l’exige.

Capacité d’achat

Seules les personnes physiques, à l’exclusion des personnes morales, qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requise pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays), (b) ont la capacité juridique pour conclure des contrats, et (c) utilisent une adresse de livraison dans le ou les pays où nous livrons, tel que spécifié par les Canaux de Vente, peuvent commander des produits via les Canaux de Vente. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si vous n’avez pas la capacité légale de conclure des contrats, il vous appartient de demander à votre représentant légal (parent ou gardien) de passer la commande en votre nom et d’accepter les présentes Conditions Générales de Vente.

En passant une commande par le biais des Canaux de Vente, vous déclarez et garantissez être un client agissant en tant qu’utilisateur final de bonne foi achetant pour son usage personnel ou celui d’une autre personne et que vous ne livrez, ne vendez, ne distribuez ni n’achetez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité et quantité des produits

Toutes les commandes passées par les Canaux de Vente sont soumises à leur disponibilité et à leur acceptation par nos soins. Les produits présentés sur les Plateformes qui ne peuvent pas être ajoutés à votre panier ne sont pas disponibles à la vente sur ces Plateformes. Le Centre de Relations Clients peut vous fournir de plus amples informations sur ces produits. Pour plus d’information sur le processus de commande, veuillez vous référer à la section Processus de Commande ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Ouverture d’un compte et commande d’invités

Pour passer une commande, vous pouvez soit vous inscrire et créer un compte en ligne, soit passer une commande en tant qu’invité sans créer de compte en ligne en sélectionnant l’option « Commande Invité ». Lorsque vous passez une commande en tant qu’invité, nous pouvons toujours être amenés à créer un compte sur nos systèmes internes pour enregistrer vos achats.

Services personnalisés

Des services de personnalisation (par exemple de gravure) ou d’autres services peuvent être disponibles sur une sélection de produits. Si vous souhaitez que votre produit soit personnalisé, veuillez fournir les détails demandés dans les Canaux de Vente.

Nous nous réservons le droit de différer ou refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou d’une carte contenant un langage répréhensible, illégal ou contraire à nos politiques. Vous êtes responsable de vous assurer que les libellés que vous fournissez pour personnaliser lesdits produits sont appropriés.

De plus, les commandes de produits personnalisés ne peuvent être annulées et les produits qui ont été personnalisés de quelque façon que ce soit ou qui ont été fabriqués sur mesure selon vos spécifications ne peuvent nous être retournés pour échange ou remboursement tel que prévu dans les présentes Conditions Générales de Vente. Ceci n'affecte pas vos droits en tant que consommateur (pour plus d'informations, veuillez consulter la section Garantie du fabricant et vos droits en tant que consommateur).

Processus de Commande

Le processus de commande sur les Plateformes comprend les éléments suivants :

·        Ajouter au panier d’achat : Une fois que vous avez choisi un produit, vous pouvez le placer dans votre panier. Vous pouvez ensuite décider de continuer à acheter d'autres produits et de les ajouter à votre panier (dans la limite des stocks et des quantités disponibles). Placer un article dans votre panier d'achat ne garantit pas sa disponibilité à l'achat, qui ne sera confirmée qu’après réception d’une Confirmation de Commande et d'Expédition écrite.

·        Commande Invité/Mon compte : Lorsque vous êtes prêt, vous passez à la Caisse, soit en tant qu'invité, soit par l'intermédiaire de votre compte enregistré. Vous pouvez également retirer un ou plusieurs produits que vous avez sélectionnés de votre panier dans le cadre du processus de paiement.

·        Livraison, vérification et paiement : Dans le cadre du processus de paiement, vous ajoutez et vérifiez les détails de votre commande et vos informations personnelles (y compris le courriel, l'adresse de livraison, l'adresse de facturation et les informations de paiement). Vous devez soigneusement vérifier et confirmer tous les détails sur la page récapitulative avant de passer votre commande.

·        Passer commande : Vous cochez ensuite la case correspondante et passez votre commande.

Dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Centre de Relations Clients, l'ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera dans les étapes ci-dessus et vous demandera oralement de confirmer les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, annuler et d’interrompre des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, interrompre ou annuler votre commande s'il y a un litige en cours concernant le paiement d'une commande antérieure ou si nous soupçonnons, à notre seule discrétion, que vous vous êtes livré à (i) des activités frauduleuses ; ou (ii) que vous avez violé, d’une quelconque autre manière, les présentes Conditions Générales de Vente.

Prix, taxes et frais de livraison

Tous les prix indiqués sur les pages produits des Plateformes ou cités par le Centre de Relations Clients incluent les taxes de vente/TVA mais excluent les frais de port et autres taxes sauf indication contraire.

La devise applicable sera mise à jour en fonction de la destination de livraison une fois que vous nous aurez fourni l'adresse de livraison et vous sera indiquée dans votre panier d’achat avant que vous ne passiez votre commande. Il vous appartient de vérifier attentivement les prix et la devise mis à jour.

Les taxes de vente, d'utilisation ou autres taxes varient selon l'endroit où les produits sont expédiés.

Les frais de livraison sont, le cas échéant, décrits dans la Politique de Livraison ci-dessous ou sur les Canaux de Vente. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages des produits mais seront ajoutés au prix du produit une fois que vous aurez choisi vos options de livraison. Ces coûts seront récapitulés avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande et seront également reflétés dans les courriels que nous vous enverrons une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous pouvons vous proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits dans certains pays de l'Union européenne et, au plus tard trente (30) jours après, de les exporter hors de l'Union européenne sous certaines conditions. Ce mécanisme ne sera pas accessible aux clients de l'Espace Economique Européen. Pour plus d’information, veuillez contacter notre Centre de Relations Clients.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment et sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes sont saisies dans le système ou vous sont communiquées par l'intermédiaire du Centre de Relations Clients. Cependant, il est toujours possible que, malgré nos efforts raisonnables, certains produits offerts par l'intermédiaire de nos Canaux de Vente ou nos frais de livraison soient proposés à des prix erronés. Si l'un des produits pour lesquels vous passez une commande ou les frais de livraison sont tarifés de manière incorrecte, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous nous avez fournies au cours du processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons par écrit. Si nous acceptons et traitons votre commande malgré une erreur sur le prix ou les frais de livraison, nous pouvons annuler la livraison du produit et vous rembourser les sommes que vous avez payées.

Veuillez noter que les changements apportés à la loi applicable entre la date à laquelle votre commande est passée et la date à laquelle vous recevez une Confirmation de Commande et d'Expédition écrite peuvent entraîner des changements sur les taxes associées à votre commande. Si le changement résultant est une augmentation des taxes qui vous sont facturées, nous communiquerons avec vous et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

Paiement

Nous acceptons les modes de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via les Canaux de Vente. Selon le mode de paiement, nous pouvons exiger des renseignements supplémentaires, y compris des pièces d'identité spécifiques.

Lorsque vous commandez sur les Plateformes, vous devez entrer vos informations de paiement sur le formulaire dédié. Dans le cas d'une commande passée par téléphone, vous devez communiquer au Centre de Relations Clients vos coordonnées de paiement complètes. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à l'autorisation de l'émetteur de la carte. Si l'émetteur de votre carte de paiement refuse de nous autoriser le paiement, vous devez contacter directement l'émetteur de votre carte pour résoudre ce problème.

D'autres méthodes de paiement peuvent également être soumises à des contrôles de validation et à l'autorisation des fournisseurs de systèmes de paiement. Vous nous autorisez expressément à effectuer, lorsque nous le jugeons nécessaire, des vérifications de sécurité afin de transmettre ou obtenir ponctuellement des informations (y compris toute information mise à jour) vous concernant ou auprès de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, vos informations de paiement, pour authentifier votre identité, valider votre carte de paiement, obtenir une autorisation initiale pour votre carte de paiement et autoriser certaines transactions individuelles.

Le montant total de votre achat sera généralement bloqué sur votre carte de paiement jusqu'à ce que votre commande soit expédiée, après quoi une Confirmation de Commande et d'Expédition vous sera envoyée et votre carte de paiement sera débitée du prix d'achat applicable.

Prépaiement : Nous vous offrons la possibilité de prépayer vos produits, soit en totalité, soit en partie.
Lorsque nous offrons les services suivants [Carte de Crédit/PayPal/PayPal Express/Alipay/WePay] comme méthode de paiement, le montant total de votre achat sera prélevé immédiatement dès la passation de votre commande.
Lorsque le prépaiement partiel est proposé comme mode de paiement anticipé, celui-ci sera prélevé immédiatement dès la passation de votre commande.
Les prépaiements (effectués en totalité ou en partie) ne sont pas remboursables.

Cependant, les prépaiements n’affectent en aucun cas vos droits légaux en vertu des présentes conditions de vente (y compris, par exemple, tout droit de rétractation et/ou de remboursement).
Si nous ne pouvons pas respecter nos obligations d’envoi et/ ou de livraison telles que décrites ci-dessous, nous vous en aviserons par courriel et vous rembourserons le prépaiement sans délai indu.

Nous n’acceptons les virements bancaires en paiement des commandes qu’à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de frais pour les virements bancaires en paiement des commandes passées par l'intermédiaire des Canaux de Vente ou du Centre de Relations Clients, cependant, certaines institutions financières peuvent exiger des frais pour la réalisation d'un virement bancaire. Nous exigeons que tous les ordres de virement bancaire passés par téléphone soient confirmés par un processus d'approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d'un ordre de virement bancaire, mais la commande ne sera pas traitée tant que nous n’aurons pas reçu et confirmé le paiement par courriel. Si votre paiement par virement bancaire n'est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant votre commande, votre commande sera annulée.

Accusé de Réception de la Commande

Une fois que vous avez fait votre choix et que votre commande a été passée par l’intermédiaire des Canaux de Vente, vous recevrez un Accusé de Réception de la Commande écrit (par courriel ou en confirmant les détails de votre commande avec un numéro de référence de commande). Nous vous remercions de vous assurer que vous conservez ce numéro de référence de commande pour toute demande future concernant votre commande. Cet Accusé de Réception de la Commande ne constitue pas une acceptation de votre commande. Pour confirmer la commande, nous effectuerons les vérifications habituelles de crédit, de lutte contre la fraude, de sécurité et vérifications juridiques connexes et, si elles sont acceptables, nous procéderons au traitement de votre commande. Dès réception de l'Accusé de Réception de la Commande, il vous incombe de l'examiner et de confirmer qu'il reflète fidèlement votre commande.  Si vous avez des questions ou des réserves ou si l'Accusé de Réception de la Commande ne reflète pas vos intentions, il convient d’entrer rapidement en relation avec le Centre de Relations Clients.

Les présentes Conditions Générales de Vente vous seront fournies lorsque nous accuserons réception de votre commande.

Politique de Livraison

Nous n'acceptons que les commandes à livrer dans le ou les pays identifiés au cours du Processus de Commande. Veuillez noter que nous ne livrons pas à certaines adresses, telles que les complexes militaires, certaines zones d'accès restreint, points de collecte ou boîtes postales. Pour de plus amples renseignements, veuillez entrer en relation avec le Centre de Relations Clients.

La livraison en boutique peut être offerte, sans frais, à certains endroits. Veuillez consulter les Plateformes ou appeler le Centre de Relations Clients pour de plus amples renseignements. Nous vous informerons par courriel ou par téléphone lorsque le produit sera prêt à être récupéré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n'expédierons la commande que lorsque tous les produits seront disponibles (il n'y aura pas d'expédition partielle, sauf indication contraire).

Confirmation de Commande et d'Expédition

Dès l'expédition de votre commande, nous vous enverrons une Confirmation de Commande et d'Expédition par écrit (par courriel ou autrement). Cette Confirmation de Commande et d'Expédition constitue notre acceptation de votre commande et atteste de l'existence d'un contrat de vente juridiquement contraignant.

Livraison

Nous déploierons des efforts raisonnables pour assurer la livraison par le transporteur dans le délai de livraison estimé à compter de la date de notre Confirmation de Commande et d’Expédition écrite, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat concerne un produit ou un service pour lequel nous vous avons indiqué un délai supplémentaire, par exemple dans le cas des produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos spécifications.

Lorsque vous commandez par le biais des Canaux de Vente, vous pouvez choisir une date de livraison spécifique telle que proposée sur ces Canaux de Vente. Cette date de livraison spécifique reste soumise à notre confirmation.

Si la livraison des produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous en informerons dès que possible et fournirons tout effort raisonnable pour minimiser l'effet de ce retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation de Commande et d'Expédition écrite ou dans tout autre délai que nous avons indiqué, vous pouvez contacter le Centre de Relations Clients pour annuler la commande en question et obtenir le remboursement des sommes que vous nous avez payées d'avance et correspondant à tout produit non reçu.

En tout état de cause, votre seul recours en cas de manquement de notre part à vous livrer la commande sera votre droit d'annuler la commande concernée et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez payées d'avance et correspondant à tout produit non reçu.

Lors de l'estimation de votre délai de livraison, veuillez prévoir un délai pour l'approbation du crédit, la vérification de l'adresse, les vérifications de sécurité et le traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est toujours conditionnée à la réception de votre paiement complet.

Nous aurons besoin d'une signature manuscrite ou électronique de votre part ou de celle d'une personne présente à l'adresse de livraison désignée (sauf dispositions contraires de votre part) pour confirmer la livraison de chaque produit, auquel cas le risque et la responsabilité des biens que vous avez achetés vous seront transférés. Si vous avez désigné un destinataire qui n'est pas vous-même à des fins de livraison (par exemple, dans le cas d’un cadeau), vous comprenez et acceptez que la preuve de la signature du destinataire (ou d'une personne présente à l'adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d'exécution du contrat de vente par Van Cleef & Arpels et un transfert de responsabilité au destinataire comme si le produit avait été livré chez vous. Nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire prévu de la commande, tel qu’indiqué sur l'étiquette du colis, et de demander un contrôle d'identité à des fins de vérification au moment de la livraison de certaines catégories de produits. Veuillez contacter notre Centre de Relations Clients pour obtenir de plus amples renseignements.

Factures

Lorsque vous commandez des produits via les Canaux de Vente, vous recevez une facture écrite (envoyée à votre adresse e-mail en pièce jointe PDF ou autre).

Retours et échanges

(a) Droit d'annulation

Vous avez le droit d'annuler sans justification le contrat créé par notre confirmation de commande écrite et ce, pendant trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou quelqu'un que vous désignez (autre que le transporteur) acquiert, la possession physique des produits de votre commande. Notez que ce droit d'annulation du contrat dans les 30 jours est spécifique à la boutique en ligne. Si vous êtes un client établi dans l'Union européenne ou dans l'Espace Economique Européen et que vous avez effectué un achat via les Canaux de Vente, ce droit d’annulation est considéré comme votre droit légal de rétractation. Pour bénéficier de votre droit de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l'expiration du délai de rétractation.

Pour annuler le contrat et retourner le(s) produit(s), vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clients et suivre les instructions qui vous seront données, ou vous pouvez nous envoyer par écrit une déclaration expresse comme une lettre ou un courriel à : Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clients, RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam ou client.relations.europe@vancleefarpels.com. Vous pouvez également annuler le contrat en utilisant le Modèle de Formulaire d'Annulation, mais ce n'est pas obligatoire.

(b) Procédure de Retour

Les produits achetés par le biais des Canaux de Vente ne peuvent être retournés qu’au centre de distribution de notre boutique en ligne Van Cleef & Arpels à l'adresse de notre Service des Retours, comme indiqué via notre Centre de Relations Clients ou, s'ils sont disponibles dans certaines boutiques Van Cleef & Arpels, conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

Les produits qui n'ont pas été achetés via les Canaux de Vente ne peuvent PAS être retournés au centre de distribution de notre boutique en ligne.

Pour retourner un produit au centre de distribution de notre boutique en ligne, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-dessous :

(i)               Appelez le Centre de Relations Clients.

(ii)              Vous pouvez utiliser notre service de collecte et convenir d'une date de collecte avec notre partenaire logistique. Il se peut qu’il vous soit demandé à ce stade de fournir des informations sur le produit afin que nous puissions faire une première évaluation de l'état de ce produit ;

(iii)            Le Centre de Relations Clients vous demandera de remplir le formulaire de retour joint à la livraison de votre produit ;

(iv)            Veuillez remplir et signer le formulaire de retour ;

(v)             Vous devez inclure dans le colis de livraison le formulaire de retour rempli avec le produit, tous ses accessoires, tous les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, le Guide de Service, la carte de garantie et tout autre document, dans leur boîte originale ;

(vi)            Veuillez sceller le colis et apposer la lettre de transport aérien prépayée reçue avec votre achat ou qui vous a été envoyée par courriel par notre Centre de Relations Clients ; et

(vii)           Pour notre service de collecte, notre partenaire logistique viendra chercher le colis scellé à la date convenue.

Vous devez conserver une preuve de retour et nous n'accepterons aucune responsabilité dans le cas où une telle preuve ne peut être produite. Seules les marchandises reçues par le centre de distribution de notre boutique en ligne Van Cleef & Arpels pourront faire l'objet d'un remboursement ou d'un échange.

Vous pouvez retourner le produit à une boutique Van Cleef & Arpels dans le pays où votre produit a été livré. Veuillez entrer en contact avec le Centre de Relations Clients pour obtenir de plus amples renseignements et l'un de nos conseillers client vous aidera à trouver les boutiques admissibles au retour. Il se peut qu'il vous soit demandé de fournir des renseignements sur les produits afin que nous puissions faire une première évaluation de l'état de ces produits.

(c) État des Produits Retournés

Nous vérifierons que le produit retourné satisfait aux conditions de notre Politique de Retours et d'Echanges et, le cas échéant, procéderons au remboursement ou à l'échange applicable.

Nos produits doivent être retournés à l'état neuf et inutilisés, en parfait état, avec tous les matériaux de protection intacts et les étiquettes et autocollants apposés (le cas échéant), ainsi que la boîte originale Van Cleef & Arpels et le colis de livraison, accessoires et documents compris. Par exemple, les bracelets montres qui ont été ajustés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans le paquet de livraison original. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter de retour si le produit montre des signes d'usure, ou a été utilisé ou modifié de quelque façon que ce soit par rapport à son état d’origine ou, alternativement, de réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis à un strict contrôle de qualité ("CQ") de notre part afin de s'assurer que les produits retournés satisfont aux exigences susvisées. Si les produits ne répondent pas aux normes de contrôle de qualité, nous refuserons le retour et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait aux exigences du CQ, nous procéderons au remboursement ou à l'échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions Générales de Vente nous donne le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d) Produits que vous ne pouvez pas retourner ou échanger

Les commandes de produits qui ont été personnalisés pour vous d'une manière ou d'une autre avec des spécifications sur mesure ne peuvent pas être annulées et ces produits ne peuvent pas nous être retournés pour échange ou remboursement. Ceci inclut, notamment mais pas uniquement, les produits qui ont été gravés.

Veuillez noter que les parfums sont en vente finale et ne peuvent être retournés.

e) Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l'intermédiaire des Canaux de Vente pour remboursement, à condition que le retour respecte les présentes Conditions Générales de Vente, en particulier (a) le Droit d'Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus exposés.

Seul l'acheteur aura droit au remboursement du prix d'achat. En aucun cas une personne qui a reçu le produit en cadeau (un "Destinataire de Produit") n'aura droit à un remboursement. Si vous êtes un Destinataire de Produit et que vous souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Centre de Relations Clients pour discuter de vos options.

Si le retour est conforme aux présentes Conditions Générales de Vente, nous ferons tout notre possible pour rembourser le prix d'achat à l'acheteur en utilisant le même moyen de paiement que celui qu’il a utilisé pour la transaction initiale, et ce dans les quatorze (14) jours suivant la réception de l'article retourné par le centre de distribution de notre boutique en ligne Van Cleef & Arpels. Les frais d'expédition initiaux vous seront remboursés, sauf si vous aviez initialement opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront pas remboursables.

Si vous retournez un produit acheté par l'intermédiaire des Canaux de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante (veuillez entrer en relation avec le Centre de Relations Clients pour en savoir plus sur nos boutiques Van Cleef & Arpels participantes), vous n'aurez droit qu'à un crédit de marchandise en magasin. Aucun remboursement en espèces ou par carte de crédit ne sera effectué en cas de retour dans une boutique Van Cleef & Arpels participante. Les crédits de marchandise en magasin ne peuvent être appliqués qu'aux produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante et ne peuvent pas être utilisés pour des produits achetés par l'intermédiaire des Canaux de Vente. Veuillez contacter le Centre de Relations Clients pour obtenir de plus amples renseignements.

f) Échanges

Vous pouvez retourner un produit acheté par l'intermédiaire des Canaux de Vente pour échange avec un autre produit Van Cleef & Arpels, à condition que le retour respecte les présentes Conditions Générales de Vente, en particulier (a) le Droit d'Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus exposés.

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit venant en échange devra être passée.

Si un produit est retourné au centre de distribution de la boutique en ligne de Van Cleef & Arpels pour échange avec un produit moins cher, seul l'acheteur du produit retourné aura droit au remboursement de la différence de prix.

Si un produit est retourné à une boutique Van Cleef & Arpels participante pour échange (veuillez [consulter notre section FAQ ou] contacter le Centre de Relations Clients pour en savoir plus sur nos boutiques Van Cleef & Arpels participantes) avec un produit moins cher, la personne effectuant le retour ne pourra recevoir qu'un crédit sur la différence du prix. Les crédits de marchandise en boutique ne peuvent être appliqués qu'aux produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante et ne peuvent pas être utilisés pour des produits achetés par l'intermédiaire des Canaux de Vente. Veuillez contacter le Centre de Relations Clients pour obtenir de plus amples renseignements.

Si un produit est retourné pour échange avec un produit plus cher, vous devrez payer la différence de prix.

La Garantie du fabricant et vos droits en tant que consommateur

Nous nous engageons à ce que chaque produit réponde strictement à nos critères de qualité et qu'il ait passé tous nos contrôles, tant techniques qu'esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels, veuillez vous référer à la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, et appelez notre Centre de Relations Clients pour plus d'informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez bénéficier de droits en vertu de la loi applicable régissant la vente de biens aux consommateurs ; ces droits offerts par la loi ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

Services Gratuits

Les services complémentaires suivants peuvent être proposés gratuitement par les Canaux de Vente :

(a) Emballage et Paquet Cadeau

Toutes les commandes seront expédiées avec la boîte cadeau Van Cleef & Arpels emballée dans un papier spécial Van Cleef & Arpels, accompagnée d'un sac shopping Van Cleef & Arpels (si applicable).

(b) Gravures

La gravure peut être disponible sur des produits spécifiques.

Si vous souhaitez faire graver votre produit Van Cleef & Arpels, veuillez en communiquer les détails au Centre de Relations Clients ou, le cas échéant, le préciser sur les Plateformes.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être annulées et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être retournés à Van Cleef & Arpels pour échange ou remboursement.

(c) Remplacement / Réglage du Bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est livré en taille standard. Le bracelet peut être livré en taille plus petite ou plus grande, sur demande, en appelant le Centre de Relations Clients. Le réglage du bracelet Van Cleef & Arpels est également disponible sur certains modèles de montres. Si vous demandez un ajustement du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront retournés et inclus dans le colis de livraison.

(d) Ajustement ou Modification des Bijoux

Pour tout ajustement ou modification de vos bijoux Van Cleef & Arpels, veuillez contacter le Centre de Relations Clients ou consulter notre site Internet pour plus d'informations et obtenir une assistance.

(e) Note personnalisée

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant une note personnalisée qui sera imprimée par Van Cleef & Arpels sur une carte-cadeau incluse dans votre commande. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser les notes de carte-cadeau qui seraient à envoyer sur la papeterie Van Cleef & Arpels mais que Van Cleef & Arpels jugerait offensantes ou inappropriées.

Réparations

Pour toute demande de réparation relative à un produit commandé par le biais des Canaux de Vente, veuillez contacter notre Centre de Relations Clients.

Description des produits

Nous nous efforçons de nous assurer que les informations, y compris les descriptions de produits, les dimensions et les couleurs fournies sur les Plateformes, dans les publicités ou les catalogues ou telles que fournies par le Centre de Relations Clients sont exactes et complètes. Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons et excluons toutes autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et aux Canaux de Vente, qu'elles soient expresses ou implicites, de par la loi ou autrement, ou qu'elles découlent d'une pratique commerciale ou d'un usage antérieur.

Rien dans les présentes Conditions Générales de Vente ne limite ou n'exclut notre responsabilité dès lors que celle-ci ne peut être limitée ou exclue par la loi applicable. Sous réserve de ce qui précède, notre responsabilité totale qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris pour négligence) ou autre, envers vous en vertu des présentes Conditions Générales de Vente pour toute commande, même si nous avons été avisés de la possibilité de tels dommages, ne doit en aucun cas dépasser la totalité (100%) du prix des produits de votre commande.

Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois sur la protection des consommateurs peuvent ne pas permettre certaines exclusions ou limitations de garantie ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie d'une disposition, des présentes Conditions Générales de Vente est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera réputée ne pas faire partie des Conditions Générales de Vente et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes ne sera pas affecté, sauf disposition contraire de la loi applicable.

Les présentes Conditions Générales de Vente (et les dispositions associées incorporées par renvoi) constituent l’entièreté l’accord conclu entre vous et Van Cleef & Arpels relatif à la commande de produits ou de services, et remplacent et éteignent toutes les conventions, projets de conventions, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs de toute nature conclus par les parties, oraux ou écrits, relativement à ce sujet.

Nous ne sommes pas responsables des manquements ou retards dans l'exécution ou le respect de nos obligations en vertu des présentes Conditions Générales de Vente qui découleraient de toute cause hors de notre contrôle raisonnable.

La renonciation de notre part à la violation d'une disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne doit pas être interprétée comme une renonciation à toute autre violation ou violation ultérieure.

Ce contrat est exécuté entre Van Cleef & Arpels et vous. Aucune autre personne n'a le droit d'en appliquer les dispositions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément aux lois du pays dans lequel le Point de Vente applicable a son siège social, sans référence aux dispositions relatives aux conflits de lois (les « lois applicables »). Tout litige, différend ou réclamation découlant des Conditions Générales de Vente ou s'y rapportant, y compris la validité, l'invalidité, la violation ou la résiliation des Conditions Générales de Vente, sera tranché ou soumis à arbitrage conformément aux Conditions Générales de Vente. Lorsque les lois applicables sont différentes des lois obligatoires en matière de consommation dans votre propre pays, nous vous offrirons une protection similaire.

Vous pouvez intenter une action contre nous soit devant les tribunaux du pays dans lequel le Point de Vente applicable a son siège social, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également intenter des poursuites à votre encontre devant les tribunaux du pays dans lequel vous avez votre domicile.

Sans aucune restriction à l’engagement d’une action en justice, Van Cleef & Arpels et vous-même ferez d'abord des efforts raisonnables pendant une période de trente (30) jours pour résoudre à l'amiable tout litige ou désaccord pouvant découler du produit, des Conditions Générales de Vente ou de toute violation de celles-ci.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l'Union européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une entité de Règlement Extrajudiciaire des Litiges. Pour trouver la liste des entités de Règlement Extrajudiciaire des Litiges dans votre pays, vous pouvez vous référer à la Plateforme de Règlement des Litiges en Ligne de la Commission Européenne disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/Entire Agreement.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet des présentes Conditions Générales de Vente ou des questions d'ordre général, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée ci-dessous.

Centre de relations clients Van Cleef & Arpels

RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam

Numéros de téléphone :

-        France : +33 1 70 70 02 63

-        Belgique, Pays-Bas, Luxembourg : +32 2 401 26 91

-        Italie : +39 023 600 0028

-        Royaume-Uni, Irlande : +44 02 7108 6210

-        Espagne, Portugal : +34 914 149 303

-        Allemagne, Autriche : +49 89 2030 3251

-        Suède : +46 850 598 219

-        Danemark : +800-00224477

Modèle de Formulaire d’Annulation

- A Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clients, RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam (email : client.relations@vancleefarpels.com).

- Je/Nous (*) déclare/déclarons (*) par la présente résilier mon/notre (*) contrat de vente relatif aux biens suivants (*) / à la fourniture du service suivant (*),

- Commandé le (*) / reçu le (*),

- Nom du/des consommateur(s),

- Adresse du/des consommateur(s),

- Signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier),

- Date

(*) Supprimer la mention inutile.

MENTIONS LÉGALES

L’entité qui va vous vendre nos produits ou nos services dépend de l’adresse de livraison à laquelle nous les livrons:


Pour des livraisons à des adresses situées en Allemagne:
Richemont Northern Europe GmbH
Landsberger Str. 302-306
80687 München
Allemagne

Directeur général : Stefan Unterstraßer

Tel: +49 89 55984 0
Fax: +49 89 55984 274
Email: client.relations.europe@vancleefarpels.com
Tel Service Relations Clients: +49 69 2222 1149
Registre du Commerce: Amtsgericht München, HRB 754 18
N° TVA: DE 129 311 406


Pour des livraisons à des adresses situées en France:
SC, Van Cleef & Arpels
SAS au capital de 28 138 356 €
775 658 859 RCS Paris

Siège social: 13 Rue de la Paix - 75002 Paris – France

N° TVA: CEE FR 36 775 658 859

Directeur général: Annie Paray

Email:    client.relations.europe@vancleefarpels.com

Tel:        +33 1 70 70 02 63


Pour des livraisons à des adresses situées au Royaume-Uni:
Richemont UK Limited
15 Hill Street
London W1J 5QT
Royaume-Uni

Registre du Commerce: 348692

Tel: +44 20 7108 6210

Email:    client.relations.europe@vancleefarpels.com

N° TVA: GB 238 5603 54


Pour des livraisons à des adresses situées en tous autres pays auxquels nous livrons: 
RLG Europe BV, Amsterdam (NL), Swiss Branch, Villars sur Glâne
9 Route des Biches
CH-1752 Villars-sur-Glâne 2
Suisse

Capital: 17’700’000 €
Registre du Commerce: CH-217-354-2090-9

Directeur général: Patricia Gandji

Belgique, Pays-Bas, Luxembourg : +32 2 401 26 91
Italie : +39 023 600 0028
Espagne, Portugal : +34 914 149 303
Suède : +46 850 598 219
Danemark : + 800-00224477    

Email:    client.relations.europe@vancleefarpels.com

N° TVA: CHE-114.784.839

Résolution en ligne des litiges
La Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme de résolution en ligne des litiges (plateforme de RLL). La plateforme de RLL est accessible sous http://ec.europa.eu/consumers/odr.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : Mars 2018

À propos de Van Cleef & Arpels et de la présente Politique de confidentialité

Van Cleef & Arpels, branch of Richemont International SA, a son siège social au Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glane, Switzerland.  Dans la présente Politique de confidentialité, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (ainsi que « nous », « notre » et « nos pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels, branch of Richemont International SA dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées et ses boutiques.

Nous vous prions de bien vouloir consacrer quelques instants à la lecture de la politique suivante qui explique comment recueillons, utilisons, divulguons et transférons les informations personnelles que vous nous fournissez sur nos sites Internet, applications mobiles et autres plateformes digitales (conjointement les « Plateformes »), lorsque vous visitez une boutique de Van Cleef & Arpels, que vous contactez le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone, ou encore lorsque vous interagissez avec nous sur les plateformes de médias sociaux. Elle explique également comment nous recueillons des informations via l’utilisation de cookies et de technologies connexes lorsque vous utilisez nos Plateformes.

Lorsque nous offrons nos produits à la vente en ligne ou par téléphone via l'intermédiaire du Centre de Relations Client Van Cleef & Arpels, vous devez prendre connaissance des Conditions de Vente applicables, qui régiront les modalités et les conditions de tout achat effectué de cette façon.

Représentant Règlement Général sur la Protection des Données

Aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données dans l'Union européenne, nous avons désigné l'entité suivante comme représentant légal :

Data Protection & Privacy Team

RLG EUROPE B.V.

Herengracht 436

1017BZ Amsterdam

Pays-Bas

Mises à jour de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité à tout moment. En cas de mise à jour, nous publierons les modifications sur cette Plateforme.

Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons
 

Nous recueillons les informations sur vous tel que détaillé ci-dessous :

•   Pour accéder à certaines zones de notre Plateforme, vous devrez vous inscrire auprès de nos services.  Au cours du processus d’inscription, il vous sera demandé de fournir des informations personnelles vous concernant (ce qui comprend votre nom, adresse, date de naissance, courriel et numéro de téléphone). En saisissant vos coordonnées dans les champs requis, vous permettez à Van Cleef & Arpels de vous fournir les services que vous sélectionnez ;

•   Lorsque vous achetez des produits en ligne ou par téléphone, nous recueillons des informations telles que les détails de votre achat et les informations de facturation pertinentes. En outre, nous recueillerons également des informations personnelles à votre sujet lorsque vous communiquez avec nous (par exemple, si vous nous contactez pour une question concernant un de nos produits ou services), lorsque vous fournissez vos coordonnées au moment de la visite de la boutique Van Cleef & Arpels ou lorsque communiquez avec le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone.  Veuillez noter que les appels seront occasionnellement enregistrés à des fins de sécurité, de formation et d’amélioration ;

•   Si vous choisissez d’interagir avec Van Cleef & Arpels via une plateforme de médias sociaux ou un autre service de tiers, nous recueillerons les informations que vous nous avez fournies par le biais de ladite plateforme ;

•   Nous recueillons également automatiquement certaines informations concernant les visiteurs de notre Plateforme, détaillées dans la section intitulée « Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement », ci-dessous ; et

•   Nous recueillerons des informations relatives à votre localisation, dans la mesure où nous fournissons tout service de localisation, tels que décrits dans la section « Services de localisation » ci-dessous.

Nous utiliserons les informations que nous recueillons auprès de vous pour :

•   Gérer et répondre aux demandes de réparation, ainsi que pour fournir des services après-vente ;

•   Gérer les comptes et les registres ;

•   Traiter vos questions et vos demandes ;

•   Envoyer des communications liées au service, y compris des annonces et des messages administratifs tels qu’une confirmation de commande ;

•   Identifier les produits et services dont nous pensons qu’ils pourraient vous intéresser, sur la base de vos informations telles que votre historique d’achat et vos précédentes interactions avec nous ;

•   Vous envoyer des communications marketing (y compris des courriels et des correspondances d’audience de médias sociaux) nous concernant et concernant d’autres partenaires tiers qui, nous pensons, pourraient vous intéresser, lorsque nous avons un fondement légitime à le faire (veuillez consulter la section « Vos choix » ci-dessous pour obtenir de plus amples informations sur la manière dont vous pouvez contrôler ces communications) ;

•   Mener des études de marché dans le cadre de l’amélioration constante des services que nous fournissons à nos clients ;

•   Effectuer des vérifications de solvabilité, empêcher les fraudes et autres activités interdites ou illégales, ainsi que dans le cadre de nos efforts visant à maintenir la sécurité de notre Plateforme ; et

•   Comprendre l’utilisation de notre Plateforme afin que nous puissions constamment améliorer les services de notre Plateforme et d’autres offres.

Lorsque vous avez consenti à une utilisation particulière de vos informations, nous les traitons sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment (par exemple, en relation avec l’envoi de communications marketing) en nous contactant (voir la section "Nous contacter" ci-dessous). Nous traitons également vos informations lorsque cela est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec vous ou lorsque cela est nécessaire à nos intérêts légitimes d'exploitation, de protection et d'amélioration de notre entreprise.

Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement

Comme la plupart des Plateformes, Van Cleef & Arpels enregistre les adresses IP et utilise des cookies ainsi que d’autres technologies similaires qui nous permettent de vous reconnaître et de personnaliser votre expérience, ainsi que pour nous fournir des informations sur la manière dont les visiteurs accèdent à notre Plateforme. Vous pouvez trouver ci-dessous davantage d’informations concernant la manière dont nous utilisons les cookies et les technologies connexes.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers textes contenant de petites quantités d’informations, qui sont téléchargés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site Internet ou une application mobile. Ils sont utilisés pour reconnaître votre ordinateur lorsque vous vous déplacez entre différentes pages d’un site Internet ou lorsque vous revenez sur un site Internet ou une application mobile que vous avez déjà visité(e). Les cookies sont largement utilisés dans le fonctionnement de plateformes de travail, pour améliorer leur fonctionnement, ainsi que pour fournir des informations aux propriétaires de la plateforme.

Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience en ligne de nos visiteurs (par exemple, pour nous rappeler de vos préférences de langue et / ou de produit) et afin de mieux comprendre comment notre plateforme est utilisée. Les cookies peuvent par exemple nous dire si vous avez déjà visité notre Plateforme ou si vous êtes un nouveau visiteur. Ils peuvent également nous aider à faire en sorte que les publicités que vous voyez en ligne soient plus pertinentes et centrées sur vos intérêts.

Il existe deux grandes catégories de cookies :

•   Les cookies développés en interne, dont se sert directement Van Cleef & Arpels sur votre ordinateur ou appareil mobile. Ils sont utilisés uniquement par Van Cleef & Arpels pour reconnaître votre ordinateur ou appareil mobile lorsqu’il revient sur notre Plateforme.

•   Les cookies tiers dont se sert un fournisseur de services tiers sur notre Plateforme et qui peuvent être utilisés par le fournisseur de services afin de reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsqu’il ou elle visite d’autres plateformes. Les cookies tiers sont généralement utilisés à des fins de publicité ou d’analyse de plateforme.

Les cookies peuvent rester sur votre ordinateur ou appareil mobile pendant différentes périodes de temps.  Van Cleef & Arpels utilise à la fois des « cookies de session » et des « cookies permanents ». Les cookies de session existent tant que votre navigateur reste ouvert et sont supprimés automatiquement une fois que vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents survivent après la fermeture de votre navigateur et peuvent être utilisés pour reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous ouvrez votre navigateur et surfez à nouveau sur Internet.

Quels cookies utilise Van Cleef & Arpels?

La Plateforme se sert uniquement des types de cookies suivants sur votre ordinateur ou appareil mobile :

Type de cookie / Objectif

Cookies nécessaires à des fins essentielles

Ces cookies sont indispensables pour vous garantir des services sur cette Plateforme et vous garantir l’utilisation de certaines de ses fonctions, telles que l’accès à des zones sécurisées. Sans ces cookies, certains services que vous avez demandés, comme les pages de transaction et les comptes de connexion sécurisée, ne seraient pas possibles.

Cookies de fonctionnalité

Ces cookies servent à diverses fins liées à la présentation, aux performances et au fonctionnement de cette Plateforme. Leur but général est cependant d’améliorer l’expérience des visiteurs et la qualité de cette Plateforme.

Par exemple, certains de ces cookies permettent aux visiteurs de spécifier la langue, un produit ou d’autres préférences de plateforme.

Cookies analytiques

Ces cookies sont utilisés pour amasser des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent notre Plateforme.

Les informations recueillies n’identifient pas de visiteur individuel et sont agrégées. Elles intègrent le nombre de visiteurs sur notre Plateforme, les plateformes ayant dirigé lesdits visiteurs vers notre plateforme, ainsi que les pages qu’ils visitent sur notre Plateforme.

Nous utilisons ces informations pour nous aider à gérer notre Plateforme plus efficacement, pour réunir des informations démographiques générales, ainsi que pour surveiller le niveau d’activité sur notre Plateforme.

Cookies publicitaires

Lorsque vous visitez notre Plateforme ou que vous cliquez sur des publicités ou des zones promotionnelles sur la Plateforme, ces cookies sont utilisés pour vous fournir des publicités plus pertinentes et centrées sur vos intérêts. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous consultez une publicité ainsi que pour aider à évaluer l’efficacité de la publicité et des promotions.

Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec notre autorisation. Ils se souviennent de votre visite d’une plateforme et ces informations sont partagées avec d’autres organisations, comme des annonceurs.

Partage de contenu et cookies de réseautage social

Ces cookies permettent aux utilisateurs de partager des pages et leur contenu par le biais de réseaux sociaux tiers et d’autres plateformes. Les sociétés qui se servent de ces cookies peuvent également utiliser vos informations à des fins de publicité ciblée sur d’autres plateformes.

Comment contrôler ou supprimer des cookies

Des informations plus détaillées sur les cookies spécifiques utilisés sur cette Plateforme et par des tiers sont fournies dans notre outil de consentement à l’utilisation de cookies.  Vous pouvez utiliser cet outil de consentement à l’utilisation des cookies pour contrôler vos préférences de cookies.

Nous utilisons les cookies non-essentiels sur la base de votre consentement. Vous avez le droit de retirer ce consentement et de refuser l'utilisation des cookies à tout moment et nous expliquons comment vous pouvez exercer ce droit ci-dessous. Cependant, veuillez noter que si vous choisissez de refuser les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre Plateforme.

Vous pouvez définir vos préférences de cookie à l'aide de notre outil de consentement à l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur de sorte que les cookies de cette Plateforme ne puissent pas être placés sur votre ordinateur ou appareil mobile. Pour ce faire, suivez les instructions fournies par votre navigateur (généralement situées dans les sections « Aide », « Outils » ou « Modifier »).

Pour davantage d’informations sur les cookies, y compris pour savoir quels cookies ont été placés sur votre ordinateur ou appareil mobile, et comment les gérer et les supprimer, rendez-vous sur www.allaboutcookies.org et www.youronlinechoices.eu.

Adresses IP

Nous recueillerons des informations sur votre ordinateur ou votre appareil mobile, y compris, lorsque disponible, votre adresse IP, votre système d’exploitation, vos horaires de connexion et le type de navigateur. Nous utilisons ces informations pour mieux comprendre comment les visiteurs utilisent notre Plateforme, ainsi qu’à des fins de rapport interne. Nous anonymiserons et partagerons ces informations avec des annonceurs, des promoteurs ou d’autres entreprises.

À propos de la publicité

Les Plateformes font appel à des tiers, tels que des annonceurs de réseau et des échanges d’annonces pour vous fournir des publicités sur des plateformes de tiers une fois que vous avez quitté nos Plateformes ; nous utilisons des fournisseurs tiers de services analytiques ou autre afin d’évaluer et de nous fournir, ou de fournir à d’autres tiers, des informations relatives à l’utilisation des Plateformes, ainsi qu’à la visualisation de publicités et de notre contenu. Les annonceurs de réseau sont des tiers qui affichent des publicités fondées sur vos visites des Plateformes, ainsi que sur d’autres applications et sites que vous avez visités. Les diffuseurs d’annonces tiers nous permettent de cibler pour vous les publicités, ainsi que les produits et services qui pourraient vous intéresser.    

Nous ne contrôlons pas les technologies de traçage de tiers, même si elles sont associées à nos Plateformes ou nos publicités. Les déclarations relatives à nos pratiques ne s’appliquent pas aux méthodes de collecte d’informations utilisées par ces tiers et d’autres entités concernant l’utilisation des informations que lesdits tiers ou autres entités recueillent. Les conditions générales d’utilisation, politique de confidentialité, autorisations, avis et choix pertinents de tiers doivent être consultés à l’égard de leur collecte, stockage et pratiques de partage. Nous ne faisons aucune déclaration concernant les politiques ou les pratiques d’annonceurs, de réseaux ou d’échanges publicitaires tiers, ni à l’égard de tout tiers associé.

Vous disposez de choix concernant la fourniture de publicités. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir certains types de publicités comportementales en visitant les sites Internet de tiers et décrits dans la section ci-dessus intitulée « Comment contrôler ou supprimer des cookies ». Nous ne sommes pas responsables de l’efficacité ou de la conformité des options de désengagement de tout tiers.

Services de localisation

Certains des services que nous fournissons sont en mesure d'utiliser des informations sur votre localisation. Pour ces services, qui sont généralement disponibles sur des terminaux ou des applications mobiles, vous avez la possibilité de donner votre consentement à l'utilisation de services de localisation qui, par exemple, traitent des informations provenant de GPS, de capteurs, de balises ou de points d'accès Wi-Fi pour vous permettre de bénéficier d'un service plus personnalisé. Votre appareil dispose de paramètres qui vous permettent de désactiver ces services si vous ne souhaitez plus en bénéficier.

Partage de vos informations

Nous ne louons pas, ne vendons pas et ne partageons pas vos informations personnelles avec d’autres personnes ou entreprises non affiliées sauf dans les circonstances suivantes :

•   nous divulguerons vos informations personnelles à des fournisseurs tiers aux fins de fournir des services en ligne et d'autres services de paiement, de vérification du crédit et de prévention de la fraude, et tout autre service requis pour nous permettre d'utiliser vos renseignements aux fins précisées dans la section intitulée « Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons »;

•   nous divulguerons vos informations personnelles à tout organisme d'application de la loi, tribunal, autorité de réglementation, autorité gouvernementale ou autre tiers lorsque nous estimons que cela est nécessaire pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire, ou pour protéger nos droits ou les droits d'un tiers ; et

•   nous divulguerons vos informations personnelles à toute tierce partie qui ferait l’acquisition ou à laquelle nous transférons la totalité ou la quasi-totalité de nos actifs et de nos activités. Si une telle vente ou un tel transfert devait avoir lieu, nous déploierons des efforts raisonnables pour nous assurer que l'entité à laquelle nous transférons vos renseignements personnels les utilise d'une manière conforme à la présente Politique de confidentialité.

Transferts internationaux

Nous avons mis en place des clauses contractuelles types afin de nous assurer que des garanties adéquates sont en place pour protéger vos informations lorsqu'elles sont transférées à nos sociétés affiliées et à nos boutiques dans des territoires situés en dehors de l'Espace Economique Européen et de la Suisse.  Lorsque nous partageons vos informations avec un prestataire de services tiers en dehors de l'Espace économique européen et de la Suisse (tel que détaillé dans la section intitulée « Partage de vos informations »), nous obligeons contractuellement le prestataire de services tiers à mettre en place des mesures de sécurité adéquates pour protéger vos informations.

Protection de vos informations

Nous souhaitons que l’utilisation de notre Plateforme se fasse en toute confiance et nous nous engageons à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux employés ayant raisonnablement besoin d’y avoir accès, afin qu’ils vous fournissent des produits ou services ou qu’ils s’acquittent de leurs tâches professionnelles. Nous disposons des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales, techniques et organisationnelles appropriées, pour protéger les informations personnelles que vous nous fournissez contre tout traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre toute perte, destruction, dommage ou destruction accidentels. Toutefois, lorsque nous vous demandons de choisir un mot de passe afin d’&accéder à certaines parties de notre Plateforme, il est de votre responsabilité de choisir un mot de passe sécurisé et de garder ce mot de passe confidentiel. Vous ne devez pas choisir un mot de passe que vous avez déjà choisi pour un autre site, et vous ne devez pas le partager avec qui que ce soit.

Conservation de vos informations

Nous ne conservons vos informations que le temps nécessaire au vu de nos finalités, et notamment pour nous protéger en cas de litige (par exemple, les informations relatives à un contrat avec vous seront conservées pendant toute la durée du contrat et jusqu'à dix années après sa fin). Passé ce délai, elles seront supprimées ou, dans certains cas, rendues anonymes. Lorsque nous avons demandé votre consentement pour traiter vos informations personnelles et que nous n'avons aucun autre fondement légal pour poursuivre ce traitement, nous supprimerons vos informations personnelles si vous retirez votre consentement par la suite.

Si vous demandez que nous ne vous envoyions plus de communications de marketing direct, nous conserverons un enregistrement de votre demande et de vos coordonnées afin de nous assurer que votre demande est respectée.

Vos choix

Vous avez le droit de demander l'accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet dans nos dossiers, de corriger toute inexactitude et de mettre à jour toute information obsolète. Dans certaines circonstances, vous avez le droit de demander l'effacement de vos informations personnelles ou une restriction de leur utilisation.

Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos informations personnelles dans certains cas. En particulier, vous pouvez nous demander de cesser de vous envoyer des communications de marketing direct à tout moment (veuillez noter toutefois que nous pouvons continuer à vous envoyer des communications liées au service (c'est-à-dire non commerciales), telles que des mises à jour par e-mail sur l'état de votre commande). Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits, veuillez nous écrire à l'adresse mentionnée plus bas.  

Vous pouvez vous désabonner des communications de marketing par courriel en tout temps en envoyant un courriel à l'adresse ci-dessous dans la section "Nous contacter" ou en cliquant sur le lien "désabonnement" dans les courriels de marketing de Van Cleef & Arpels.

Si vous avez des doutes sur la façon dont nous utilisons vos informations, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant les cordonnées ci-dessous et nous ferons de notre mieux pour résoudre votre problème. Après avoir étudié votre plainte, nous vous répondrons par écrit dans un délai raisonnable en exposant les mesures correctives que nous proposons. Si vous pensez que nous avons traité vos informations personnelles d'une manière illicite ou contraire à vos droits, vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d'une Autorité Européenne de Protection des Données de votre lieu de résidence ou de travail, ou dans la juridiction dans laquelle le traitement a eu lieu.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la présente Politique de confidentialité, ou des questions liées à la confidentialité en général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez demander l’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre égard, ou pour vous désabonner de tout courriel de communication marketing.

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou la manière dont vos informations peuvent être traitées, merci de contacter :
client.relations.europe@vancleefarpels.com
50, chemin de la Chênaie, CP30 1293 Bellevue, Geneva, Switzerland

CONDITIONS D’UTILISATION

Dernière mise à jour : Septembre 2016

À propos de Van Cleef & Arpels et des présentes Conditions d’utilisation

Van Cleef & Arpels, filiale de Richemont International SA, a son siège social au 8 Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Suisse.  Les Plateformes sont détenues et modifiées par Van Cleef & Arpels.

Les présentes Conditions d’utilisation régissent votre utilisation des sites Internet et des applications mobiles de Van Cleef & Arpels (conjointement les « Plates-formes »). Dans les présentes Conditions d’utilisation, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (et « nous », « notre » et « nos ») pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser la Plateforme. En utilisant la Plateforme, vous signifiez votre consentement et votre accord aux présentes Conditions d’utilisation.  Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à poursuivre votre utilisation de la Plateforme. 

Mises à jour des présentes Conditions d’utilisation

Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. Veuillez donc les vérifier régulièrement afin de rester informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions d’utilisation sera toujours disponible sur la Plateforme. Toute nouvelle version des présentes Conditions d’utilisation prendra effet et régira l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la relation que vous entretenez avec nous, immédiatement au moment de sa date de publication. En continuant à utiliser la Plateforme, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications. 

À propos de nos services d’hébergement

Les services d’hébergement de notre site Internet sont fournis par Richemont International SA domiciliée en Suisse.

Les applications mobiles pouvant être hébergées par nous ou par d’autres sociétés, merci de  vous reporter aux conditions d’utilisation de l’hébergeur.

Notre politique de confidentialité

Nos pratiques de collecte d’informations sur les Plateformes, tels que les types d’informations que nous recueillons concernant les visiteurs des Plateformes et les manières dont nous pouvons utiliser lesdites informations, sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité.

Boutique en ligne de [Van Cleef & Arpels - Conditions de vente

Les clients achetant des produits en ligne ou par téléphone par l’intermédiaire du Centre de relations clients de Van Cleef & Arpels doivent lire les Conditions de vente régissant les modalités de ces achats. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » ci-dessous ne couvrent pas la vente de produits en ligne ou par téléphone. Veuillez vous reporter aux Conditions de vente pour connaître les exclusions et limitations de responsabilité pertinentes.

Utilisation des documents des Plateformes

Van Cleef & Arpels a créé ses différentes Plateformes afin de fournir des informations concernant sa société et ses produits pour votre usage personnel. Bien que des efforts considérables aient été déployés afin de s’assurer que les représentations visuelles des produits Van Cleef & Arpels affichés sur les Plateformes soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions et / ou différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, Van Cleef & Arpels ne saurait être tenue responsable des différences apparentes entre les images des produits représentés sur les Plateformes et les produits originaux. Nous vous conseillons vivement de visiter l’une de nos boutiques ou l’un de nos détaillants autorisés avant d’effectuer un achat en ligne ou par téléphone.

Vous pouvez télécharger une copie informatique ou imprimer une copie du document mis à votre disposition via les Plateformes, ou télécharger l’application sur votre appareil mobile, uniquement pour votre usage personnel et à des fins  privées ou domestiques et non-commerciales à condition que les avis de propriété, notamment les avis de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur©, marques commerciales™, soient conservés intacts et qu’ils ne soient pas supprimés ou modifiés. Sauf indication contraire, vous devez considérer que tout ce que vous voyez ou lisez sur les Plateformes (comme les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres) (« Document de Van Cleef & Arpels ») est protégé par la loi, notamment par toute loi protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.

Il est strictement interdit de vendre, reproduire, distribuer, communiquer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou autrement élaborer des œuvres dérivées ou de seconde main basées sur tout Document de Van Cleef & Arpels ou d’utiliser ledit Document de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. En outre, un Document de Van Cleef & Arpels ne peut être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, dans un environnement informatique en réseau ou sur toute autre plateforme numérique, à quelque fin que ce soit. En cas de violation de l’une quelconque des présentes Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser un Document de Van Cleef & Arpels sera automatiquement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Document de Van Cleef & Arpels devront être immédiatement détruites. Toute utilisation non autorisée d’un Document de Van Cleef & Arpels est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les règlements et statuts relatifs aux communications.

Vos soumissions et communications non sollicitées

La présente section porte sur les communications envoyées à Van Cleef & Arpels. Elle ne concerne pas la communication d’informations personnelles à Van Cleef & Arpels relativement aux demandes de clients, à l’utilisation des services ou à l’achat de produits par téléphone ou par l’intermédiaire de la Plateforme. Cette dernière est régie par les règles énoncées dans la Politique de confidentialité.

Toute communication ou document non sollicité que vous transmettez à Van Cleef & Arpels via les Plateformes ou par l’intermédiaire de médias sociaux, par courriel ou autrement, y compris, sans toutefois s’y limiter, des données, des questions ou des réponses, commentaires, suggestions ou autres, sera traité comme non-confidentiel et non exclusif par Van Cleef & Arpels. En envoyant des communications à Van Cleef & Arpels, vous octroyez automatiquement à Van Cleef & Arpels une concession de droits mondiale, libre de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d’utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher lesdites communications, seules ou dans le cadre d’autres œuvres, sous toute forme, média ou technologie connu(e) ou développé(e) par la suite, et le droit de céder ces droits à toute personne. Toutes les informations que vous transmettez peuvent être utilisées par Van Cleef & Arpels et ses sociétés affiliées à toutes fins, y compris, sans toutefois s’y limiter, de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication, de diffusion et d’affichage, ou de développement, de fabrication et de commercialisation de produits sur la base desdites informations.

En outre, Van Cleef & Arpels jouit d’une réputation mondiale à la fois dans la conception et la fabrication d'articles de luxe de grande qualité y compris des bijoux, montres et d'autres accessoires de luxe. À cette fin, elle possède ses propres sources créatives, notamment des équipes de créateurs hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations de Van Cleef & Arpels. En conséquence, Van Cleef & Arpels ne peut convenir ou accepter d’être le destinataire de propositions spontanées de collaboration. En effet, il est envisageable que Van Cleef & Arpels travaille déjà sur des idées et / ou des créations similaires. Par conséquent, nous vous informons que Van Cleef & Arpels n’est pas intéressée par la réception d’idées ou d’autres propositions relatives à des créations que vous souhaiteriez présenter.

Limitation de responsabilité

La présente section s’applique aux Plateformes et non aux produits pouvant être vendus en ligne ou par téléphone par l’un de nos marchés locaux ou régionaux.

Van Cleef & Arpels s’efforce de s’assurer que les informations fournies soient exactes et complètes. Cependant, Van Cleef & Arpels ne peut garantir de manière implicite ou explicite que tout Document de Van Cleef & Arpels est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit Document de Van Cleef & Arpels n’enfreindra pas les droits de tiers.

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Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.

Avis de marque commerciale

En général, toutes les marques commerciales, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur les Plateformes sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées de Van Cleef & Arpels ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence à Van Cleef & Arpels par des tiers. Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur les Plateformes ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une licence ou un droit d’utiliser toute marque commerciale sans l’autorisation écrite préalable de Van Cleef & Arpels ou du tiers propriétaire de la marque. Le détournement de toute marque commerciale affichée sur les Plateformes, ou de tout autre contenu sur les Plateformes, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes.

Avis de droit d’auteur

Tout contenu (y compris les Documents de Van Cleef & Arpels) présent sur les Plateformes est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) de Van Cleef & Arpels, soit octroyé sous licence à Van Cleef & Arpels et utilisé par cette dernière. Tous les droits sont réservés. Veuillez vous reporter à la section ci-dessus relative à l’utilisation des Documents sur les Plateformes.

Liens et liaison

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Résiliation et suspension

Vous acceptez que Van Cleef & Arpels puisse sans préjudice de ses autres droits résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation des Plateformes, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une quelconque des stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part des droits de Van Cleef & Arpels, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers. Vous acceptez que Van Cleef & Arpels puisse modifier ou suspendre l’accès à l’une quelconque des Plateformes, avec ou sans préavis. Vous acceptez que Van Cleef & Arpels ne pourra être tenue responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’utilisation.

Dispositions générales

Sauf stipulation contraire, les informations et les documents présentés sur les Plateformes sont présentés uniquement à des fins de promotion des produits et services de Van Cleef & Arpels et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens. Van Cleef & Arpels ne fait aucune déclaration stipulant que les Documents de Van Cleef & Arpels sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Documents de Van Cleef & Arpels peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Toutefois, les Plateformes peuvent identifier des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier.

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La renonciation à ses droits par Van Cleef & Arpels suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de ses droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la Suisse, sans référence au conflit de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions d’utilisation ou en relation avec celles-ci, y compris concernant la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera tranché ou arbitré conformément auxdites Conditions d’utilisation.  Lorsque les lois de la Suisse sont différentes des lois obligatoires relatives à la consommation dans votre propre pays, nous vous assurerons une protection similaire.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions d’utilisation, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez nous demander une copie concernant les informations personnelles que nous détenons à votre égard.

client.relations.europe@vancleefarpels.com

2, rue du Quatre-Septembre, 75002 Paris, France

CREDITS

Conception et design
Area 17

Développement
AKQA

Design de contenus
Area 17
Digital Prod
Mazarine 
Lasco
Super Lover
Agence WEWE
Agence Extrême
Agence Ôpos
Agence Anais Concept 
Agence Chez Voltaire

Typographies
Milieu Grotesque
Linotype

Editorial - Haute Joaillerie
Joosnabhan

Traduction
Datawords
Corporate Editions

Production vidéo
BETC
I-réel
Iena production
Walter films
Story Box 

Photographes
Patrick Gries © Van Cleef & Arpels
Sonia Sieff © Van Cleef & Arpels
Olivia Bee © Van Cleef & Arpels
Erik Madigan Heck © Van Cleef & Arpels
Valérie Belin © Van Cleef & Arpels

Illustrateurs et artistes
Charlotte Gastaut
Aurore de la Morinerie
Lorenzo Mattotti
Alexandre Benjamin Navet
Guiseppe Basile

Haute Joaillerie
Patrick Gries © Van Cleef & Arpels
Sonia Sieff © Van Cleef & Arpels

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VAN CLEEF & ARPELS FRANCE VENTES A DISTANCE DES BOUTIQUES RETAIL CONDITIONS DE VENTE

Novembre 2020 

Concernant Van Cleef & Arpels et les présentes Conditions de Vente 
 

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits ou services Van Cleef & Arpels que vous pouvez commander auprès de SC par email ou par téléphone à distance ou lors d’un événement ayant lieu en dehors d’une boutique Van Cleef & Arpels via la boutique Van Cleef & Arpels rattachée à cet événement (ensemble la “Boutique Van Cleef & Arpels”).

La société SC, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 775 658 859, (ci-après « Van Cleef & Arpels », et « nous », « nous-mêmes » et « notre ») a son siège social sis 13 rue de la paix 75002 PARIS. Notre numéro de TVA est le suivant : FR 36 775 658 859.

Nos pratiques de collecte de données et la façon dont nous pouvons utiliser et protéger ces données sont développées dans notre Politique de Confidentialité. Les personnes souhaitant utiliser l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels seront également réputés, en vertu d’une telle utilisation, avoir accepté d’être liées contractuellement par la Politique de Confidentialité, laquelle est incorporée aux présentes Conditions de Vente par référence (et est disponible ici : https://www.vancleefarpels.com/eu/fr/others/legal-page.html).  En passant commande, vous acceptez d’être lié par la Politique de Confidentialité, dont les conditions font partie intégrante des présentes Conditions de Vente.

Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Ces Conditions de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Les ventes conclues en personne dans des points de vente physiques (tels que nos boutiques en propre) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

Mise à jour des présentes Conditions de Vente

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Ventes à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur demande. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’affecteront pas ladite commande ni votre relation avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Eligibilité à l’Achat

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requise pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; b) jouissent de  la capacité légale de conclure des contrats ; et c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons, comme spécifié par la Boutique Van Cleef & Arpels, peuvent commander des produits par l’intermédiaire de la  Boutique Van Cleef & Arpels. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure un contrat, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer la commande en votre nom et il lui sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre  usage personnel ou celui d’un tiers et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité & quantité des produits

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels sont sous réserve de disponibilité des produits et de notre acceptation desdites commandes. La Boutique Van Cleef & Arpels peut fournir de plus amples renseignements concernant ses produits. Pour toute information concernant le processus d’une commande, veuillez consulter notre section « Processus de Commande » ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, des commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Services Personnalisés

Des services de personnalisation (par exemple, de gravure ou d’embossage) ou d’autres services peuvent être disponibles sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les détails dans la Boutique Van Cleef & Arpels comme demandé.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés, ou accompagnée d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Vous êtes responsable de l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés, d’une manière ou d’une autre selon vos spécifications, ne peuvent nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n’affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article « Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur » pour plus d’informations).

Processus de Commande

Pour toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, un ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera tout au long des étapes et vous demandera de confirmer par mail les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, annuler ou résilier votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seul discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Prix, Taxes & Frais de livraison

Tous les prix indiqués par la Boutique Van Cleef & Arpels incluent les taxes de vente (TVA) mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes, sauf stipulation contraire.

La devise applicable sera l’Euro.

Les taxes de vente, d’utilisation ou autres taxes varieront selon le lieu de livraison des produits.

Les frais de livraison, le cas échéant, sont décrits dans la Politique d’Expédition ci-après ou par la Boutique Van Cleef & Arpels. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande. Ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via la Boutique Van Cleef & Arpels. Cependant, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l’intermédiaire de notre boutique Van Cleef & Arpels ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits que vous commandez ou si les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous avez fournies pendant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons par écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via la Boutique Van Cleef & Arpels. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Nous vous offrons la possibilité de régler par anticipation vos produits soit intégralement soit partiellement. Le prépaiement sera débité immédiatement après avoir passé votre commande. Dans le cas d’un prépaiement partiel, celui-ci devra représenter un minimum de 30% du prix de vente du produit. Nous réserverons votre produit pour un délai de trois (3) mois maximum à compter de la date de paiement, ou pour tout délai plus long qui pourrait vous être communiqué pour des cas particuliers (y compris, mais sans s'y limiter aux produits personnalisés, sur mesure, uniques ou aux éditions limitées, etc.). Suite à ce délai nous nous réservons le droit de vendre le produit réservé. Les prépaiements (en tout ou en partie) ne sont pas remboursables. Cependant, les prépaiements n’affectent en rien vos droits indiqués dans les présentes Conditions de Vente (y compris par exemple tout droit de rétractation et/ou de remboursement).Si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations en matière d’expédition et/ou de livraison telles qu’indiquées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le prépaiement dans les meilleurs délais.

Dans le cas d’une commande utilisant notre processus Pay-by-Link, vous devrez entrer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer à la Boutique Van Cleef & Arpels vos coordonnées de paiement complètes. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez contacter directement celui-ci pour résoudre le problème.

D’autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d’autorisation par les fournisseurs du système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité lorsque nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Accusé de réception de commande

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez un Accusé de réception de commande écrit (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu’un numéro de référence de commande). Prenez soin de bien conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de réception de commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer votre commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de réception de commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de réception de commande ne reflète pas vos intentions, prenez rapidement contact avec la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

Politique d’Expédition

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) lors du Processus de Commande. Au sein de l’Union Européenne, il nous est impossible de livrer un produit en dehors du pays dans lequel la commande a été passée. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels.

Le retrait en boutique peut être proposé, gratuitement, à certains endroits. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone lorsque le produit est prêt à être retiré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n’expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle, sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

Veuillez également noter que nous n’expédions pas certains produits en dehors du territoire français, notamment, sans que cette liste soit limitative, les parfums et les lunettes.

Confirmation de Commande et d’Expédition

Lors de l’expédition de votre commande, nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement). Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part et indique l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

Livraison

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat concerne un produit ou un service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière en fonction des disponibilités de la Boutique Van Cleef & Arpels. Le cas échéant, ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement hors de notre contrôle, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai indiqué par nos soins, vous pouvez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour annuler la commande correspondante et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Le délai de livraison doit tenir compte des vérifications et contrôles (délai d’approbation du paiement, vérification d’adresse, contrôles de sécurité, traitement de commande) que nous devrons effectuer dans le cadre du règlement. Veuillez également noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Veuillez également noter qu’un délai supplémentaire est à prévoir dans le cas de l’achat d’un bien culturel, tel que défini par la réglementation en vigueur, lequel est soumis au respect préalable de formalités légales spécifiques.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez spécifié un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’exécution du contrat de vente par Van Cleef & Arpels, impliquant un transfert de responsabilité au destinataire, comme si le produit vous avait été livré en personne. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison.

Factures

Après avoir commandé des produits via la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse e-mail en pièce jointe au format PDF ou autrement).

Retours et échanges

(a)   Droit d’Annulation

Vous avez le droit d’annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter du lendemain de la date à laquelle vous acquérez, ou quelqu’un que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Economique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et retourner votre produit, vous pouvez contacter notre Boutique Van Cleef & Arpels et suivre les instructions qui vous seront données. Vous pouvez également nous envoyer par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à : Van Cleef & Arpels, voir « Contactez nous ». Alternativement, vous pouvez également annuler à l’aide du Modèle de Formulaire de rétractation, mais l’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire

(b)   Processus de Retour

Pour retourner un produit, veuillez appeler la Boutique Van Cleef & Arpels pour plus de détails sur son processus de retour (d’abord pour confirmer le rendez-vous avec la boutique Van Cleef & Arpels sélectionnée). Il peut vous être demandé de fournir des photos des produits afin de nous permettre d’effectuer une première évaluation de l’état de ces produits.

(c)   Conditions de Retour de Produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Echanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte Van Cleef & Arpels et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter un quelconque retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou altéré par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, de façon alternative, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits retournés sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne satisfont pas aux normes CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait aux normes CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui, d’une manière ou d’une autre, ont été personnalisés sur mesure pour vous ne peuvent pas être annulées et lesdits produits ne peuvent pas nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement. Cela comprend, sans limitation, les produits qui ont été gravés ou embossés.

(e)   Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour soit conforme aux présentes Conditions de Vente, en particulier avec (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d’achat. En aucun cas une personne ayant reçu le produit en cadeau (c.-à-d. le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera habilité à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour discuter de vos options.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts commercialement raisonnables afin de rembourser le prix d’achat à l’acheteur en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés par l’acheteur pour régler la transaction initiale dans les quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la demande de rétractation. Toutefois, nous pourrons déférer le remboursement jusqu’au jour de la réception du produit qui fait l’objet du retour ou à réception de la preuve d’envoi du produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais de livraison initiaux seront remboursés, à moins que vous n’ayez initialement opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront alors pas remboursés.

(f)    Echanges

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour l’échanger contre un autre produit Van Cleef & Arpels sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus. 

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit devra être passée.

Si un produit est retourné à la Boutique Van Cleef & Arpels pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l’acheteur du produit retourné aura le droit de recevoir un remboursement de la différence de prix.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez payer la différence de prix.

Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez faire réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Boutique Van Cleef & Arpels pour plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente de biens de consommation ; ces droits légaux ne sont pas affectés par les présentes Conditions de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

Services Complémentaires

Les services complémentaires suivants seront proposés gratuitement par la Boutique Van Cleef & Arpels :

a) Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau Van Cleef & Arpels enveloppées dans un emballage spécial Van Cleef & Arpels, ainsi qu’avec un sac d’achat Van Cleef & Arpels (le cas échéant).

b) Gravures / embossage

La gravure et l’embossage peuvent être disponibles sur des produits particuliers et offerts uniquement par le biais de ventes opérées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser votre produit Van Cleef & Arpels, veuillez fournir les détails à la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être annulées et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être retournés à Van Cleef & Arpels en vue d’un échange ou d’un remboursement.

c) Echange / Réglage de bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est toujours livré dans une taille standard. Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie, sur demande, en appelant la Boutique Van Cleef & Arpels. Le bracelet de montre Van Cleef & Arpels est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans le paquet à la livraison.

d) Message personnalisé

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé qui sera imprimé par Van Cleef & Arpels sur une carte cadeau inclue dans votre commande. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de rejeter tout message de cartes cadeau jugé offensant ou inapproprié, à inscrire sur le papier à en-tête Van Cleef & Arpels.

Réparations

Pour toute demande de réparation concernant un produit commandé par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, veuillez contacter notre Boutique Van Cleef & Arpels.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et à la Boutique Van Cleef & Arpels, qu’elles soient explicites ou implicites ou autres, ou découlant de toute opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune disposition des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue de par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100%) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que, sous certaines juridictions, les lois relatives à la protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie d’une disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou partie de disposition sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous en ce qui concerne la commande de produits ou de services, et annulent et remplacent tous les accords antérieurs, projets d’accords, arrangements, engagements, ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente qui découlerait de toute cause hors de notre contrôle raisonnable.

Notre renonciation à faire valoir une violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit pour un cadeau, le Destinataire de votre Cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.  

Droit et juridiction applicables

Les présentes Conditions de Vente sont régies par et interprétées conformément au droit français, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois. Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des présentes Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit français est différent du droit des consommateurs en vigueur dans votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit devant les tribunaux français, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal, vous et Van Cleef & Arpels ferez tous les efforts raisonnablement possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l’amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de règlement alternatif des litiges. Vous pouvez ainsi recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont nous relevons : par voie électronique : medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS – 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris ou consulter la plate-forme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage, pour trouver une liste des institutions de règlement alternatif des litiges dans votre pays.

Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des commentaires sur les présentes Conditions de Vente, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

Van Cleef & Arpels Boutique 20 Vendôme
20 place Vendôme 75 001 Paris
Numéro de téléphone : +33 1 55 04 11 11

Van Cleef & Arpels Boutique 22 Vendôme
22 place Vendôme 75 001 Paris
Numéro de téléphone : +33 1 55 04 11 11

Van Cleef & Arpels Boutique Paix
1 rue de la Paix 75 002 Paris
Numéro de téléphone : +33 1 70 65 62 00

Van Cleef & Arpels Boutique Cannes
17 La croisette 06 400 Cannes
Numéro de téléphone : +33 4 97 06 29 90

Modèle de Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’Attention de SC, Boutique Van Cleef & Arpels, _____________________________________________

(Voir liste des boutiques dans « Contactez-Nous »)

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

- Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*) :                    ________________________________________________

- Nom du (des) consommateur(s) :                     ________________________________________________

- Adresse du (des) consommateur(s) :            ________________________________________________

                                                            ________________________________________________

Signature du (des) consommateur(s) :   

(Uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier),

Date :                                                   ________________________________________________

(*) Rayer la mention inutile.

VAN CLEEF & ARPELS MONACO VENTES A DISTANCE DES BOUTIQUES RETAIL CONDITIONS DE VENTE

Novembre 2020 

Concernant Van Cleef & Arpels et les présentes Conditions de Vente 
 

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits ou services Van Cleef & Arpels que vous pouvez commander auprès de RLG Monaco par email ou par téléphone à distance ou lors d’un événement ayant lieu en dehors d’une boutique Van Cleef & Arpels via la boutique Van Cleef & Arpels rattachée à cet événement (ensemble la “Boutique Van Cleef & Arpels”).

La société RLG Monaco, immatriculée au RCI de Monaco sous le numéro 56S00041, (ci-après « Van Cleef & Arpels », et « nous », « nous-mêmes » et « notre ») a son siège social sis Place du Casino, 98 000 Monaco. Notre numéro de TVA est le suivant : FR 11000014000.

Nos pratiques de collecte de données et la façon dont nous pouvons utiliser et protéger ces données sont développées dans notre Politique de Confidentialité. Les personnes souhaitant utiliser l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels seront également réputés, en vertu d’une telle utilisation, avoir accepté d’être liées contractuellement par la Politique de Confidentialité, laquelle est incorporée aux présentes Conditions de Vente par référence (et est disponible ici : https://www.vancleefarpels.com/eu/fr/others/legal-page.html).  En passant commande, vous acceptez d’être lié par la Politique de Confidentialité, dont les conditions font partie intégrante des présentes Conditions de Vente.

Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Ces Conditions de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Les ventes conclues en personne dans des points de vente physiques (tels que nos boutiques en propre) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.
 

Mise à jour des présentes Conditions de Vente

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Ventes à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur demande. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’affecteront pas ladite commande ni votre relation avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Eligibilité à l’Achat

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requise pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; b) jouissent de  la capacité légale de conclure des contrats ; et c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons, comme spécifié par la Boutique Van Cleef & Arpels, peuvent commander des produits par l’intermédiaire de la  Boutique Van Cleef & Arpels. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure un contrat, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer la commande en votre nom et il lui sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre usage personnel ou celui d’un tiers et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité & quantité des produits

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels sont sous réserve de disponibilité des produits et de notre acceptation desdites commandes. La Boutique Van Cleef & Arpels peut fournir de plus amples renseignements concernant ses produits. Pour toute information concernant le processus d’une commande, veuillez consulter notre section « Processus de Commande » ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, des commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Services Personnalisés

Des services de personnalisation (par exemple, de gravure ou d’embossage) ou d’autres services peuvent être disponibles sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les détails dans la Boutique Van Cleef & Arpels comme demandé.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés, ou accompagnée d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Vous êtes responsable de l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés, d’une manière ou d’une autre selon vos spécifications, ne peuvent nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n’affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article « Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur » pour plus d’informations).

Processus de Commande

Pour toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, un ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera tout au long des étapes et vous demandera de confirmer par mail les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, annuler ou résilier votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Prix, Taxes & Frais de livraison

Tous les prix indiqués par la Boutique Van Cleef & Arpels incluent les taxes de vente (TVA) mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes, sauf stipulation contraire.

La devise applicable sera l’Euro.

Les taxes de vente, d’utilisation ou autres taxes varieront selon le lieu de livraison des produits.

Les frais de livraison, le cas échéant, sont décrits dans la Politique d’Expédition ci-après ou par la Boutique Van Cleef & Arpels. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande. Ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via la Boutique Van Cleef & Arpels. Cependant, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l’intermédiaire de notre boutique Van Cleef & Arpels ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits que vous commandez ou si les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous avez fournies pendant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons par écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via la Boutique Van Cleef & Arpels. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Nous vous offrons la possibilité de régler par anticipation vos produits soit intégralement soit partiellement. Le prépaiement sera débité immédiatement après avoir passé votre commande. Dans le cas d’un prépaiement partiel, celui-ci devra représenter un minimum de 30% du prix de vente du produit. Nous réserverons votre produit pour un délai de trois (3) mois maximum à compter de la date de paiement, ou pour tout délai plus long qui pourrait vous être communiqué pour des cas particuliers (y compris, mais sans s'y limiter aux produits personnalisés, sur mesure, uniques ou aux éditions limitées, etc.). Suite à ce délai nous nous réservons le droit de vendre le produit réservé. Les prépaiements (en tout ou en partie) ne sont pas remboursables. Cependant, les prépaiements n’affectent en rien vos droits indiqués dans les présentes Conditions de Vente (y compris par exemple tout droit de rétractation et/ou de remboursement).Si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations en matière d’expédition et/ou de livraison telles qu’indiquées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le prépaiement dans les meilleurs délais.

Dans le cas d’une commande utilisant notre processus Pay-by-Link, vous devrez entrer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer à la Boutique Van Cleef & Arpels vos coordonnées de paiement complètes. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez contacter directement celui-ci pour résoudre le problème.

D’autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d’autorisation par les fournisseurs du système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité lorsque nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Accusé de réception de commande

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez un Accusé de réception de commande écrit (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu’un numéro de référence de commande). Prenez soin de bien conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de réception de commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer votre commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de réception de commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de réception de commande ne reflète pas vos intentions, prenez rapidement contact avec la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

Politique d’Expédition

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) lors du Processus de Commande. Au sein de l’Union Européenne, il nous est impossible de livrer un produit en dehors du pays dans lequel la commande a été passée. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels.

Le retrait en boutique peut être proposé, gratuitement, à certains endroits. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone lorsque le produit est prêt à être retiré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n’expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle, sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

Veuillez également noter que nous n’expédions pas certains produits en dehors du territoire français, notamment, sans que cette liste soit limitative, les parfums et les lunettes.

Confirmation de Commande et d’Expédition

Lors de l’expédition de votre commande, nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement). Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part et indique l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

Livraison

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat concerne un produit ou un service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière en fonction des disponibilités de la Boutique Van Cleef & Arpels. Le cas échéant, ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement hors de notre contrôle, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai indiqué par nos soins, vous pouvez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour annuler la commande correspondante et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Le délai de livraison doit tenir compte des vérifications et contrôles (délai d’approbation du paiement, vérification d’adresse, contrôles de sécurité, traitement de commande) que nous devrons effectuer dans le cadre du règlement. Veuillez également noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Veuillez également noter qu’un délai supplémentaire est à prévoir dans le cas de l’achat d’un bien culturel, tel que défini par la réglementation en vigueur, lequel est soumis au respect préalable de formalités légales spécifiques.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez spécifié un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’exécution du contrat de vente par Van Cleef & Arpels, impliquant un transfert de responsabilité au destinataire, comme si le produit vous avait été livré en personne. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison.

Factures

Après avoir commandé des produits via la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse e-mail en pièce jointe au format PDF ou autrement).

Retours et échanges

(a)   Droit d’Annulation

Vous avez le droit d’annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter du lendemain de la date à laquelle vous acquérez, ou quelqu’un que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Economique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et retourner votre produit, vous pouvez contacter notre Boutique Van Cleef & Arpels et suivre les instructions qui vous seront données. Vous pouvez également nous envoyer par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre à : Van Cleef & Arpels, 1 Place du Casino 98 000 Monaco. Alternativement, vous pouvez également annuler à l’aide du Modèle de Formulaire de rétractation, mais l’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire

(b)   Processus de Retour

Pour retourner un produit, veuillez appeler la Boutique Van Cleef & Arpels pour plus de détails sur son processus de retour (d’abord pour confirmer le rendez-vous avec la boutique Van Cleef & Arpels sélectionnée). Il peut vous être demandé de fournir des photos des produits afin de nous permettre d’effectuer une première évaluation de l’état de ces produits.

(c)   Conditions de Retour de Produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Echanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte Van Cleef & Arpels et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter un quelconque retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou altéré par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, de façon alternative, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits retournés sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne satisfont pas aux normes CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait aux normes CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui, d’une manière ou d’une autre, ont été personnalisés sur mesure pour vous ne peuvent pas être annulées et lesdits produits ne peuvent pas nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement. Cela comprend, sans limitation, les produits qui ont été gravés ou embossés.

(e)   Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour soit conforme aux présentes Conditions de Vente, en particulier avec (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d’achat. En aucun cas une personne ayant reçu le produit en cadeau (c.-à-d. le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera habilité à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour discuter de vos options.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts commercialement raisonnables afin de rembourser le prix d’achat à l’acheteur en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés par l’acheteur pour régler la transaction initiale dans les quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la demande de rétractation. Toutefois, nous pourrons déférer le remboursement jusqu’au jour de la réception du produit qui fait l’objet du retour ou à réception de la preuve d’envoi du produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais de livraison initiaux seront remboursés, à moins que vous n’ayez initialement opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront alors pas remboursés.

(f)    Echanges

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour l’échanger contre un autre produit Van Cleef & Arpels sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus. 

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit devra être passée.

Si un produit est retourné à la Boutique Van Cleef & Arpels pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l’acheteur du produit retourné aura le droit de recevoir un remboursement de la différence de prix.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez payer la différence de prix.

Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez faire réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Boutique Van Cleef & Arpels pour plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente de biens de consommation ; ces droits légaux ne sont pas affectés par les présentes Conditions de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

Services Complémentaires

Les services complémentaires suivants seront proposés gratuitement par la Boutique Van Cleef & Arpels :

a) Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau Van Cleef & Arpels enveloppées dans un emballage spécial Van Cleef & Arpels, ainsi qu’avec un sac d’achat Van Cleef & Arpels (le cas échéant).

b) Gravures / embossage

La gravure et l’embossage peuvent être disponibles sur des produits particuliers et offerts uniquement par le biais de ventes opérées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser votre produit Van Cleef & Arpels, veuillez fournir les détails à la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être annulées et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être retournés à Van Cleef & Arpels en vue d’un échange ou d’un remboursement.

c) Echange / Réglage de bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est toujours livré dans une taille standard. Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie, sur demande, en appelant la Boutique Van Cleef & Arpels. Le bracelet de montre Van Cleef & Arpels est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans le paquet à la livraison.

d) Message personnalisé

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé qui sera imprimé par Van Cleef & Arpels sur une carte cadeau inclue dans votre commande. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de rejeter tout message de cartes cadeau jugé offensant ou inapproprié, à inscrire sur le papier à en-tête Van Cleef & Arpels.

Réparations

Pour toute demande de réparation concernant un produit commandé par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, veuillez contacter notre Boutique Van Cleef & Arpels.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et à la Boutique Van Cleef & Arpels, qu’elles soient explicites ou implicites ou autres, ou découlant de toute opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune disposition des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue de par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100%) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que, sous certaines juridictions, les lois relatives à la protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie d’une disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou partie de disposition sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous en ce qui concerne la commande de produits ou de services, et annulent et remplacent tous les accords antérieurs, projets d’accords, arrangements, engagements, ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente qui découlerait de toute cause hors de notre contrôle raisonnable.

Notre renonciation à faire valoir une violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit pour un cadeau, le Destinataire de votre Cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.  

Droit et juridiction applicables

Les présentes Conditions de Vente sont régies par et interprétées conformément au droit français, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois. Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des présentes Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit français est différent du droit des consommateurs en vigueur dans votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit devant les tribunaux français, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal, vous et Van Cleef & Arpels ferez tous les efforts raisonnablement possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l’amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de règlement alternatif des litiges. Vous pouvez ainsi recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont nous relevons : par voie électronique : medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS – 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris ou consulter la plate-forme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage, pour trouver une liste des institutions de règlement alternatif des litiges dans votre pays.

Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des commentaires sur les présentes Conditions de Vente, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

Van Cleef & Arpels Boutique Monaco
1 place du Casino 98 000 Monaco
Numéro de téléphone : +377 93 50 54 08

Modèle de Formulaire d’annulation

Modèle de Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’Attention de RLG Monaco, Van Cleef & Arpels Boutique Monaco,

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

- Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*) :                    ________________________________________________

- Nom du (des) consommateur(s) :                     ________________________________________________

- Adresse du (des) consommateur(s) :            ________________________________________________

                                                            ________________________________________________

Signature du (des) consommateur(s) :   

(Uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier),

Date :                                                   ________________________________________________

(*) Rayer la mention inutile.