CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VAN CLEEF ET ARPELS E-BOUTIQUE

& CENTRE RELATIONS CLIENTÈLE VAN CLEEF & ARPELS

Dernière mise à jour: SEPTEMBRE 2021

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Vente à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Vente prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n'auront pas d'impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

1. CONCERNANT VAN CLEEF & ARPELS ET LES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent à toutes ventes de produits ou services Van Cleef & Arpels que vous pouvez commander auprès de notre Entité de Vente (comme définie ci-dessous), sur le site Internet et via toutes applications mobiles ou numériques associées renvoyant aux présentes Conditions de Vente (collectivement, les « Plateformes ») ou par téléphone via notre centre de relations clientèle (le « Centre de Relations Clientèle »).

L’Entité de Vente qui vous vendra les produits dépendra de l’adresse de livraison des produits (« Entité de Vente », « Van Cleef & Arpels », « nous », « nous-mêmes » et « notre »):

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Société Cartier, dont le siège social est 13, rue de la Paix, 75002 Paris, France, et possédant le numéro de TVA CEE FR 36 775 658 859.

Pour des achats avec une adresse de livraison en le Royaume-Uni: Richemont UK Limited, dont le siège social est 15 Hill Street, Londre W1J 5QT, Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est GB 238 5603 54.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Allemagne: Richemont Northern Europe GmbH dont le siège social est Landsberger Str. 302-306, 80687 Munich, Allemagne. Notre numéro de TVA est DE 129 311 406.

Pour des achats avec une adresse de livraison en la Suisse: Richemont Suisse S.A. dont le siège social est 9, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne, la Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-102.738.465.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Italie: Richemont Italia S.p.A. dont le siège social est Via Benigno Crespi 26, 20159, Milan, Italie. Notre numéro de TVA est IT01649000153.

Pour des achats avec une adresse de livraison en les Pays-Bas: RLG Europe B.V. dont le siège social est Herengracht 436, 1017 BZ, Amsterdam, les Pays-Bas. Notre numéro de TVA est NL001468583B01.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Luxembourg: Richemont International Holding S.A. dont le siège social est 35 boulevard Prince Henri, L-1724, Luxembourg. Notre numéro de TVA est 19972209115.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Belgique: RLG Europe (Belgium Branch) dont le siège social est Waterloolaan 54, 1000 Bruxelles, Belgique. Notre numéro de TVA est BE0875624542.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Suède: RLG Europe B.V. Sweden Filial dont le siège social est Smalandsgatan 10, 111 46, Stockholm, Suède. Notre numéro de TVA est SE516411164201.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Danemark: RLG Denmark filial af RLG Europe B.V., Holland dont le siège social est Østergade 3, Copenhague, Danemark. 1100. Notre numéro de TVA est DK40018638.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Autriche: Richemont Northern Europe GmbH – Austria Branch dont le siège social est Kohlmarkt 1, 1010, Vienne, Autriche. Notre numéro de TVA est ATU44737308.

Pour des achats avec une adresse de livraison en République Tchèque: Richemont Northern Europe GmbH, organizační složka dont le siège social est Praha 1, Staré Město, Pařížská 934/2, PSČ 11000, Prague, Czech Republic. Notre numéro de TVA est CZ24761435.

Pour des achats avec une adresse de livraison dans d’autres pays dans lesquels nous expédions selon notre politique d’expédition: RLG Europe BV, Amsterdam (NL), Swiss Branch, Villars-sur-Glâne, dont le siège social est 9 Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne 2, la Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-114.784.839.

L’Entité de Vente est une filiale de Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA, qui possède et modifie les Plateformes conformément aux Conditions d’Utilisation, et qui est responsable de nos pratiques en matière de recueil d’informations conformément aux conditions de la Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies. En passant commande, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’Utilisation, la Politique de Confidentialité, la Politique de Cookies et la Politique de Retours et d'Échange, dont les conditions sont intégrées aux présentes Conditions de Vente. Pour plus d'informations sur notre politique de retour, veuillez consulter notre Politique de Retours et d'Échange.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Les présentes Conditions de Vente s'appliquent à toute commande passée par l'intermédiaire des Plateformes ou du Centre de Relations Clientèle (collectivement les « Circuits de Vente »). Veuillez noter qu'avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d'accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Les ventes conclues par l'intermédiaire de points de vente physiques (tels que nos boutiques) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

2. CONDITIONS POUR L’ACHAT

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l'âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; (b) jouissent de la capacité légale de conclure des contrats ; et (c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons (tels qu’indiqués par les Circuits de Vente), peuvent commander des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer votre commande en votre nom, et il sera invité à accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers, et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

3. DISPONIBILITÉ ET QUANTITÉ DES PRODUITS

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire des Circuits de Vente sont sous réserve de disponibilité et de notre acceptation desdites commandes. Les produits présentés sur les Plateformes, qui ne peuvent être ajoutés au panier, ne sont pas disponibles à la vente sur les Plateformes. Le Centre de Relations Clientèle peut fournir plus d'informations à l’égard de ces produits. Pour obtenir des informations concernant le processus de commande, veuillez vous référer à notre article Processus de Commande ci-dessous.

Actuellement, la politique d'achat de créations multiples est la suivante :

Maximum de (1) création de création en édition limitée par client par commande et par jour.

Maximum de (2) créations de la même référence par client par commande par jour.

Maximum de (5) créations par client par commande.

Des limites de quantité peuvent s'appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

4. ENREGISTREMENT DE COMPTE ET VALIDATION DES ACHATS VISITEUR

Pour passer commande, vous pouvez soit vous enregistrer et créer un compte en ligne, soit passer commande en tant que visiteur sans créer de compte en ligne en sélectionnant l’option «Guest Checkout». Lorsque vous passez commande en tant que visiteur, nous pouvons tout de même créer un compte dans nos systèmes internes afin d’enregistrer votre (vos) achat(s).

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous êtes en droit de vous inscrire sur la liste “Bloctel” d’opposition au démarchage téléphonique, pratique à laquelle la Maison Van Cleef & Arpels n’a pas recours. Pour plus d’informations, nous vous invitons à vous référer à la Politique de Confidentialité de Van Cleef & Arpels.

5. SERVICES PERSONNALISÉS

Les services de personnalisation (par exemple, de gravure ou embossage) ou d'autres services peuvent être proposés sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les informations demandées dans les Circuits de Vente.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou accompagnés d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés sur mesure, d’une manière ou d’une autre, ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n'affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article Garantie du fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur pour plus d'informations).

6. PROCESSUS DE COMMANDE

Le processus de commande des Plateformes inclura les étapes suivantes:

·                AJOUTER AU PANIER : UNE FOIS QUE VOUS AVEZ CHOISI UN PRODUIT, VOUS POUVEZ LE METTRE DANS VOTRE PANIER. VOUS POUVEZ ALORS DÉCIDER DE POURSUIVRE VOS ACHATS ET LES AJOUTER À VOTRE PANIER (SOUS RÉSERVE DES LIMITES DE DISPONIBILITÉ ET DE QUANTITÉ). METTRE UN ARTICLE DANS VOTRE PANIER NE GARANTIT PAS SA DISPONIBILITÉ AU MOMENT DE L’ACHAT, LAQUELLE N’EST CONFIRMÉE QU’UNE FOIS QUE VOUS AVEZ REÇU UNE CONFIRMATION ÉCRITE DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION.

·                VALIDATION DES ACHATS VISITEUR/MON COMPTE : LORSQUE VOUS ÊTES PRÊT, VOUS PASSEZ ALORS À LA « VALIDATION », SOIT EN TANT QUE VISITEUR, SOIT PAR L’INTERMÉDIAIRE DE VOTRE COMPTE ENREGISTRÉ. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT SUPPRIMER DU PANIER UN OU PLUSIEURS PRODUIT(S) QUE VOUS AVEZ SÉLECTIONNÉ(S) LORS DU PROCESSUS DE VALIDATION.

·                LIVRAISON, VÉRIFICATION ET PAIEMENT : LORS DU PROCESSUS DE VALIDATION, VOUS AJOUTEZ ET VÉRIFIEZ LES DÉTAILS DE VOTRE COMMANDE ET VOS INFORMATIONS PERSONNELLES (NOTAMMENT L'ADRESSE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE, L'ADRESSE D’EXPÉDITION, L’ADRESSE DE FACTURATION ET LES DONNÉES DE PAIEMENT). VOUS DEVEZ VÉRIFIER ATTENTIVEMENT ET CONFIRMER TOUS LES DÉTAILS APPARAISSANT SUR LA PAGE DE RÉSUMÉ DE LA COMMANDE AVANT DE PASSER VOTRE COMMANDE.

·                PASSATION DE COMMANDE : VOUS COCHEZ ALORS LA CASE CORRESPONDANTE ET PASSEZ VOTRE COMMANDE.

Si une commande est passée par l’intermédiaire du Centre de Relations Clientèle, l’ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera tout au long des étapes ci-dessus et vous demandera verbalement de confirmer les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d'annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d'activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

7. PRIX, TAXES ET FRAIS DE LIVRAISON

Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les pages produits des Plateformes ou indiqués par le Centre de Relations Clientèle comprennent les taxes de vente/TVA , mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes.

La devise applicable sera mise à jour selon la destination de la livraison après que vous nous avez fourni l’adresse de livraison et sera mentionnée sur votre panier avant que vous ne placiez votre commande. Vous devrez contrôler soigneusement les prix mis à jour ainsi que la devise applicable.

Les taxes de vente ou taxes d’utilisation varieront selon le lieu de livraison des produits.

Les frais de livraison sont décrits, le cas échéant, dans la Politique d’Expédition indiquée ci-après ou sur les Circuits de Vente. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande, et ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits dans certains pays de l’Union Européenne et, au plus tard trente (30) jours après, de les exporter hors de l’Union Européenne sous certaines conditions. Un tel mécanisme ne sera pas disponible pour les clients de l’Espace Economique Européen. Pour plus de détails, veuillez consulter notre rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits en Suisse et, au plus tard trente (30) jours après, de les exporter hors de la Suisse sous certaines conditions. Pour plus de détails, veuillez consulter la rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et frais de livraison à tout moment et sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via le Centre de Relations Clientèle. Toutefois, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l'intermédiaire de nos Circuits de Vente ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l'un des produits que vous commandez ou les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter à l’aide des coordonnées que vous avez fournies durant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons pas écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Veuillez noter que les modifications apportées à la loi en vigueur entre la date de passation de votre commande et la date de réception d’une Confirmation écrite de Commande et d’Expédition peuvent modifier les taxes liées à votre commande. Si la modification qui en résulte se traduit par une hausse des taxes qui vous sont facturées, nous vous contacterons et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

8. PAIEMENT

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via les Circuits de Vente. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Au moment de commander sur les Plateformes, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer vos coordonnées de paiement complètes au Centre de Relations Clientèle. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez directement contacter celui-ci en vue de régler le problème.

D'autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d'autorisation des fournisseurs de système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité si nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir occasionnellement des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Le montant total de votre achat sera habituellement bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande, moment où une Confirmation de Commande et d’Expédition vous sera alors communiquée et où votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Lorsque vous utilisez une carte de crédit/carte de débit/PayPal/PayPal Express/Alipay/WeChat Pay comme moyen de paiement, le montant total de votre achat peut être prélevé immédiatement après que vous ayez effectué votre commande. Le pré-paiement n’affecte en rien vos droits indiqués dans les présentes conditions de vente (y compris par exemple tout droit de remboursement). Une fois votre commande expédiée, vous recevrez une confirmation de commande et d’expédition. Si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations en matière d’expédition et/ou de livraison telles qu’indiquées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons votre pré-paiement dans les meilleurs délais. Pour les paiements par carte de crédit/carte de débit, le montant total de votre achat peut être bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande. Vous recevrez dès lors une confirmation de commande et d’expédition, et votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Si PayPal/PayPal Express/Alipay/WeChatPay est proposé comme mode de paiement, le montant total de votre achat pourra être déduit immédiatement après passation de votre commande. Les prépaiements n’auront aucune incidence sur vos droits légaux en vertu des présentes Conditions de vente (y compris, par exemple, tout droit de remboursement). Si nous sommes dans l’incapacité de respecter nos obligations d’expédition et/ou de livraison énoncées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le prépaiement dans les meilleurs délais.

Nous pouvons accepter tout virement bancaire en règlement de commandes à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de commission au titre des virements bancaires pour toute commande passée par l’intermédiaire des Circuits de Vente ou du Centre de Relations Clientèle. Toutefois, certains établissements bancaires peuvent facturer des commissions de virement bancaire. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d'approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d’une commande réglée par virement bancaire, mais la commande ne sera traitée qu'après avoir reçu le paiement et que nous ayons confirmé sa réception par e-mail. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

9. ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l'intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez un Accusé de Réception de Commande (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu'un numéro de référence de commande). Prenez soin de conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ou recherche d’informations ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de Réception de Commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer la commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité, ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de Réception de Commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de Réception de Commande ne reflète pas vos intentions, vous devez contacter rapidement le Centre de Relations Clientèle.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

10. POLITIQUE D'EXPÉDITION

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) durant le Processus de Commande. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre rubrique FAQ ou contacter le Centre de Relations Clientèle.

Des retraits en boutique peuvent être proposés gratuitement à certains endroits. Veuillez vous référer à notre rubrique FAQ, les Plateformes ou appeler le Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone lorsque le produit sera prêt à être retiré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n'expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle, hormis pour les parfums et sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

11. CONFIRMATION DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION

Nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement) au moment de l’expédition de votre commande. Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

12. LIVRAISON

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat porte sur un produit ou service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l'intermédiaire des Circuits de Vente, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière proposée sur les Circuits de Vente. Ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai que nous indiquons, vous pouvez contacter le Centre de Relations Clientèle pour annuler la commande pertinente et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Lors de votre évaluation de votre délai de livraison, veuillez tenir compte du délai d’approbation du paiement, de la vérification de l’adresse, des contrôles de sécurité et du traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l'adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d'autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par Van Cleef & Arpels, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison. Veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir d’informations.

13. FACTURES

Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse de courrier électronique en pièce jointe au format PDF ou autrement).

14. Politique de RETOUR ET D’ÉCHANGES

Cette Politique de Retour et d'échange détaille vos possibilités quant à la façon dont vous pouvez annuler un contrat conclu avec nous, comment vous pouvez retourner votre achat et vos droits relatifs à l'obtention d'un remboursement ou d'un échange.

(a)   Droit d'annulation

Vous avez le droit d'annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne, le Royaume-Uni ou dans l’Espace Économique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Circuits de Vente, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et restituer votre (vos) produit(s), vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clientèle et suivre les instructions qui vous seront données, ou vous pouvez nous adresser par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à: (i) Pour des achats avec une adresse de livraison en le Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Richemont UK c / o Regency Shipping Ltd, Unit 15 Trident Industrial Estate, Blackthorne Road, Colnbrook, Slough SL3 0AX, Royaume-Uni; et (ii) Pour les achats avec une adresse de livraison en dehors du Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clientèle Van Cleef & Arpels RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ. Vous pouvez également annuler à l'aide du Modèle de Formulaire de Rétraction énoncée au bas de cette politique de Retours et d'échanges, mais ceci n’est pas obligatoire.

(b)   Processus de retour

Les produits ayant été achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente peuvent être retournés uniquement au centre de distribution de notre e-boutique Van Cleef & Arpels à l'adresse de notre Service Retours, comme prévu dans notre rubrique FAQ, soit à travers notre Centre de Relations Clientèle, ou, cas échéant, aux boutiques de Van Cleef & Arpels sélectionnées, conformément aux présentes Conditions de Vente.

Les produits n’ayant pas été achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente ne peuvent pas être retournés au centre de distribution de notre e-boutique.

Pour retourner un produit au centre de distribution de notre e-boutique, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-dessous :

(i)        Appelez le Centre de Relations Clientèle ;

(ii)        Vous convenez d’une date de retrait avec notre partenaire logistique. Vous pouvez être invité à ce stade à fournir des informations concernant le produit afin que nous réalisions une première évaluation de son état ;

(iii)        Veuillez remplir le formulaire de retour contenu dans le colis et le signer. Si besoin d’un nouvel exemplaire, le Centre de Relations Clientèle vous enverra un formulaire de retour par e-mail ;

(iv)        Vous devez inclure dans l’emballage le formulaire de retour complété avec le produit ainsi que l’intégralité de ses accessoires, les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, le Guide de Service, la Carte de Garantie et tous les autres documents, dans leur boîte d’origine ;

(v)        Veuillez refermer l’emballage, et

(vi)        À la date convenue, notre partenaire logistique vous apportera la lettre de transport prépayée et retirera le colis fermé.

Vous devez conserver une preuve de l’expédition de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir ladite preuve. Seules les marchandises reçues par le centre de distribution de notre e-boutique Van Cleef & Arpels pourront donner droit à un remboursement ou à un échange. Si vous décidez d'utiliser un partenaire logistique différent de celui que nous vous avons fourni, vous serez responsible de tout risque de perte ou d'endommagement du produit pendant le transport jusqu'à ce que le produit soit en notre possession.

Vous pouvez retourner le produit à une boutique de Van Cleef & Arpels dans le pays où votre produit a été livré. Pour plus d’informations, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou appeler le Centre de Relations Clientèle. Vous pouvez être invité à fournir des informations concernant les produits afin que nous réalisions une première évaluation de leur état.

(c)   Conditions de retour de produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Échanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l'échange applicable.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage Van Cleef & Arpels d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l'emballage d'origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter tout retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits restitués sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui d’une manière ou d’une autre ont été personnalisés pour vous sur mesure ne peuvent être annulées et lesdits produits ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement. Il s'agit notamment des produits qui auraient été gravés ou embossés.

Les produits cosmétiques ayant été ouverts ou dont le joint d'étanchéité d’origine a été retiré ne peuvent nous être restitués. Les produits cosmétiques doivent nous être retournés non utilisés, non ouverts et avec le scellé original ; à défaut, nous ne pourrons pas les accepter. Veuillez noter que les parfums et les aérosols sont considérés comme des ventes finales et ne pourront pas être retournés.

(e)   Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Cette section ne s'applique pas aux achats avec livraison à des adresses en Espagne: Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d'achat. Une personne ayant reçu le produit en cadeau (à savoir le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera en aucun cas habilitée à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle afin de discuter des options qui vous sont proposées.

Dans le cas où le retour est conforme aux présentes Conditions de Vente, l’acheteur est en principe remboursé en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l'acheteur pour la transaction initiale, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la demande de rétractation. Toutefois, nous pourrons déférer le remboursement jusqu’au jour de la réception du produit qui fait l’objet du retour ou à réception de la preuve d’envoi du produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais d'expédition initiaux seront remboursés, à l’exclusion du cas où vous avez opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront pas remboursés.

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, (veuillez-vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpelss participantes), vous aurez le droit, à votre choix, à un remboursement ou un avoir sur vos futurs achats en boutique d'un montant égal à la valeur de votre création. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

Pour les achats avec une adresse de livraison hors de France: Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpels participantes), vous aurez uniquement droit à un avoir sur vos futurs achats en boutique. Aucun remboursement en espèces ou par carte ne sera émis au titre d'un retour dans une boutique Van Cleef & Arpels participante. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

(f)    Échanges

Vous pouvez retourner un produit acheté via les canaux de vente pour échange avec le même produit Van Cleef & Arpels. Le retour pour échange est autorisé au maximum deux fois, à condition que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit commandé devra être passée.

Si un produit doit être retourné au centre de distribution de l’e-boutique Van Cleef & Arpels pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l'acheteur du produit retourné aura droit à un remboursement de la différence de prix.

Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, (veuillez-vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpelss participantes), vous aurez le droit, à votre choix, à un remboursement ou un avoir sur vos futurs achats en boutique d'un montant égal à la valeur de votre création. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez régler la différence de prix.

Modèle de Formulaire de Rétraction

client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Richemont UK c / o Regency Shipping Ltd, Unit 15 Trident Industrial Estate, Blackthorne Road, Colnbrook, Slough SL3 0AX, Royaume-Uni; et (ii) Pour les achats avec une adresse de livraison en dehors du Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com ou Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clientèle Van Cleef & Arpels RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ

- Je vous avise/Nous vous avisons (*) par la présente que je me rétracte/nous nous rétractons (*) concernant mon/notre (*) contrat de vente des produits suivants (*)/relatif à la prestation du service suivant (*),

- Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*),

- Nom du (des) consommateur(s),

- Adresse du (des) consommateur(s),

- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié au format papier),

- Date

(*) Rayez la mention inutile

15. GARANTIE DU FABRICANT ET VOS DROITS LÉGAUX EN TANT QUE CONSOMMATEUR

Pour des achats avec une adresse de livraison en France : Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les montres et bijoux sont couverts par la Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable, dont les services sont assurés par notre réseau international de Boutiques Van Cleef & Arpels, de concessionaires agréés Van Cleef & Arpels et centres de services après-vente agréés Van Cleef & Arpels. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations.

Van Cleef & Arpels assure le service des garanties légales de conformité et de celle relative aux défauts de la chose vendue dont vous pourriez bénéficier au titre du code de la consommation (articles L 217-4 à L217-16) et du code civil français (articles 1641 à 1648).

Sur la base de la garantie légale de conformité :

-vous bénéficiez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

-vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ;

- vous êtes dispensé(e) de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant cette prériode de deux ans.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1648 du code civil.

Nous vous rappelons la teneur des dispositions légales suivantes :

Article L 217-4 du code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L 217-5 du code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

-           s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

-           s’il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L 217-12 du code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Article L 217-16 du code de la consommation : « Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention ».

Article 1641 du code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ».

Article 1648 du code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Cette section n'est pas applicable pour des achats avec une adresse de livraison en France : Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques. Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, veuillez vous référer à ladite Garantie Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations. En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente des biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

16. SERVICES GRATUITS

Les services suivants peuvent être offerts à titre gratuit, par l'intermédiaire des Circuits de Vente :

(a) Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau Van Cleef & Arpels emballé dans l’emballage spécial Van Cleef & Arpels, ainsi qu'avec un sac d’achat Van Cleef & Arpels (le cas échéant).

(b) Gravures/embossage

La gravure et l’embossage peuvent être proposés sur des produits particuliers.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser un produit Van Cleef & Arpels, veuillez fournir les données au Centre de Relations Clientèle ou, si disponible, les indiquer sur les Plateformes.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne sont pas annulables et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être retournés à Van Cleef & Arpels en vue d'un échange ou d'un remboursement. Veuillez consulter notre Politique de Retour et d'échange pour plus d'informations.

(c) Échange/réglage du bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est livré en taille standard. Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie. Si disponible, vous pouvez indiquer votre demande sur les Plateformes, ou, appeler le Centre de Relations Clientèle. Le bracelet de montre Van Cleef & Arpels est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans l’emballage.

(d) Ajustement ou Modification des Bijoux

Pour tout ajustement ou modification de vos bijoux Van Cleef & Arpels, veuillez contacter le Centre de Relations Clients ou consulter notre site Internet pour plus d'informations et obtenir une assistance.

(e) Note personnalisée

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé que Van Cleef & Arpels imprimera sur une carte-cadeau incluse dans votre emballage. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de rejeter tout message de carte-cadeau qu’elle juge offensant ou inapproprié, à inscrire sur le papier à en-tête Van Cleef & Arpels.

17. RÉPARATIONS

Pour toute demande de réparation relative à un produit commandé par l’intermédiaire des Circuits de Vente, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

18. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et Circuits de Vente, qu’elles soient explicites ou implicites ou autre, ou découlant de tout(e) opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité desdits dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que dans certains pays, il se peut que la législation relative à la protection du consommateur ne prévoie pas certaines exclusions ou la limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.

19. DESCRIPTION DES PRODUITS

Cette section n'est pas applicable pour des achats avec une adresse de livraison en France: Nous mettons tout en œuvre pour que les informations, y compris les descriptifs de produit, les dimensions et les couleurs, fournies sur les Plateformes, dans les publicités ou dans les catalogues ou communiquées par le Centre de Relations Clientèle, soient exactes et exhaustives. Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations. En particulier, toute description et information concernant le poids des métaux précieux et du nombre de pierres et carats sont fournis comme indication seulement et peuvent légèrement varier.

20. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l'égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

21. DROIT ET JURIDICTION APPLICABLES

Les présentes Conditions Générales de Vente seront régies par et interprétées conformément au droit du pays où le siège social de l’Entité de Vente est enregistré. L’Entité de Vente a son siège social enregistré, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois (« Lois Applicables »). Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit applicable est différent du droit des consommateurs de votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit par-devant les tribunaux du pays où le siège social de l’Entité de Vente est enregistré, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal du pays dans lequel le siège social de l’Entité de Vente est enregistré, vous et Van Cleef & Arpels ferez tous les efforts possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l'amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions Générales de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de Règlement Alternatif des Litiges. Pour obtenir une liste des institutions de RAD de votre pays, vous pouvez consulter la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission Européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr.

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation français, vous pouvez recourir gratuitement au service de l’Association des Médiateurs Européens dont nous relevons, soit par Internet : https://www.mediationconso-ame.com, en complétant le formulaire dédié à cet effet accompagné des documents étayant votre demande, soit par voie postale : AME Conso, 11 place Dauphine - 75001 PARIS.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Belgique: Vous pouvez également utiliser le service de résolution des litiges mis à disposition par le biais du service de médiation des consommateurs (North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8 Bus 1 1000 Bruxelles, tél: 02702 52 00, contact@consumentenombudsdienst.be, www.consumentenombudsdienst.be/nl).

22. NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Vente, ou sur des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse et numéro de telephone indiquée ci-dessous.

Van Cleef & Arpels Client Relations Center

RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam

client.relations.europe@vancleefarpels.com

Phone Numbers:

-        France: +33 1 70 70 02 63

-        Belgium, The Netherlands, Luxembourg: +32 2 401 26 91

-        Italy: +39 023 600 0028

-        UK, Ireland: +44 02 7108 6210

-        Spain, Portugal: +34 914 149 303

-        Germany, Austria: +49 69 2222 1149

-        Sweden: +46 850 598 219

-        Denmark, Finland: +45 800 00224477

Van Cleef & Arpels

 Politique de confidentialité

Dernière mise à jour: Mai 2021

À propos de Van Cleef & Arpels et de la présente Politique de confidentialité

Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA a son siège social au 8, Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Switzerland.  Dans la présente Politique de confidentialité, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (ainsi que « nous », « notre » et « nos») pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées et ses boutiques. 

Nous vous prions de bien vouloir consacrer quelques instants à la lecture de la politique ainsi que notre Politique de Cookies suivante qui explique comment recueillons, utilisons, divulguons et transférons les informations personnelles que vous nous fournissez sur nos sites Internet, applications mobiles et autres plateformes digitales (conjointement les « Plateformes »), lorsque vous visitez une boutique de Van Cleef & Arpels, que vous contactez le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone, ou encore lorsque vous interagissez avec nous sur les plateformes de médias sociaux. Notre Politique de Cookies explique également comment nous recueillons des informations via l’utilisation de cookies et de technologies connexes lorsque vous utilisez nos Plateformes. 

Mises à jour de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité à tout moment. En cas de mise à jour, nous publierons les modifications sur cette Plateforme.

Représentant Règlement Général sur la Protection des Données

Aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données dans l'Union européenne, nous avons désigné l'entité suivante comme représentant légal :

Data Protection & Privacy Team

RLG EUROPE B.V.

Herengracht 436

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Pays-Bas

Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons

Nous recueillons les informations sur vous tel que détaillé ci-dessous :

·                Pour accéder à certaines zones de notre Plateforme, vous devrez vous inscrire auprès de nos services.  Au cours du processus d’inscription, il vous sera demandé de fournir des informations personnelles vous concernant (ce qui comprend votre nom, adresse, date de naissance, courriel et numéro de téléphone). En saisissant vos coordonnées dans les champs requis, vous permettez à Van Cleef & Arpels de vous fournir les services que vous sélectionnez ;

·                Lorsque vous achetez des produits en ligne ou par téléphone, nous recueillons des informations telles que les détails de votre achat et les informations de facturation pertinentes. En outre, nous recueillerons également des informations personnelles à votre sujet lorsque vous communiquez avec nous (par exemple, si vous nous contactez pour une question concernant un de nos produits ou services), lorsque vous fournissez vos coordonnées au moment de la visite de la boutique Van Cleef & Arpels ou lorsque communiquez avec le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone.  Veuillez noter que les appels seront occasionnellement enregistrés à des fins de sécurité, de formation et d’amélioration ;

·                Si vous choisissez d’interagir avec Van Cleef & Arpels via une plateforme de médias sociaux ou un autre service de tiers, nous recueillerons les informations que vous nous avez fournies par le biais de ladite plateforme ;

·                Nous recueillons également automatiquement certaines informations concernant les visiteurs de notre Plateforme, détaillées dans notre Politique de Cookies; et

·                Nous recueillerons des informations relatives à votre localisation, dans la mesure où nous fournissons tout service de localisation, tels que décrits dans la section « Services de localisation » ci-dessous.   

Nous utiliserons les informations que nous recueillons auprès de vous pour :

·                Gérer et répondre aux demandes de réparation, ainsi que pour fournir des services après-vente ;

·                Gérer les comptes et les registres ;

·                Traiter vos questions et vos demandes ;

·                Envoyer des communications liées au service, y compris des annonces et des messages administratifs tels qu’une confirmation de commande ;

·                Identifier les produits et services dont nous pensons qu’ils pourraient vous intéresser, sur la base de vos informations telles que votre historique d’achat et vos précédentes interactions avec nous ;

·                Vous envoyer des communications marketing (y compris des courriels et des correspondances d’audience de médias sociaux) nous concernant et concernant d’autres partenaires tiers qui, nous pensons, pourraient vous intéresser, lorsque nous avons un fondement légitime à le faire (veuillez consulter la section « Vos choix » ci-dessous pour obtenir de plus amples informations sur la manière dont vous pouvez contrôler ces communications) ;

·                Mener des études de marché dans le cadre de l’amélioration constante des services que nous fournissons à nos clients ;

·                Effectuer des vérifications de solvabilité, empêcher les fraudes et autres activités interdites ou illégales, ainsi que dans le cadre de nos efforts visant à maintenir la sécurité de notre Plateforme ; et

·                Comprendre l’utilisation de notre Plateforme afin que nous puissions constamment améliorer les services de notre Plateforme et d’autres offres. 

Lorsque vous avez consenti à une utilisation particulière de vos informations, nous les traitons sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment (par exemple, en relation avec l’envoi de communications marketing) en nous contactant (voir la section "Nous contacter" ci-dessous). Nous traitons également vos informations lorsque cela est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec vous ou lorsque cela est nécessaire à nos intérêts légitimes d'exploitation, de protection et d'amélioration de notre entreprise.

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Nous ne contrôlons pas les technologies de traçage de tiers, même si elles sont associées à nos Plateformes ou nos publicités. Les déclarations relatives à nos pratiques ne s’appliquent pas aux méthodes de collecte d’informations utilisées par ces tiers et d’autres entités concernant l’utilisation des informations que lesdits tiers ou autres entités recueillent. Les conditions générales d’utilisation, politique de confidentialité, autorisations, avis et choix pertinents de tiers doivent être consultés à l’égard de leur collecte, stockage et pratiques de partage. Nous ne faisons aucune déclaration concernant les politiques ou les pratiques d’annonceurs, de réseaux ou d’échanges publicitaires tiers, ni à l’égard de tout tiers associé.

Vous disposez de choix concernant la fourniture de publicités. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir certains types de publicités comportementales en visitant les sites Internet de tiers et décrits dans notre Politique de Cookies. Nous ne sommes pas responsables de l’efficacité ou de la conformité des options de désengagement de tout tiers.

Services de localisation

Certains des services que nous fournissons sont en mesure d'utiliser des informations sur votre localisation. Pour ces services, qui sont généralement disponibles sur des terminaux ou des applications mobiles, vous avez la possibilité de donner votre consentement à l'utilisation de services de localisation qui, par exemple, traitent des informations provenant de GPS, de capteurs, de balises ou de points d'accès Wi-Fi pour vous permettre de bénéficier d'un service plus personnalisé. Votre appareil dispose de paramètres qui vous permettent de désactiver ces services si vous ne souhaitez plus en bénéficier.

Partage de vos informations

Nous ne louons pas, ne vendons pas et ne partageons pas vos informations personnelles avec d’autres personnes ou entreprises non affiliées sauf dans les circonstances suivantes:

·                nous divulguerons vos informations personnelles à des fournisseurs tiers aux fins de fournir des services en ligne et d'autres services de paiement, de vérification du crédit et de prévention de la fraude, et tout autre service requis pour nous permettre d'utiliser vos renseignements aux fins précisées dans la section intitulée « Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons »;

·                nous divulguerons vos informations personnelles à tout organisme d'application de la loi, tribunal, autorité de réglementation, autorité gouvernementale ou autre tiers lorsque nous estimons que cela est nécessaire pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire, ou pour protéger nos droits ou les droits d'un tiers; et

·                nous divulguerons vos informations personnelles à toute tierce partie qui ferait l’acquisition ou à laquelle nous transférons la totalité ou la quasi-totalité de nos actifs et de nos activités. Si une telle vente ou un tel transfert devait avoir lieu, nous déploierons des efforts raisonnables pour nous assurer que l'entité à laquelle nous transférons vos renseignements personnels les utilise d'une manière conforme à la présente Politique de confidentialité.

Transferts internationaux

Nous avons mis en place des clauses contractuelles types afin de nous assurer que des garanties adéquates sont en place pour protéger vos informations lorsqu'elles sont transférées à nos sociétés affiliées et à nos boutiques dans des territoires situés en dehors de l'Espace Economique Européen et de la Suisse.  Lorsque nous partageons vos informations avec un prestataire de services tiers en dehors de l'Espace économique européen et de la Suisse (tel que détaillé dans la section intitulée « Partage de vos informations »), nous obligeons contractuellement le prestataire de services tiers à mettre en place des mesures de sécurité adéquates pour protéger vos informations.

Protection de vos informations

Nous souhaitons que l’utilisation de notre Plateforme se fasse en toute confiance et nous nous engageons à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux employés ayant raisonnablement besoin d’y avoir accès, afin qu’ils vous fournissent des produits ou services ou qu’ils s’acquittent de leurs tâches professionnelles. Nous disposons des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales, techniques et organisationnelles appropriées, pour protéger les informations personnelles que vous nous fournissez contre tout traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre toute perte, destruction, dommage ou destruction accidentels. Toutefois, lorsque nous vous demandons de choisir un mot de passe afin d’&accéder à certaines parties de notre Plateforme, il est de votre responsabilité de choisir un mot de passe sécurisé et de garder ce mot de passe confidentiel. Vous ne devez pas choisir un mot de passe que vous avez déjà choisi pour un autre site, et vous ne devez pas le partager avec qui que ce soit.

Conservation de vos informations

Nous ne conservons vos informations que le temps nécessaire au vu de nos finalités, et notamment pour nous protéger en cas de litige (par exemple, les informations relatives à un contrat avec vous seront conservées pendant toute la durée du contrat et jusqu'à dix années après sa fin). Passé ce délai, elles seront supprimées ou, dans certains cas, rendues anonymes. Lorsque nous avons demandé votre consentement pour traiter vos informations personnelles et que nous n'avons aucun autre fondement légal pour poursuivre ce traitement, nous supprimerons vos informations personnelles si vous retirez votre consentement par la suite.

Si vous demandez que nous ne vous envoyions plus de communications de marketing direct, nous conserverons un enregistrement de votre demande et de vos coordonnées afin de nous assurer que votre demande est respectée.

Vos choix

Vous avez le droit de demander l'accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet dans nos dossiers, de corriger toute inexactitude et de mettre à jour toute information obsolète. Dans certaines circonstances, vous avez le droit de demander l'effacement de vos informations personnelles ou une restriction de leur utilisation.

Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos informations personnelles dans certains cas. En particulier, vous pouvez nous demander de cesser de vous envoyer des communications de marketing direct à tout moment (veuillez noter toutefois que nous pouvons continuer à vous envoyer des communications liées au service (c'est-à-dire non commerciales), telles que des mises à jour par e-mail sur l'état de votre commande). Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits, veuillez nous écrire à l'adresse mentionnée plus bas.  

Vous pouvez vous désabonner des communications de marketing par courriel en tout temps en envoyant un courriel à l'adresse ci-dessous dans la section "Nous contacter" ou en cliquant sur le lien "désabonnement" dans les courriels de marketing de Van Cleef & Arpels.

Si vous avez des doutes sur la façon dont nous utilisons vos informations, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant les cordonnées ci-dessous et nous ferons de notre mieux pour résoudre votre problème. Après avoir étudié votre plainte, nous vous répondrons par écrit dans un délai raisonnable en exposant les mesures correctives que nous proposons. Si vous pensez que nous avons traité vos informations personnelles d'une manière illicite ou contraire à vos droits, vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d'une Autorité Européenne de Protection des Données de votre lieu de résidence ou de travail, ou dans la juridiction dans laquelle le traitement a eu lieu.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la présente Politique de confidentialité ou Politique de Cookies, ou des questions liées à la confidentialité en général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez demander l’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre égard, ou pour vous désabonner de tout courriel de communication marketing.

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou Politique de Cookies ou la manière dont vos informations peuvent être traitées, merci de contacter:

Van Cleef & Arpels Client Relations Center

RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam

client.relations.europe@vancleefarpels.com

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-        Belgium, The Netherlands, Luxembourg: +32 2 401 26 91

-        Italy: +39 023 600 0028

-        UK, Ireland: +44 02 7108 6210

-        Spain, Portugal: +34 914 149 303

-        Germany, Austria: +49 69 2222 1149

-        Sweden: +46 850 598 219

-        Denmark, Finland: +45 800 00224477

Politique en matière de cookies

Dernière mise à jour : Mars 2021

A propos de Van Cleef & Arpels et de cette Politique en matière de cookies.

Le siège social de Van Cleef & Arpels, branche de Richemont International SA est situé au Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glane, Switzerland. Dans la présente Politique en matière de cookies, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (et "nous", "notre" et "nos") pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels, branche de Richemont International SA à l'adresse ci-dessus, nos filiales et nos boutiques.

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client.relations.europe@vancleefarpels.com

50, chemin de la Chênaie, CP30 1293 Bellevue, Geneva, Switzerland

CONDITIONS D’UTILISATION

Dernière mise à jour: Mai 2021

À propos de Van Cleef & Arpels et des présentes Conditions d’utilisation

Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA a son siège social au 8, Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Switzerland.  Les sites Internet et applications mobile (conjointement les « Plateformes ») sont détenus et modifiés par Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA et sont exploités avec le support technique de Richemont International SA (le « Fournisseur »).

Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions d’utilisation ») régissent votre utilisation des Plateformes de Van Cleef & Arpels. Dans les présentes Conditions d’utilisation, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (« nous », « notre » et « nos ») pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser la Plateforme. En utilisant la Plateforme, vous signifiez votre consentement et votre accord aux présentes Conditions d’utilisation.  Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à poursuivre votre utilisation de la Plateforme. 

Mises à jour des présentes Conditions d’utilisation

Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. Veuillez donc les vérifier régulièrement afin de rester informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions d’utilisation sera toujours disponible sur la Plateforme. Toute nouvelle version des présentes Conditions d’utilisation prendra effet et régira l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la relation que vous entretenez avec nous, immédiatement au moment de sa date de publication. En continuant à utiliser la Plateforme, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications.

À propos de nos services d’hébergement

Les services d’hébergement du site Internet Van Cleef & Arpels sont fournis par le Fournisseur en la Suisse.

Les applications mobiles de Van Cleef & Arpels pouvant être hébergées par nous ou par d’autres sociétés, merci de  vous reporter aux conditions d’utilisation de ces autres sociétés.

Notre politique de confidentialité

Nos pratiques de collecte d’informations sur les Plateformes, tels que les types d’informations que nous recueillons concernant les visiteurs des Plateformes et les manières dont nous pouvons utiliser lesdites informations, sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité et Politique de confidentialité.

Boutique en ligne de Van Cleef & Arpels - Conditions de vente et Politique de Retour et d'échange

Les clients achetant des produits en ligne ou par téléphone par l’intermédiaire du Centre de relations clients de Van Cleef & Arpels doivent lire les Conditions de vente et Politique de Retour et d'échange régissant les modalités de ces achats. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » ci-dessous ne couvrent pas la vente de produits en ligne ou par téléphone. Veuillez vous reporter aux Conditions de vente pour connaître les exclusions et limitations de responsabilité pertinentes.

Utilisation des documents des Plateformes

Van Cleef & Arpels a créé ses différentes Plateformes afin de fournir des informations concernant sa société et ses produits pour votre usage personnel. Bien que des efforts considérables aient été déployés afin de s’assurer que les représentations visuelles des produits Van Cleef & Arpels affichés sur les Plateformes soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions et / ou différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, Van Cleef & Arpels et le Fournisseur ne saurait être tenue responsable des différences apparentes entre les images des produits représentés sur les Plateformes et les produits originaux. Nous vous conseillons vivement de visiter l’une de nos boutiques ou l’un de nos détaillants autorisés avant d’effectuer un achat en ligne ou par téléphone.

Vous pouvez télécharger une copie informatique ou imprimer une copie du document mis à votre disposition via les Plateformes, ou télécharger l’application sur votre appareil mobile, uniquement pour votre usage personnel et à des fins privées ou domestiques et non-commerciales à condition que les avis de propriété, notamment les avis de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur©, marques commerciales™, soient conservés intacts et qu’ils ne soient pas supprimés ou modifiés. Sauf indication contraire, vous devez considérer que tout ce que vous voyez ou lisez sur les Plateformes (comme les créations ou produits, les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres) (« Document de Van Cleef & Arpels ») est protégé par la loi, notamment par toute loi protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.

Il est strictement interdit de vendre, reproduire, distribuer, communiquer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou autrement élaborer des œuvres dérivées ou de seconde main basées sur tout Document de Van Cleef & Arpels ou d’utiliser ledit Document de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. En outre, un Document de Van Cleef & Arpels ne peut être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, dans un environnement informatique en réseau ou sur toute autre plateforme numérique, à quelque fin que ce soit. En cas de violation de l’une quelconque des présentes Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser un Document de Van Cleef & Arpels sera automatiquement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Document de Van Cleef & Arpels devront être immédiatement détruites. Toute utilisation non autorisée d’un Document de Van Cleef & Arpels est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les règlements et statuts relatifs aux communications.

Vos soumissions et communications non sollicitées

La présente section porte sur les communications envoyées à Van Cleef & Arpels. Elle ne concerne pas la communication d’informations personnelles à Van Cleef & Arpels relativement aux demandes de clients, à l’utilisation des services ou à l’achat de produits par téléphone ou par l’intermédiaire de la Plateforme. Cette dernière est régie par les règles énoncées dans la Politique de confidentialité.

Toute communication ou document non sollicité que vous transmettez à Van Cleef & Arpels via les Plateformes ou par l’intermédiaire de médias sociaux, par courriel ou autrement, y compris, sans toutefois s’y limiter, des données, des questions ou des réponses, commentaires, suggestions ou autres, sera traité comme non-confidentiel et non exclusif par Van Cleef & Arpels.

En outre, Van Cleef & Arpels jouit d’une réputation mondiale à la fois dans la conception et la fabrication d'articles de luxe de grande qualité. À cette fin, elle possède ses propres sources créatives, notamment des équipes de créateurs hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations de Van Cleef & Arpels. En conséquence, Van Cleef & Arpels ne peut convenir ou accepter d’être le destinataire de propositions spontanées de collaboration. En effet, il est envisageable que Van Cleef & Arpels travaille déjà sur des idées et / ou des créations similaires. Par conséquent, nous vous informons que Van Cleef & Arpels n’est pas intéressée par la réception d’idées ou d’autres propositions relatives à des créations que vous souhaiteriez présenter.

Limitation de responsabilité

La présente section s’applique aux Plateformes et non aux produits pouvant être vendus en ligne ou par téléphone par l’un de nos marchés locaux ou régionaux.

Van Cleef & Arpels s’efforce de s’assurer que les informations fournies soient exactes et complètes. Cependant, Van Cleef & Arpels ne peut garantir de manière implicite ou explicite que tout Document de Van Cleef & Arpels est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit Document de Van Cleef & Arpels n’enfreindra pas les droits de tiers.

Van Cleef & Arpels et le Fournisseur ne garantissent pas que les aspects fonctionnels et / ou techniques des Plateformes ou tout Document de Van Cleef & Arpels soit exempt de toute erreur ou que les Plateformes, Documents de Van Cleef & Arpels ou les serveurs permettant leur disponibilité soient exempts de virus ou autres composants nuisibles. Si l’utilisation des Plateformes ou de tout Document de Van Cleef & Arpels entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des biens, matériels, équipements, données ou autres éléments, Van Cleef & Arpels et le Fournisseur ne seront pas responsables de ces coûts. Sans limiter la portée de ce qui précède, tous les éléments qui vous sont fournis sur les Plateformes le sont «  EN L’ETAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET,  SAUF DISPOSITION LEGALE IMPERATIVE CONTRAIRE, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER,  EN TERMES DE VALEUR COMMERCIALE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE  SPECIFIQUE, DE NIVEAU DE SOIN ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Van Cleef & Arpels et ses fournisseurs ne formulent aucune garantie concernant tout Document, logiciel, texte, téléchargement, élément graphique ou lien de Van Cleef & Arpels, ni aucune garantie quant aux résultats escomptés de l’aide des Plateformes.

Sauf disposition légale impérative contraire, Van Cleef & Arpels et le Fournisseur ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature, cause, origine ou conséquence que ce soit, résultant de l’utilisation des informations disponibles sur les Plateformes ou en relation avec l’utilisation desdites informations, ou tenue responsable concernant toute perte d’utilisation, interruption d’activité, perte de profits ou de données, quelle que soit la forme de l’action, quand bien même Van Cleef & Arpels et/ou le Fournisseur ait été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.

Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.

Avis de marque commerciale

En général, toutes les marques commerciales, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur les Plateformes sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées de Van Cleef & Arpels ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence à Van Cleef & Arpels par des tiers. Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur les Plateformes ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une licence ou un droit d’utiliser toute marque commerciale sans l’autorisation écrite préalable de Van Cleef & Arpels ou du tiers propriétaire de la marque. Le détournement de toute marque commerciale affichée sur les Plateformes, ou de tout autre contenu sur les Plateformes, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes.

Avis de droit d’auteur

Tout contenu (y compris les Documents de Van Cleef & Arpels) présent sur les Plateformes est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) de Van Cleef & Arpels, soit octroyé sous licence à Van Cleef & Arpels et utilisé par cette dernière. Tous les droits sont réservés. Veuillez vous reporter à la section ci-dessus relative à l’utilisation des Documents sur les Plateformes.

Liens et liaison

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Résiliation et suspension

Vous acceptez que Van Cleef & Arpels puisse sans préjudice de ses autres droits résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation des Plateformes, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une quelconque des stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part des droits de Van Cleef & Arpels, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers. Vous acceptez que Van Cleef & Arpels puisse modifier ou suspendre l’accès à l’une quelconque des Plateformes, avec ou sans préavis. Vous acceptez que Van Cleef & Arpels et/ou le Fournisseur ne pourra être tenue responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’utilisation.

Dispositions générales

Sauf stipulation contraire, les informations et document présentés sur les Plateformes sont présentés uniquement à des fins de promotion des produits et services de Van Cleef & Arpels et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens. Van Cleef & Arpels ne fait aucune déclaration stipulant que les Documents de Van Cleef & Arpels sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Documents de Van Cleef & Arpels peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Toutefois, les Plateformes peuvent identifier des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d’utilisation sont tenues pour non valides ou considérées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites et les autres stipulations demeureront en vigueur.

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous relativement à l’utilisation de la Plateforme. Elles remplacent et éteignent tous les accords, projets d’accords, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs conclus par les parties, de quelque nature qu’ils soient, que ce soit par voie orale ou écrite, relativement à un tel objet.

La renonciation à ses droits par Van Cleef & Arpels suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de ses droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de Suisse, sans référence au conflit de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions d’utilisation ou en relation avec celles-ci, y compris concernant la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera tranché ou arbitré conformément auxdites Conditions d’utilisation.  Lorsque les lois de Suisse sont différentes des lois obligatoires relatives à la consommation dans votre propre pays, nous vous assurerons une protection similaire.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions d’utilisation, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez nous demander une copie concernant les informations personnelles que nous détenons à votre égard.

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CREDITS

Conception et design
Area 17

Développement
AKQA

Design de contenus
Area 17
Digital Prod
Mazarine 
Lasco
Super Lover
Agence WEWE
Agence Extrême
Agence Ôpos
Agence Anais Concept 
Agence Chez Voltaire

Typographies
Milieu Grotesque
Linotype

Editorial - Haute Joaillerie
Joosnabhan

Traduction
Datawords
Corporate Editions

Production vidéo
BETC
I-réel
Iena production
Walter films
Story Box 

Photographes
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Sonia Sieff © Van Cleef & Arpels
Olivia Bee © Van Cleef & Arpels
Erik Madigan Heck © Van Cleef & Arpels
Valérie Belin © Van Cleef & Arpels

Photographes – Boutiques

Ameriques
Olivier Blouin 
Geneviève Garrupo
John Reilly
Ken Hayden
Richard Cadan
George Pimentel
Andrew lateille
Alex Nye

Asie pacifique
Mana-Ka - Jimmy Cohrssen
RL Studio – Rikki Li
Studio Box - Dong Kyun Park
Sungho Park
Chow Tzy Foong

Europe
Michael Campi
Eric Laignel
Giuliano Berarducci
Julien Millet
Kalory

Japon
Nomura Kogei - Makihiko KUMEBAWA
Daisuke Murakami
Nakasa & Partners – Takeshi Nakasa

Moyen-orient
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Analog production – Alexander Gresser 

Illustrateurs et artistes
Charlotte Gastaut
Aurore de la Morinerie
Lorenzo Mattotti
Alexandre Benjamin Navet
Guiseppe Basile

Haute Joaillerie
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VAN CLEEF & ARPELS SUISSE VENTES A DISTANCE DES BOUTIQUES RETAIL

CONDITIONS DE VENTE

 Avril 2020

Concernant Van Cleef & Arpels et les présentes Conditions de Vente

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits ou services Van Cleef & Arpels que vous pouvez commander auprès de SC par email ou par téléphone à distance ou lors d’un événement ayant lieu en dehors d’une boutique Van Cleef & Arpels via la boutique Van Cleef & Arpels rattachée à cet événement (ensemble la “Boutique Van Cleef & Arpels”).

Richemont Suisse SA a son siège social Route des Biches 9, 1752 Villars-sur-Glâne, Suisse (ci-après « Van Cleef & Arpels », et « nous », « nous-mêmes » et « notre ») . Notre numéro de TVA est le suivant : CHE-102.738.465.

Nos pratiques de collecte de données et la façon dont nous pouvons utiliser et protéger ces données sont développées dans notre Politique de Confidentialité. Les personnes souhaitant utiliser l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels seront également réputés, en vertu d’une telle utilisation, avoir accepté d’être liées contractuellement par la Politique de Confidentialité, laquelle est incorporée aux présentes Conditions de Vente par référence (et est disponible ici : Legal - Van Cleef & Arpels. En passant commande, vous acceptez d’être lié par la Politique de Confidentialité, dont les conditions font partie intégrante des présentes Conditions de Vente.

Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Ces Conditions de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels. Les ventes conclues en personne dans des points de vente physiques (tels que nos boutiques en propre) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

Mise à jour des présentes Conditions de Vente

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Ventes à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur demande. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’affecteront pas la dite commande ni votre relation avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Eligibilité à l’Achat

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requise pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; b) jouissent de  la capacité légale de conclure des contrats ; et c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons, comme spécifié par la Boutique Van Cleef & Arpels, peuvent commander des produits par l’intermédiaire de la  Boutique Van Cleef & Arpels. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure un contrat, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer la commande en votre nom et il lui sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre usage personnel ou celui d’un tiers et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité & quantité des produits

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels sont sous réserve de disponibilité des produits et de notre acceptation desdites commandes. La Boutique Van Cleef & Arpels peut fournir de plus amples renseignements concernant ses produits. Pour toute information concernant le processus d’une commande, veuillez consulter notre section « Processus de Commande » ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, des commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Des services de personnalisation (par exemple, de gravure ou d’embossage) ou d’autres services peuvent être disponibles sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les détails dans la Boutique Van Cleef & Arpels comme demandé.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés, ou accompagnée d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Vous êtes responsable de l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés, d’une manière ou d’une autre selon vos spécifications, ne peuvent nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n’affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article « Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur » pour plus d’informations).

Processus de Commande

Pour toute commande passée par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, un ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera tout au long des étapes et vous demandera de confirmer par mail les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, annuler ou résilier votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Prix, Taxes & Frais de livraison

Tous les prix indiqués par la Boutique Van Cleef & Arpels incluent les taxes de vente (TVA) mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes, sauf stipulation contraire.

La devise applicable sera l’Euro.

Les taxes de vente, d’utilisation ou autres taxes varieront selon le lieu de livraison des produits.

Les frais de livraison, le cas échéant, sont décrits dans la Politique d’Expédition ci-après ou par la Boutique Van Cleef & Arpels. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande. Ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via la Boutique Van Cleef & Arpels. Cependant, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l’intermédiaire de notre boutique Van Cleef & Arpels ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits que vous commandez ou si les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous avez fournies pendant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons par écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via la Boutique Van Cleef & Arpels. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Nous vous offrons la possibilité de régler par anticipation vos produits soit intégralement soit partiellement. Le prépaiement sera débité immédiatement après avoir passé votre commande. Dans le cas d’un prépaiement partiel, celui-ci devra représenter un minimum de 30% du prix de vente du produit. Nous réserverons votre produit pour un délai de trois (3) mois maximum à compter de la date de paiement, ou pour tout délai plus long qui pourrait vous être communiqué pour des cas particuliers (y compris, mais sans s'y limiter aux produits personnalisés, sur mesure, uniques ou aux éditions limitées, etc.). Suite à ce délai nous nous réservons le droit de vendre le produit réservé. Les prépaiements (en tout ou en partie) ne sont pas remboursables. Cependant, les prépaiements n’affectent en rien vos droits indiqués dans les présentes Conditions de Vente (y compris par exemple tout droit de rétractation et/ou de remboursement).Si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations en matière d’expédition et/ou de livraison telles qu’indiquées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le prépaiement dans les meilleurs délais.

Dans le cas d’une commande utilisant notre processus Pay-by-Link, vous devrez entrer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer à la Boutique Van Cleef & Arpels vos coordonnées de paiement complètes. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez contacter directement celui-ci pour résoudre le problème.

D’autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d’autorisation par les fournisseurs du système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité lorsque nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Accusé de réception de commande

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez un Accusé de réception de commande écrit (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu’un numéro de référence de commande). Prenez soin de bien conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de réception de commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer votre commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de réception de commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de réception de commande ne reflète pas vos intentions, prenez rapidement contact avec la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

Politique d’Expédition

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) lors du Processus de Commande. Au sein de l’Union Européenne, il nous est impossible de livrer un produit en dehors du pays dans lequel la commande a été passée. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels.

Le retrait en boutique peut être proposé, gratuitement, à certains endroits. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone lorsque le produit est prêt à être retiré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n’expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle, sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

Veuillez également noter que nous n’expédions pas certains produits en dehors du territoire français, notamment, sans que cette liste soit limitative, les parfums et les lunettes.

Confirmation de Commande et d’Expédition

Lors de l’expédition de votre commande, nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement). Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part et indique l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat concerne un produit ou un service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière en fonction des disponibilités de la Boutique Van Cleef & Arpels. Le cas échéant, ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement hors de notre contrôle, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai indiqué par nos soins, vous pouvez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour annuler la commande correspondante et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Le délai de livraison doit tenir compte des vérifications et contrôles (délai d’approbation du paiement, vérification d’adresse, contrôles de sécurité, traitement de commande) que nous devrons effectuer dans le cadre du règlement. Veuillez également noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Veuillez également noter qu’un délai supplémentaire est à prévoir dans le cas de l’achat d’un bien culturel, tel que défini par la réglementation en vigueur, lequel est soumis au respect préalable de formalités légales spécifiques.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez spécifié un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’exécution du contrat de vente par Van Cleef & Arpels, impliquant un transfert de responsabilité au destinataire, comme si le produit vous avait été livré en personne. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison.

Factures

Après avoir commandé des produits via la Boutique Van Cleef & Arpels, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse e-mail en pièce jointe au format PDF ou autrement

Retours et échanges

(a)    Droit d’Annulation

Vous avez le droit d’annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter du lendemain de la date à laquelle vous acquérez, ou quelqu’un que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Economique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et retourner votre produit, vous pouvez contacter notre Boutique Van Cleef & Arpels et suivre les instructions qui vous seront données. Vous pouvez également nous envoyer par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à : Van Cleef & Arpels, voir « Contactez nous ». Alternativement, vous pouvez également annuler à l’aide du Modèle de Formulaire de rétractation, mais l’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire

(b)   Processus de Retour

Pour retourner un produit, veuillez appeler la Boutique Van Cleef & Arpels pour plus de détails sur son processus de retour (d’abord pour confirmer le rendez-vous avec la boutique Van Cleef & Arpels sélectionnée). Il peut vous être demandé de fournir des photos des produits afin de nous permettre d’effectuer une première évaluation de l’état de ces produits.

(c)    Conditions de Retour de Produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Echanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte Van Cleef & Arpels et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter un quelconque retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou altéré par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, de façon alternative, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits retournés sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne satisfont pas aux normes CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait aux normes CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange correspondant.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui, d’une manière ou d’une autre, ont été personnalisés sur mesure pour vous ne peuvent pas être annulées et lesdits produits ne peuvent pas nous être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement. Cela comprend, sans limitation, les produits qui ont été gravés ou embossés.

(e)    Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour soit conforme aux présentes Conditions de Vente, en particulier avec (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d’achat. En aucun cas une personne ayant reçu le produit en cadeau (c.-à-d. le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera habilité à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter la Boutique Van Cleef & Arpels pour discuter de vos options.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts commercialement raisonnables afin de rembourser le prix d’achat à l’acheteur en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés par l’acheteur pour régler la transaction initiale dans les quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la demande de rétractation. Toutefois, nous pourrons déférer le remboursement jusqu’au jour de la réception du produit qui fait l’objet du retour ou à réception de la preuve d’envoi du produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais de livraison initiaux seront remboursés, à moins que vous n’ayez initialement opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront alors pas remboursés.

(f)     Echanges

 Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels pour l’échanger contre un autre produit Van Cleef & Arpels sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus. 

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit devra être passée.

Si un produit est retourné à la Boutique Van Cleef & Arpels pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l’acheteur du produit retourné aura le droit de recevoir un remboursement de la différence de prix.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez payer la différence de prix.

Garantie du Fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez faire réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Boutique Van Cleef & Arpels pour plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente de biens de consommation ; ces droits légaux ne sont pas affectés par les présentes Conditions de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

Services Complémentaires

Les services complémentaires suivants seront proposés gratuitement par la Boutique Van Cleef & Arpels :

(a)  Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau Van Cleef & Arpels enveloppées dans un emballage spécial Van Cleef & Arpels, ainsi qu’avec un sac d’achat Van Cleef & Arpels (le cas échéant).

(b)  Gravures / embossage

La gravure et l’embossage peuvent être disponibles sur des produits particuliers et offerts uniquement par le biais de ventes opérées par l’intermédiaire de la Boutique Van Cleef & Arpels.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser votre produit Van Cleef & Arpels, veuillez fournir les détails à la Boutique Van Cleef & Arpels.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être annulées et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent pas être retournés à Van Cleef & Arpels en vue d’un échange ou d’un remboursement.

(c)  Echange / Réglage de bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est toujours livré dans une taille standard. Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie, sur demande, en appelant la Boutique Van Cleef & Arpels. Le bracelet de montre Van Cleef & Arpels est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans le paquet à la livraison.

(d)  Message personnalisé

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé qui sera imprimé par Van Cleef & Arpels sur une carte cadeau inclue dans votre commande. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de rejeter tout message de cartes cadeau jugé offensant ou inapproprié, à inscrire sur le papier à en-tête Van Cleef & Arpels.

Réparations

For any repair inquiries relating to a product ordered through the Van Cleef & Arpels Boutique, please contact our Van Cleef & Arpels Boutique.

Descriptions de produits

Descriptions de produits Nous essayons de nous assurer que les informations, y compris les descriptions de produits, les dimensions et les couleurs, fournies sur nos sites Web, dans des publicités ou des catalogues ou fournies par la boutique Van Cleef & Arpels sont exactes et complètes. Cependant, nous n'offrons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations. En particulier, toute description et information concernant le poids des matériaux précieux et le nombre de pierres et de carats sont donnés à titre indicatif et peuvent varier légèrement. Pour les bijoux, cette information utilise la taille métrique 52 pour les bagues et la taille métrique 17 pour les bracelets.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et à la Boutique Van Cleef & Arpels, qu’elles soient explicites ou implicites ou autres, ou découlant de toute opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune disposition des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue de par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100%) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que, sous certaines juridictions, les lois relatives à la protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie d’une disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou partie de disposition sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous en ce qui concerne la commande de produits ou de services, et annulent et remplacent tous les accords antérieurs, projets d’accords, arrangements, engagements, ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente qui découlerait de toute cause hors de notre contrôle raisonnable.

Notre renonciation à faire valoir une violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit pour un cadeau, le Destinataire de votre Cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.  

Droit et juridiction applicables

Les présentes Conditions de Vente sont régies par et interprétées conformément au droit français, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois. Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des présentes Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit français est différent du droit des consommateurs en vigueur dans votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit devant les tribunaux français, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal, vous et Van Cleef & Arpels ferez tous les efforts raisonnablement possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l’amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de règlement alternatif des litiges. Vous pouvez ainsi recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont nous relevons : par voie électronique : medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS – 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris ou consulter la plate-forme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage, pour trouver une liste des institutions de règlement alternatif des litiges dans votre pays.

Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des commentaires sur les présentes Conditions de Vente, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

Van Cleef & Arpels Geneva boutique

31 Rue du Rhône

1204 Geneva, Switzerland

0041.22.311.6070

Modèle de Formulaire de rétractation

- A l’Attention de Van Cleef & Arpels Geneva boutique, 31 rue du Rhône, 1204 Geneva

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

- Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*) :                   ________________________________________________

- Nom du (des) consommateur(s) :                    ________________________________________________

- Adresse du (des) consommateur(s) :            ________________________________________________

                                                           ________________________________________________

Signature du (des) consommateur(s) :  

(Uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier),

Date :                                                  ________________________________________________

(*) Rayer la mention inutile.