CONDITIONS DE VENTE
E-BOUTIQUE & CENTRE DE RELATIONS CLIENTÈLE VAN CLEEF & ARPELS

Dernière mise à jour: MAI 2022

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Vente à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Vente prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n'auront pas d'impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

1. CONCERNANT VAN CLEEF & ARPELS ET LES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent à toutes ventes de produits ou services Van Cleef & Arpels que vous pouvez commander auprès de notre Entité de Vente (comme définie ci-dessous), sur le site Internet et via toutes applications mobiles ou numériques associées renvoyant aux présentes Conditions de Vente (collectivement, les « Plateformes ») ou par téléphone via notre centre de relations clientèle (le « Centre de Relations Clientèle »).

L’Entité de Vente qui vous vendra les produits dépendra de l’adresse de livraison des produits (« Entité de Vente », « Van Cleef & Arpels », « nous », « nous-mêmes » et « notre »):

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Société Cartier, dont le siège social est 13, rue de la Paix, 75002 Paris, France, et possédant le numéro de TVA CEE FR 36 775 658 859.

Pour des achats avec une adresse de livraison en le Royaume-Uni: Richemont UK Limited, dont le siège social est 15 Hill Street, Londre W1J 5QT, Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est GB 238 5603 54.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Allemagne: Richemont Northern Europe GmbH dont le siège social est Landsberger Str. 302-306, 80687 Munich, Allemagne. Notre numéro de TVA est DE 129 311 406.

Pour des achats avec une adresse de livraison en la Suisse: Richemont Suisse S.A. dont le siège social est 9, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne, la Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-102.738.465.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Italie: Richemont Italia S.p.A. dont le siège social est Via Benigno Crespi 26, 20159, Milan, Italie. Notre numéro de TVA est IT01649000153.

Pour des achats avec une adresse de livraison en les Pays-Bas: RLG Europe B.V. dont le siège social est Herengracht 436, 1017 BZ, Amsterdam, les Pays-Bas. Notre numéro de TVA est NL001468583B01.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Luxembourg: Richemont International Holding S.A. dont le siège social est 35 boulevard Prince Henri, L-1724, Luxembourg. Notre numéro de TVA est 19972209115.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Belgique: RLG Europe (Belgium Branch) dont le siège social est Waterloolaan 54, 1000 Bruxelles, Belgique. Notre numéro de TVA est BE0875624542.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Suède: RLG Europe B.V. Sweden Filial dont le siège social est Smalandsgatan 10, 111 46, Stockholm, Suède. Notre numéro de TVA est SE516411164201.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Danemark: RLG Denmark filial af RLG Europe B.V., Holland dont le siège social est Østergade 3, Copenhague, Danemark. 1100. Notre numéro de TVA est DK40018638.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Autriche: Richemont Northern Europe GmbH – Austria Branch dont le siège social est Kohlmarkt 1, 1010, Vienne, Autriche. Notre numéro de TVA est ATU44737308.

Pour des achats avec une adresse de livraison en République Tchèque: Richemont Northern Europe GmbH, organizační složka dont le siège social est Praha 1, Staré Město, Pařížská 934/2, PSČ 11000, Prague, Czech Republic. Notre numéro de TVA est CZ24761435.

Pour des achats avec une adresse de livraison dans d’autres pays dans lesquels nous expédions selon notre politique d’expédition: RLG Europe BV, Amsterdam (NL), Swiss Branch, Villars-sur-Glâne, dont le siège social est 9 Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne 2, la Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-114.784.839.

L’Entité de Vente est une filiale de Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA, qui possède et modifie les Plateformes conformément aux Conditions d’Utilisation, et qui est responsable de nos pratiques en matière de recueil d’informations conformément aux conditions de la Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies. En passant commande, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’Utilisation, la Politique de Confidentialité, la Politique de Cookies et la Politique de Retours et d'Échange, dont les conditions sont intégrées aux présentes Conditions de Vente. Pour plus d'informations sur notre politique de retour, veuillez consulter notre Politique de Retours et d'Échange.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Les présentes Conditions de Vente s'appliquent à toute commande passée par l'intermédiaire des Plateformes ou du Centre de Relations Clientèle (collectivement les « Circuits de Vente »). Veuillez noter qu'avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d'accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Les ventes conclues par l'intermédiaire de points de vente physiques (tels que nos boutiques) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

2. CONDITIONS POUR L’ACHAT

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l'âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; (b) jouissent de la capacité légale de conclure des contrats ; et (c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons (tels qu’indiqués par les Circuits de Vente), peuvent commander des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer votre commande en votre nom, et il sera invité à accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers, et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

3. DISPONIBILITÉ ET QUANTITÉ DES PRODUITS

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire des Circuits de Vente sont sous réserve de disponibilité et de notre acceptation desdites commandes. Les produits présentés sur les Plateformes, qui ne peuvent être ajoutés au panier, ne sont pas disponibles à la vente sur les Plateformes. Le Centre de Relations Clientèle peut fournir plus d'informations à l’égard de ces produits. Pour obtenir des informations concernant le processus de commande, veuillez vous référer à notre article Processus de Commande ci-dessous.

Actuellement, la politique d'achat de créations multiples est la suivante :

Maximum de (1) création de création en édition limitée par client par commande et par jour.

Maximum de (2) créations de la même référence par client par commande par jour.

Maximum de (5) créations par client par commande.

Des limites de quantité peuvent s'appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

4. ENREGISTREMENT DE COMPTE ET VALIDATION DES ACHATS VISITEUR

Pour passer commande, vous pouvez soit vous enregistrer et créer un compte en ligne, soit passer commande en tant que visiteur sans créer de compte en ligne en sélectionnant l’option «Guest Checkout». Lorsque vous passez commande en tant que visiteur, nous pouvons tout de même créer un compte dans nos systèmes internes afin d’enregistrer votre (vos) achat(s).

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous êtes en droit de vous inscrire sur la liste “Bloctel” d’opposition au démarchage téléphonique, pratique à laquelle la Maison Van Cleef & Arpels n’a pas recours. Pour plus d’informations, nous vous invitons à vous référer à la Politique de Confidentialité de Van Cleef & Arpels.

5. SERVICES PERSONNALISÉS

Les services de personnalisation (par exemple, de gravure ou embossage) ou d'autres services (par exemple, Your Poetic Setting) peuvent être proposés sur une sélection de produits. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les informations demandées dans les Circuits de Vente.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou accompagnés d’une carte message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés sur mesure, d’une manière ou d’une autre, ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n'affecte pas vos droits de consommateur (veuillez consulter l’article Garantie du fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur pour plus d'informations).

6. PROCESSUS DE COMMANDE

Le processus de commande des Plateformes inclura les étapes suivantes:

• AJOUTER AU PANIER : UNE FOIS QUE VOUS AVEZ CHOISI UN PRODUIT, VOUS POUVEZ LE METTRE DANS VOTRE PANIER. VOUS POUVEZ ALORS DÉCIDER DE POURSUIVRE VOS ACHATS ET LES AJOUTER À VOTRE PANIER (SOUS RÉSERVE DES LIMITES DE DISPONIBILITÉ ET DE QUANTITÉ). METTRE UN ARTICLE DANS VOTRE PANIER NE GARANTIT PAS SA DISPONIBILITÉ AU MOMENT DE L’ACHAT, LAQUELLE N’EST CONFIRMÉE QU’UNE FOIS QUE VOUS AVEZ REÇU UNE CONFIRMATION ÉCRITE DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION.
• VALIDATION DES ACHATS VISITEUR/MON COMPTE : LORSQUE VOUS ÊTES PRÊT, VOUS PASSEZ ALORS À LA « VALIDATION », SOIT EN TANT QUE VISITEUR, SOIT PAR L’INTERMÉDIAIRE DE VOTRE COMPTE ENREGISTRÉ. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT SUPPRIMER DU PANIER UN OU PLUSIEURS PRODUIT(S) QUE VOUS AVEZ SÉLECTIONNÉ(S) LORS DU PROCESSUS DE VALIDATION.
• LIVRAISON, VÉRIFICATION ET PAIEMENT : LORS DU PROCESSUS DE VALIDATION, VOUS AJOUTEZ ET VÉRIFIEZ LES DÉTAILS DE VOTRE COMMANDE ET VOS INFORMATIONS PERSONNELLES (NOTAMMENT L'ADRESSE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE, L'ADRESSE D’EXPÉDITION, L’ADRESSE DE FACTURATION ET LES DONNÉES DE PAIEMENT). VOUS DEVEZ VÉRIFIER ATTENTIVEMENT ET CONFIRMER TOUS LES DÉTAILS APPARAISSANT SUR LA PAGE DE RÉSUMÉ DE LA COMMANDE AVANT DE PASSER VOTRE COMMANDE.
• PASSATION DE COMMANDE : VOUS COCHEZ ALORS LA CASE CORRESPONDANTE ET PASSEZ VOTRE COMMANDE.

Si une commande est passée par l’intermédiaire du Centre de Relations Clientèle, l’ambassadeur Van Cleef & Arpels vous guidera tout au long des étapes ci-dessus et vous demandera verbalement de confirmer les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d'annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d'activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

7. PRIX, TAXES ET FRAIS DE LIVRAISON

Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les pages produits des Plateformes ou indiqués par le Centre de Relations Clientèle comprennent les taxes de vente/TVA , mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes.

La devise applicable sera mise à jour selon la destination de la livraison après que vous nous avez fourni l’adresse de livraison et sera mentionnée sur votre panier avant que vous ne placiez votre commande. Vous devrez contrôler soigneusement les prix mis à jour ainsi que la devise applicable.

Les taxes de vente ou taxes d’utilisation varieront selon le lieu de livraison des produits.

Les frais de livraison sont décrits, le cas échéant, dans la Politique d’Expédition indiquée ci-après ou sur les Circuits de Vente. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande, et ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits dans certains pays de l’Union Européenne et, au plus tard trente (30) jours après, de les exporter hors de l’Union Européenne sous certaines conditions. Un tel mécanisme ne sera pas disponible pour les clients de l’Espace Economique Européen. Pour plus de détails, veuillez consulter notre rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits en Suisse et, au plus tard trente (30) jours après, de les exporter hors de la Suisse sous certaines conditions. Pour plus de détails, veuillez consulter la rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et frais de livraison à tout moment et sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via le Centre de Relations Clientèle. Toutefois, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l'intermédiaire de nos Circuits de Vente ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l'un des produits que vous commandez ou les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter à l’aide des coordonnées que vous avez fournies durant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons pas écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Veuillez noter que les modifications apportées à la loi en vigueur entre la date de passation de votre commande et la date de réception d’une Confirmation écrite de Commande et d’Expédition peuvent modifier les taxes liées à votre commande. Si la modification qui en résulte se traduit par une hausse des taxes qui vous sont facturées, nous vous contacterons et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

8. PAIEMENT

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via les Circuits de Vente. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Au moment de commander sur les Plateformes, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer vos coordonnées de paiement complètes au Centre de Relations Clientèle. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez directement contacter celui-ci en vue de régler le problème.

D'autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d'autorisation des fournisseurs de système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité si nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir occasionnellement des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Le montant total de votre achat sera habituellement bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande, moment où une Confirmation de Commande et d’Expédition vous sera alors communiquée et où votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Lorsque vous utilisez une carte de crédit/carte de débit/PayPal/PayPal Express/Alipay/WeChat Pay comme moyen de paiement, le montant total de votre achat peut être prélevé immédiatement après que vous ayez effectué votre commande. Le pré-paiement n’affecte en rien vos droits indiqués dans les présentes conditions de vente (y compris par exemple tout droit de remboursement). Une fois votre commande expédiée, vous recevrez une confirmation de commande et d’expédition. Si nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations en matière d’expédition et/ou de livraison telles qu’indiquées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons votre pré-paiement dans les meilleurs délais. Pour les paiements par carte de crédit/carte de débit, le montant total de votre achat peut être bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande. Vous recevrez dès lors une confirmation de commande et d’expédition, et votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Si PayPal/PayPal Express/Alipay/WeChatPay est proposé comme mode de paiement, le montant total de votre achat pourra être déduit immédiatement après passation de votre commande. Les prépaiements n’auront aucune incidence sur vos droits légaux en vertu des présentes Conditions de vente (y compris, par exemple, tout droit de remboursement). Si nous sommes dans l’incapacité de respecter nos obligations d’expédition et/ou de livraison énoncées ci-dessous, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons le prépaiement dans les meilleurs délais.

Nous pouvons accepter tout virement bancaire en règlement de commandes à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de commission au titre des virements bancaires pour toute commande passée par l’intermédiaire des Circuits de Vente ou du Centre de Relations Clientèle. Toutefois, certains établissements bancaires peuvent facturer des commissions de virement bancaire. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d'approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d’une commande réglée par virement bancaire, mais la commande ne sera traitée qu'après avoir reçu le paiement et que nous ayons confirmé sa réception par e-mail. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

Klarna

En coopération avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède, nous pouvons vous proposer les options de paiement suivantes dans certains pays. Le paiement doit être effectué à Klarna:

 [- Payer maintenant]

Les conditions spécifiques aux pays d’achat concernés et à chaque produit concerné (le cas échéant) s’appliquent comme suit :

• Autriche : Informations générales ici et politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens pourrait sérieusement affecter votre situation financière. Crédit accordé selon la situation. Les conditions générales s'appliquent.
• Danemark : Informations générales ici & politique de confidentialité. Les conditions générales s'appliquent.
• Allemagne : Informations générales ici & politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens pourrait sérieusement affecter votre situation financière. Crédit accordé selon la situation. Les conditions générales s'appliquent.]
• Suède : Informations générales ici & politique de confidentialité. Le paiement en 30 jours permet à un client d’avoir un délai de 30 jours pour payer suite à un achat. Ce produit est entièrement sans intérêt. Des frais de rappel s’appliqueront conformément aux conditions générales.]
• Suisse : Informations générales ici & politique de confidentialité [Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens pourrait sérieusement affecter votre situation financière. Crédit accordé selon la situation. Les conditions générales s'appliquent.]
• Finlande : Informations générales ici & politique de confidentialité Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens pourrait sérieusement affecter votre situation financière. Crédit accordé selon la situation. Les conditions générales s'appliquent.
• Belgique : Informations générales ici & politique de confidentialité. Les conditions générales s'appliquent.
• Royaume-Uni : Informations générales ici & politique de confidentialité. Van Cleef & Arpels n'est pas un prêteur et agit uniquement en tant qu'intermédiaire. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens pourrait sérieusement affecter votre situation financière. Les accords de crédit de Klarna pour les paiements en 30 jours ou en 3 fois ne sont pas réglementés par la FCA. + de 18 ans, résidents du Royaume-Uni uniquement. Aucun intérêt, aucun frais. Crédit accordé selon la situation. Les conditions .
• Pays-Bas : Informations générales ici & politique de confidentialité.

9. ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l'intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez un Accusé de Réception de Commande (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu'un numéro de référence de commande). Prenez soin de conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ou recherche d’informations ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de Réception de Commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer la commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité, ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de Réception de Commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de Réception de Commande ne reflète pas vos intentions, vous devez contacter rapidement le Centre de Relations Clientèle.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

10. POLITIQUE D'EXPÉDITION

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) durant le Processus de Commande. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre rubrique FAQ ou contacter le Centre de Relations Clientèle.

Des retraits en boutique peuvent être proposés gratuitement à certains endroits. Veuillez vous référer à notre rubrique FAQ, les Plateformes ou appeler le Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone lorsque le produit sera prêt à être retiré en boutique.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n'expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle, hormis pour les parfums et sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

11. CONFIRMATION DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION

Nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement) au moment de l’expédition de votre commande. Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

12. LIVRAISON

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat porte sur un produit ou service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Au moment de passer commande par l'intermédiaire des Circuits de Vente, vous avez la possibilité de choisir une date de livraison particulière proposée sur les Circuits de Vente. Ladite date de livraison particulière demeure soumise à notre confirmation.

Si la livraison de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai que nous indiquons, vous pouvez contacter le Centre de Relations Clientèle pour annuler la commande pertinente et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d'annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Lors de votre évaluation de votre délai de livraison, veuillez tenir compte du délai d’approbation du paiement, de la vérification de l’adresse, des contrôles de sécurité et du traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l'adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d'autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par Van Cleef & Arpels, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison. Veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir d’informations.

13. FACTURES

Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (à votre adresse de courrier électronique en pièce jointe au format PDF ou autrement).

14. Politique de RETOUR ET D’ÉCHANGES

Cette Politique de Retour et d'échange détaille vos possibilités quant à la façon dont vous pouvez annuler un contrat conclu avec nous, comment vous pouvez retourner votre achat et vos droits relatifs à l'obtention d'un remboursement ou d'un échange.

(a)   Droit d'annulation

Vous avez le droit d'annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne, le Royaume-Uni ou dans l’Espace Économique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Circuits de Vente, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et restituer votre (vos) produit(s), vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clientèle et suivre les instructions qui vous seront données, ou vous pouvez nous adresser par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à: (i) Pour des achats avec une adresse de livraison en le Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Richemont UK c / o Regency Shipping Ltd, Unit 15 Trident Industrial Estate, Blackthorne Road, Colnbrook, Slough SL3 0AX, Royaume-Uni; et (ii) Pour les achats avec une adresse de livraison en dehors du Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clientèle Van Cleef & Arpels RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ. Vous pouvez également annuler à l'aide du Modèle de Formulaire de Rétraction énoncée au bas de cette politique de Retours et d'échanges, mais ceci n’est pas obligatoire.

(b)   Processus de retour

Les produits ayant été achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente peuvent être retournés uniquement au centre de distribution de notre e-boutique Van Cleef & Arpels à l'adresse de notre Service Retours, comme prévu dans notre rubrique FAQ, soit à travers notre Centre de Relations Clientèle, ou, cas échéant, aux boutiques de Van Cleef & Arpels sélectionnées, conformément aux présentes Conditions de Vente.

Les produits n’ayant pas été achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente ne peuvent pas être retournés au centre de distribution de notre e-boutique.

Pour retourner un produit au centre de distribution de notre e-boutique, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-dessous :

(i)         Appelez le Centre de Relations Clientèle ;

(ii)         Vous convenez d’une date de retrait avec notre partenaire logistique. Vous pouvez être invité à ce stade à fournir des informations concernant le produit afin que nous réalisions une première évaluation de son état ;

(iii)         Veuillez remplir le formulaire de retour contenu dans le colis et le signer. Si besoin d’un nouvel exemplaire, le Centre de Relations Clientèle vous enverra un formulaire de retour par e-mail ;

(iv)         Vous devez inclure dans l’emballage le formulaire de retour complété avec le produit ainsi que l’intégralité de ses accessoires, les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, le Guide de Service, la Carte de Garantie et tous les autres documents, dans leur boîte d’origine ;

(v)         Veuillez refermer l’emballage, et

(vi)         À la date convenue, notre partenaire logistique vous apportera la lettre de transport prépayée et retirera le colis fermé.

Vous devez conserver une preuve de l’expédition de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir ladite preuve. Seules les marchandises reçues par le centre de distribution de notre e-boutique Van Cleef & Arpels pourront donner droit à un remboursement ou à un échange. Si vous décidez d'utiliser un partenaire logistique différent de celui que nous vous avons fourni, vous serez responsible de tout risque de perte ou d'endommagement du produit pendant le transport jusqu'à ce que le produit soit en notre possession.

Vous pouvez retourner le produit à une boutique de Van Cleef & Arpels dans le pays où votre produit a été livré. Pour plus d’informations, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou appeler le Centre de Relations Clientèle. Vous pouvez être invité à fournir des informations concernant les produits afin que nous réalisions une première évaluation de leur état.

(c)   Conditions de retour de produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Échanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l'échange applicable.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage Van Cleef & Arpels d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l'emballage d'origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter tout retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (« CQ ») rigoureux afin de s’assurer que les produits restitués sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(d)   Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui d’une manière ou d’une autre ont été personnalisés pour vous sur mesure ne peuvent être annulées et lesdits produits ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement. Il s'agit notamment des produits qui auraient été gravés ou embossés.

Les produits cosmétiques ayant été ouverts ou dont le joint d'étanchéité d’origine a été retiré ne peuvent nous être restitués. Les produits cosmétiques doivent nous être retournés non utilisés, non ouverts et avec le scellé original ; à défaut, nous ne pourrons pas les accepter. Veuillez noter que les parfums et les aérosols sont considérés comme des ventes finales et ne pourront pas être retournés.

(e)   Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Cette section ne s'applique pas aux achats avec livraison à des adresses en Espagne: Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d'achat. Une personne ayant reçu le produit en cadeau (à savoir le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera en aucun cas habilitée à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle afin de discuter des options qui vous sont proposées.

Dans le cas où le retour est conforme aux présentes Conditions de Vente, l’acheteur est en principe remboursé en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l'acheteur pour la transaction initiale, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la demande de rétractation. Toutefois, nous pourrons déférer le remboursement jusqu’au jour de la réception du produit qui fait l’objet du retour ou à réception de la preuve d’envoi du produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais d'expédition initiaux seront remboursés, à l’exclusion du cas où vous avez opté pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront pas remboursés.

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, (veuillez-vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpelss participantes), vous aurez le droit, à votre choix, à un remboursement ou un avoir sur vos futurs achats en boutique d'un montant égal à la valeur de votre création. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

Pour les achats avec une adresse de livraison hors de France: Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpels participantes), vous aurez uniquement droit à un avoir sur vos futurs achats en boutique. Aucun remboursement en espèces ou par carte ne sera émis au titre d'un retour dans une boutique Van Cleef & Arpels participante. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

(f)    Échanges

Vous pouvez retourner un produit acheté via les canaux de vente pour échange avec le même produit Van Cleef & Arpels. Le retour pour échange est autorisé au maximum deux fois, à condition que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit commandé devra être passée.

Si un produit doit être retourné au centre de distribution de l’e-boutique Van Cleef & Arpels pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l'acheteur du produit retourné aura droit à un remboursement de la différence de prix.

Si vous retournez un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente à une boutique Van Cleef & Arpels participante, (veuillez-vous référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle pour connaître nos boutiques Van Cleef & Arpelss participantes), vous aurez le droit, à votre choix, à un remboursement ou un avoir sur vos futurs achats en boutique d'un montant égal à la valeur de votre création. Les avoirs sur de futurs achats en boutique ne peuvent s'appliquer qu'à des produits achetés dans une boutique Van Cleef & Arpels participante, et ne peuvent s'appliquer à des produits achetés par l'intermédiaire des Circuits de Vente. Pour plus d’informations, se référer à notre rubrique FAQ ou veuillez contacter le Centre de Relations Clientèle.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez régler la différence de prix.

Modèle de Formulaire de Rétraction

client.relations.europe@vancleefarpels.com or Van Cleef & Arpels, Richemont UK c / o Regency Shipping Ltd, Unit 15 Trident Industrial Estate, Blackthorne Road, Colnbrook, Slough SL3 0AX, Royaume-Uni; et (ii) Pour les achats avec une adresse de livraison en dehors du Royaume-Uni: client.relations.europe@vancleefarpels.com ou Van Cleef & Arpels, Centre de Relations Clientèle Van Cleef & Arpels RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ

- Je vous avise/Nous vous avisons (*) par la présente que je me rétracte/nous nous rétractons (*) concernant mon/notre (*) contrat de vente des produits suivants (*)/relatif à la prestation du service suivant (*),

- Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*),

- Nom du (des) consommateur(s),

- Adresse du (des) consommateur(s),

- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié au format papier),

- Date

(*) Rayez la mention inutile

15. GARANTIE DU FABRICANT ET VOS DROITS LÉGAUX EN TANT QUE CONSOMMATEUR

Pour des achats avec une adresse de livraison en France : Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les montres et bijoux sont couverts par la Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable, dont les services sont assurés par notre réseau international de Boutiques Van Cleef & Arpels, de concessionaires agréés Van Cleef & Arpels et centres de services après-vente agréés Van Cleef & Arpels. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable, veuillez-vous référer à ladite Garantie Internationale Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations.

Van Cleef & Arpels assure le service des garanties légales de conformité et de celle relative aux défauts de la chose vendue dont vous pourriez bénéficier au titre du code de la consommation (articles L 217-4 à L217-16) et du code civil français (articles 1641 à 1648).

Sur la base de la garantie légale de conformité :

-vous bénéficiez d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

-vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ;

- vous êtes dispensé(e) de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant cette prériode de deux ans.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1648 du code civil.

Nous vous rappelons la teneur des dispositions légales suivantes :

Article L 217-4 du code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L 217-5 du code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

-           s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

-           s’il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L 217-12 du code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Article L 217-16 du code de la consommation : « Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention ».

Article 1641 du code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ».

Article 1648 du code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Cette section n'est pas applicable pour des achats avec une adresse de livraison en France : Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques. Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Van Cleef & Arpels applicable, veuillez vous référer à ladite Garantie Van Cleef & Arpels applicable et appeler notre Centre de Relations Clientèle pour avoir plus d’informations. En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente des biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

16. SERVICES GRATUITS

Les services suivants peuvent être offerts à titre gratuit, par l'intermédiaire des Circuits de Vente :

(a) Papier-cadeau et emballage

Toutes les commandes seront expédiées avec le coffret-cadeau Van Cleef & Arpels emballé dans l’emballage spécial Van Cleef & Arpels, ainsi qu'avec un sac d’achat Van Cleef & Arpels (le cas échéant).

(b) Gravures/embossage

La gravure et l’embossage peuvent être proposés sur des produits particuliers.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser un produit Van Cleef & Arpels, veuillez fournir les données au Centre de Relations Clientèle ou, si disponible, les indiquer sur les Plateformes.

Les commandes de produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne sont pas annulables et les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être retournés à Van Cleef & Arpels en vue d'un échange ou d'un remboursement. Veuillez consulter notre Politique de Retour et d'échange pour plus d'informations.

(c) Échange/réglage du bracelet

Un bracelet de montre Van Cleef & Arpels est livré en taille standard. Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie. Si disponible, vous pouvez indiquer votre demande sur les Plateformes, ou, appeler le Centre de Relations Clientèle. Le bracelet de montre Van Cleef & Arpels est également réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans l’emballage.

(d) Ajustement ou Modification des Bijoux

Pour tout ajustement ou modification de vos bijoux Van Cleef & Arpels, veuillez contacter le Centre de Relations Clients ou consulter notre site Internet pour plus d'informations et obtenir une assistance.

(e) Note personnalisée

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé que Van Cleef & Arpels imprimera sur une carte-cadeau incluse dans votre emballage. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de rejeter tout message de carte-cadeau qu’elle juge offensant ou inapproprié, à inscrire sur le papier à en-tête Van Cleef & Arpels.

17. RÉPARATIONS

Pour toute demande de réparation relative à un produit commandé par l’intermédiaire des Circuits de Vente, veuillez vous référer à notre rubrique FAQ ou contacter notre Centre de Relations Clientèle.

18. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et Circuits de Vente, qu’elles soient explicites ou implicites ou autre, ou découlant de tout(e) opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité desdits dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que dans certains pays, il se peut que la législation relative à la protection du consommateur ne prévoie pas certaines exclusions ou la limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.

19. DESCRIPTION DES PRODUITS

Cette section n'est pas applicable pour des achats avec une adresse de livraison en France: Nous mettons tout en œuvre pour que les informations, y compris les descriptifs de produit, les dimensions et les couleurs, fournies sur les Plateformes, dans les publicités ou dans les catalogues ou communiquées par le Centre de Relations Clientèle, soient exactes et exhaustives. Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations. En particulier, toute description et information concernant le poids des métaux précieux et du nombre de pierres et carats sont fournis comme indication seulement et peuvent légèrement varier. 

20. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l'égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie Van Cleef & Arpels applicable.

21. DROIT ET JURIDICTION APPLICABLES

Les présentes Conditions Générales de Vente seront régies par et interprétées conformément au droit du pays où le siège social de l’Entité de Vente est enregistré. L’Entité de Vente a son siège social enregistré, sans qu’il soit fait référence à des dispositions concernant un éventuel conflit de lois (« Lois Applicables »). Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions de Vente, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation des Conditions de Vente, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément aux Conditions de Vente. Si le droit applicable est différent du droit des consommateurs de votre pays, nous vous accorderons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit par-devant les tribunaux du pays où le siège social de l’Entité de Vente est enregistré, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal du pays dans lequel le siège social de l’Entité de Vente est enregistré, vous et Van Cleef & Arpels ferez tous les efforts possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l'amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions Générales de Vente ou à tout manquement y afférent.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une institution de Règlement Alternatif des Litiges. Pour obtenir une liste des institutions de RAD de votre pays, vous pouvez consulter la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission Européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr.

Pour des achats avec une adresse de livraison en France: Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation français, vous pouvez recourir gratuitement au service de l’Association des Médiateurs Européens dont nous relevons, soit par Internet : https://www.mediationconso-ame.com, en complétant le formulaire dédié à cet effet accompagné des documents étayant votre demande, soit par voie postale : AME Conso, 11 place Dauphine - 75001 PARIS.

Pour des achats avec une adresse de livraison en Belgique: Vous pouvez également utiliser le service de résolution des litiges mis à disposition par le biais du service de médiation des consommateurs (North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8 Bus 1 1000 Bruxelles, tél: 02702 52 00, contact@consumentenombudsdienst.be, www.consumentenombudsdienst.be/nl).

22. NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Vente, ou sur des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse et numéro de telephone indiquée ci-dessous.

Van Cleef & Arpels Client Relations Center

RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ, Amsterdam

client.relations.europe@vancleefarpels.com

Phone Numbers:

-        France: +33 1 70 70 02 63

-        Belgium, The Netherlands, Luxembourg: +32 2 401 26 91

-        Italy: +39 023 600 0028

-        UK, Ireland: +44 02 7108 6210

-        Spain, Portugal: +34 914 149 303

-        Germany, Austria: +49 69 2222 1149

-        Sweden: +46 850 598 219

-        Denmark, Finland: +45 800 00224477

CONDITIONS DE SERVICE 

SERVICE DE REPARATION VAN CLEEF & ARPELS POUR L'AUTRICHE, LA BELGIQUE, LE DANEMARK, LA FINLANDE, LA FRANCE, L'ALLEMAGNE, L'IRLANDE, L'ITALIE, LE LUXEMBOURG, MONACO, LES PAYS-BAS, LE PORTUGAL, L'ESPAGNE, LA SUEDE, LA SUISSE, LE ROYAUME-UNI

Dernière mise à jour : Février 2022

Nous sommes susceptibles d'apporter de temps à autre des modifications aux présentes Conditions de Service ; veuillez donc les consulter régulièrement pour vous tenir informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Service sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Service prendra effet immédiatement à la date de sa publication et régira toute commande de services effectuée à partir de cette date. Toute modification apportée aux Conditions de Service après que vous ayez passé une commande de services n'affectera pas cette commande et votre relation avec nous, sauf si la loi applicable l'exige.

À PROPOS DE VAN CLEEF & ARPELS ET DE CES CONDITIONS DE SERVICE 

Les présentes Conditions de Service s'appliquent à tous les services après-vente (les "Services", et chaque commande de ce type un "Ordre de Service") que vous pouvez commander auprès de l'Entité de Service (telle que définie ci-dessous) :

- en utilisant le site Internet de Van Cleef & Arpels et toute application mobile ou numérique associée qui renvoie aux présentes Conditions de Service (ensemble, les " Plateformes ") ;

- par e-mail ; ou

- par téléphone via notre Van Cleef & Arpels (i) Centre de Relations Clients ou (ii) Boutique (le " Centre de Relations Clients ").

L'entité de service qui vous fournira les services dépendra de votre adresse de livraison où nous vous renverrons les produits (l'"Entité de service", "Van Cleef & Arpels", "nous", "notre" et "nos") :

Pour les services aux clients basés au Royaume-Uni : Richemont UK Limited, a son siège social au 15 Hill Street, Londres W1J 5QT, Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est GB 238 5603 54.

Pour les services aux clients basés en France : La Société Cartier a son siège social au 13, rue de la Paix, 75002 Paris, France.  Notre numéro de TVA est TVA CEE FR 36 775 658 859.

Pour les services aux clients basés en Allemagne : Richemont Northern Europe GmbH a son siège social à Landsberger Str. 302-306, 80687 Munich, Allemagne. Notre numéro de TVA est DE 129 311 406.

Pour les services aux clients basés en Suisse : Richemont Suisse S.A. a son siège social au 9, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne, Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-102.738.465. 

Pour les services aux clients basés en Italie : Richemont Italia S.p.A. a son siège social à Via Benigno Crespi 26, 20159, Milan, Italie. Notre numéro de TVA est IT01649000153.

Pour les services aux clients basés aux Pays-Bas : RLG Europe B.V. a son siège social à Herengracht 436, 1017 BZ, Amsterdam, Pays-Bas. Notre numéro de TVA est NL001468583B01.

Pour les services aux clients basés au Luxembourg : Richemont International Holding S.A. a son siège social au 35 boulevard Prince Henri, L-1724, Luxembourg. Notre numéro de TVA est le 19972209115.

Pour les services aux clients basés en Belgique : RLG Europe (Belgium Branch) a son siège social à Waterloolaan 54, 1000 Bruxelles, Belgique. Notre numéro de TVA est BE0875624542.

Pour les services aux clients basés en Suède : RLG Europe B.V. Sweden Filial a son siège social à Smalandsgatan 10, 111 46, Stockholm, Suède. Notre numéro de TVA est SE516411164201.

Pour les services aux clients basés au Danemark : RLG Denmark filial af RLG Europe B.V., Hollande a son siège social à Østergade 3, Copenhague, Danemark. 1100. Notre numéro de TVA est DK40018638.

Pour les services aux clients basés en Autriche : Richemont Northern Europe GmbH - Austria Branch a son siège social à Kohlmarkt 1, 1010, Vienne, Autriche. Notre numéro de TVA est ATU44737308.

Pour les services aux clients basés dans tous les autres pays, nous expédions conformément à notre politique d'expédition : RLG Europe BV, Amsterdam (NL), succursale suisse, Villars-sur-Glâne, a son siège social à 9 Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne 2, Suisse. Notre numéro de TVA est CHE-114.784.839.

L'Entité de service est une société affiliée de Van Cleef & Arpels, branche de Richemont International SA, qui possède et édite les Plateformes conformément aux Conditions d'utilisation, et est responsable de nos pratiques de collecte d'informations conformément aux termes de la Politique de confidentialité et de la Politique relative aux cookies. En passant un ordre de service, vous acceptez d'être lié par les Conditions d'utilisation, la Politique de confidentialité et la Politique en matière de cookies, dont les termes sont intégrés aux présentes Conditions de Service. 

Les Services/Ordres de services comprennent, le cas échéant et entre autres choses, la commande hors ligne/en ligne de services de réparation, l'approbation hors ligne/en ligne de tout Devis, le suivi hors ligne/en ligne et le paiement hors ligne/en ligne (tel que mis à votre disposition sur les Plateformes, le courrier électronique et/ou le Centre de Relations avec la Clientèle) pour la commande d'un service de réparation que vous avez pu effectuer via nos Plateformes, le courrier électronique ou le Centre de Relations avec la Clientèle (ensemble, les "Canaux de services").
 

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Service, car elles s'appliquent à tous les services ou ordres de service placés comme indiqué ci-dessus, même si une partie de votre journée se déroule dans une boutique Van Cleef & Arpels. Les commandes de service passées par des tiers autres que les Canaux de service ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Service. Veuillez noter qu'avant de passer une commande de services, il vous sera demandé d'accepter les présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas les conditions énoncées dans les présentes Conditions de Service, vous ne pourrez pas commander de services par le biais des Canaux de Service.

Eligibilité

Nous n'acceptons que les commandes de services passées par des personnes physiques (et non des personnes morales) qui (a) ont atteint l'âge de la majorité légale requise pour conclure des contrats ; (b) ont la capacité juridique de conclure des contrats ; et (c) ont une adresse de livraison en Autriche, en Belgique, au Danemark, en Finlande, en France, en Allemagne, en Irlande, en Italie, au Luxembourg, à Monaco, aux Pays-Bas, au Portugal, en Espagne, en Suède, en Suisse et au Royaume-Uni. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité légale ou si vous ne pouvez pas légalement conclure un contrat, vous devez demander à vos parents ou à votre tuteur de passer une commande de service en votre nom et il leur sera demandé d'accepter les présentes Conditions de Service. 

En passant une commande de service, vous déclarez et garantissez que vous êtes un client utilisateur final de bonne foi agissant pour votre usage personnel ou celui d'un tiers et que vous n'utiliserez pas, ne livrerez pas, ne vendrez pas et ne commercialiserez pas les services à des fins commerciales. Si, malgré nos efforts, le service n'est plus disponible ou si nous pensons, pour des raisons légitimes, qu'une commande de service violerait les présentes Conditions de Service, nous pouvons refuser cette commande.

Important : Van Cleef & Arpels est libre de décider quels produits sont éligibles pour les services prévus par les présentes.

Seuls les produits authentiques Van Cleef & Arpels dont le prix de vente maximum du fabricant mentionné ci-dessous sont éligibles pour les services :
 

• 100 000 EUR : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal
• 100 000 GBP : Royaume-Uni
• 100 000 CHF : Suisse
• 750 000 DKK : Danemark
• 1 000 000 SEK : Suède

Demande de service

Si vous souhaitez commander des Services, vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clients par téléphone ou par e-mail, ou procéder par le biais de nos Plateformes. Notre Centre de Relations Clients vous enverra un Kit d'Expédition (le "Kit d'Expédition"), une étiquette prépayée avec un numéro de suivi, une enveloppe supplémentaire pour expédier votre produit, des directives d'expédition (les "Directives d'Expédition") pour emballer correctement votre produit, et un formulaire de service (le "Formulaire de Demande de Service") que vous devrez compléter avec un certain nombre d'informations personnelles ainsi qu'une description du problème et signer après avoir lu les Conditions de Service.

Les informations fournies doivent être vraies, exactes et non trompeuses, car elles seront utilisées comme référence pour les services.

Expédition de votre produit

Vous devez suivre strictement les instructions de Van Cleef & Arpels telles qu'elles sont décrites dans les présentes ou telles qu'elles sont fournies via les Canaux de Service, selon le cas. Il est important de noter que tous les produits ne peuvent pas être expédiés ; veuillez lire attentivement les Conditions de Service des présentes et/ou les instructions sur le canal de service que vous utilisez.

Veuillez suivre les instructions ci-dessous avant de contacter le transporteur :

-        Emballez votre création dans le kit d'expédition conformément aux directives d'expédition fournies.

-        Ajoutez l'original du formulaire de demande de service dûment complété et signé.

-        Ajoutez une copie de la carte de garantie ou de la preuve d'achat si votre création est sous garantie.

Par mesure de prévention contre le vol, veuillez ne pas écrire "Van Cleef & Arpels" sur l'extérieur du colis. La boîte d'expédition (la "Boîte") contenue dans le kit d'expédition est fournie par nous aux clients dans le but de nous envoyer la création, et elle est notre propriété. Vous ne pouvez pas utiliser la boîte à d'autres fins que l'expédition de la création à nous, ni la transférer à un tiers. Lorsque vous annulez votre commande de service après avoir reçu le kit d'expédition, veuillez nous retourner la boîte.

Une fois que votre création est correctement emballée conformément aux Directives d'Expédition, veuillez contacter notre partenaire de transport pour organiser l'enlèvement selon les instructions fournies par le Centre de Relation Client ou par nos Plateformes. L'enlèvement n'est valable qu'en Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Espagne, Suède, Suisse, Royaume-Uni, et les boîtes postales sont exclues. Ce Service vous est proposé gratuitement, les frais de livraison étant à notre charge. Vous êtes tenu de nous envoyer votre création uniquement par l'intermédiaire de notre partenaire d'expédition, conformément aux instructions fournies par le Centre de Relation Client. Van Cleef & Arpels ne supporte aucun coût et décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration ou d'autres dommages à votre création si celle-ci n'est pas envoyée par l'intermédiaire de notre partenaire de transport conformément aux instructions données par le Centre de Relation Client.

Veuillez noter que vous ne pouvez modifier l'adresse d'expédition à laquelle le produit réparé sera renvoyé qu'avant de passer votre commande de service, sauf accord préalable avec les Canaux de Service. 

Vous ne devez pas nous envoyer votre produit en utilisant votre propre transporteur. Van Cleef & Arpels ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de dommage, de vol ou de toute autre détérioration de votre produit pendant le transport vers le Van Cleef & Arpels si vous le faites.

Diagnostic

En nous envoyant votre produit, vous acceptez que Van Cleef & Arpels soit autorisée à ouvrir le produit, à effectuer un diagnostic de votre produit et à émettre une proposition de Devis, conformément aux dispositions des présentes Conditions de Service (le " Devis ").

Van Cleef & Arpels recevra votre produit et vérifiera qu'il répond aux présentes Conditions de Service. Van Cleef & Arpels procédera alors au diagnostic de votre produit pour identifier les Services nécessaires conformément au formulaire de demande de Service et vous enverra un Devis par le biais des Canaux de Service.

En envoyant votre produit pour diagnostic, vous acceptez qu'il puisse (ex : montres anciennes ou montres à complications) être envoyé à l'étranger à la Manufacture Van Cleef & Arpels pour le diagnostic à un coût qui sera communiqué par Van Cleef & Arpels ; veuillez considérer que dans ce cas, le délai peut s'étendre sur plusieurs semaines. Nous ferons des efforts raisonnables pour vous tenir informé. Il peut vous être demandé de fournir d'autres documents nécessaires à l'exportation. Si vous ne pouvez pas fournir les documents nécessaires à l'exportation, nous vous renverrons le produit. En nous envoyant votre produit, vous confirmez également qu'il a été importé dans votre pays conformément aux lois en vigueur.

Devis

Si votre produit est éligible aux Services, vous recevrez un Devis pour approbation par le biais des Canaux de Service.

Ce Devis sera valable pour la période mentionnée dans le Devis, après quoi il deviendra automatiquement nul et non avenu si vous ne l'acceptez pas dans ce délai ; dans ce cas, ou si vous refusez le Devis, Van Cleef & Arpels n'effectuera aucun Service de réparation et renverra le produit non réparé à l'adresse de livraison que vous aurez fournie.

Le Devis comprendra un Devis pour chaque service (obligatoire et optionnel).

Nous vous invitons à vérifier attentivement tous les détails du Devis et des Conditions de Service avant de confirmer le Devis et de passer votre Commande via les Canaux de Service.

Tous les prix des Services indiqués sur les Plateformes ou dans le Devis sont en :

-        EUR : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal.

-        GBP : Royaume-Uni

-        CHF : Suisse

-        DKK : Danemark

-        SEK : Suède

Les taxes (telles que la TVA, la taxe professionnelle, etc.) et les frais d'expédition (le cas échéant) pour le retour sont inclus (à l'exclusion des autres taxes, sauf indication contraire).

Les taxes applicables et les frais d'expédition (le cas échéant) dépendent de votre adresse de livraison et seront spécifiés dans l'estimation des coûts.

IMPORTANT : Votre approbation du Devis via tout canal de service constitue une acceptation irrévocable du service à exécuter par Van Cleef & Arpels et conformément aux présentes Conditions de Service et confirme l'existence d'un contrat contraignant vous obligeant à payer le montant dû pour lesdits Services.

Si, pour des raisons techniques, Van Cleef & Arpels détermine avant de procéder au Service que le coût de la réparation sera supérieur au prix du Devis que vous avez validé, nous vous enverrons un nouveau Devis pour approbation ou rejet.

Cela ne s'applique que si la fonction de valeur préapprouvée du Service est disponible et que vous l'avez utilisée (la "Valeur Préapprouvée du Service").

Si vous avez activé la fonction Valeur du Service Préapprouvé (si elle est disponible), vous avez irrévocablement accepté que nous puissions effectuer les services (nécessaires et/ou optionnels) dans les limites de la Valeur du service préapprouvé :

-        Si le montant préapprouvé est suffisant pour effectuer le Service suite au diagnostic, il sera effectué immédiatement après le diagnostic sans envoyer un autre Devis. Vous recevrez la facture correspondante ;

-        Si le montant de l'estimation des coûts réels est supérieur à la valeur préapprouvée, vous recevrez un Devis actualisée pour approbation. Si vous refusez le Devis, nous n'effectuerons aucun service et nous vous renverrons votre produit non réparé à l'adresse d'expédition que vous nous avez communiquée dans le Formulaire de Demande de Service.

En nous autorisant à procéder au Service, vous acceptez de payer notre prestation de réparation, dans la limite du Devis que vous avez validé, à l'exception des cas de gratuité définis par Van Cleef & Arpels (ex : service sous garantie).

En conséquence, aucun Devis ne sera établi pour les Services à valeur approuvée, les Services gratuits et les Services couverts par la Garantie Internationale Van Cleef & Arpels.

Paiement

Nous acceptons les modes de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via les Canaux de Service. En fonction du moyen de paiement, nous pouvons exiger des informations supplémentaires, y compris des formes spécifiques d'identification.

Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Irlande, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse : Une fois que les prestations correspondant aux Services commandés ont été réalisées par Van Cleef & Arpels conformément à la commande que vous avez préalablement approuvée, Van Cleef & Arpels vous enverra une facture correspondant à votre commande par e-mail vous invitant à payer par virement bancaire la somme due au titre des Services. Veuillez-vous assurer que nous recevons l'intégralité du montant mentionné sur la facture et n'oubliez pas de mentionner le numéro de référence de votre commande sur votre formulaire de virement bancaire. Veuillez noter que certaines institutions financières peuvent facturer des frais de virement bancaire. Van Cleef & Arpels n'expédiera ou ne livrera votre produit qu'après réception de l'intégralité de votre paiement.

Italie : Une fois que les prestations correspondant aux Services commandés auront été réalisées par Van Cleef & Arpels conformément à la commande que vous aurez préalablement approuvée, Van Cleef & Arpels organisera l'expédition de votre création à l'adresse communiquée. Le paiement des Services sera effectué directement à notre partenaire de transport au moment de la livraison en mode " contre-remboursement ", en espèces ou via un terminal bancaire.

Les lois en vigueur interdisent à Van Cleef & Arpels d'effectuer des ventes de ses Services à des personnes ou des sociétés désignées sur les listes de sanctions/interdictions pertinentes ou à des destinations de pays sanctionnées par les autorités compétentes. Toute transaction de ce type sera refusée.

Si vous ne payez pas le montant total de la facture dans un délai de 3 mois calendaires après que nous vous ayons informé, ou si vous ne récupérez pas le produit dans un délai de 12 mois calendaires après que nous vous ayons informé, nous pouvons vendre ou disposer d'une autre manière de votre produit réparé à notre seule discrétion dans la limite de la loi. Nous affecterons le produit de la vente ou de l'aliénation à la rémunération de tout montant impayé, y compris tous les frais liés à votre défaut de paiement (c'est-à-dire les frais de stockage, les frais administratifs, etc.) ; et tout solde vous sera restitué, dans la mesure du possible.

Livraison ; Retard

Van Cleef & Arpels n'enverra et/ou ne livrera votre produit qu'après réception de l'intégralité de votre paiement. Van Cleef & Arpels renverra le produit à l'adresse que vous nous avez préalablement communiquée dans le Formulaire de Demande de Service.

Veuillez noter que Van Cleef & Arpels ne livre qu'en Autriche, en Belgique, au Danemark, en Finlande, en France, en Allemagne, en Irlande, en Italie, au Luxembourg, à Monaco, aux Pays-Bas, au Portugal, en Espagne, en Suède, en Suisse, au Royaume-Uni, à l'exclusion de certaines adresses (par exemple, les militaires, certaines zones d'accès restreint (comme les hôtels), les boîtes postales ou certaines régions éloignées). Tous les envois de retour sont effectués par notre partenaire de transport sans frais pour vous. Van Cleef & Arpels assure les colis pendant le transport jusqu'à ce qu'ils vous soient livrés. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Lors de la réception du produit, il peut vous être demandé d'envoyer un SMS ou un e-mail confirmant que vous avez reçu le produit.

Nous vous demanderons de confirmer la réception du produit selon des modalités à définir par Van Cleef & Arpels, la responsabilité du produit vous étant alors transférée. La signature du reçu constituera la confirmation de la bonne réception du produit en bon état de livraison.

La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison enregistrée et confirmée auprès de nous selon les termes des présentes et la livraison aura lieu conformément à nos directives. Attention : si vous n'êtes pas disponible pour la livraison, veuillez suivre nos instructions, en particulier si une tierce personne doit recevoir le produit renvoyé. Veuillez noter que nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser qu'une autre personne reçoive votre produit.

Toute date de livraison qui vous est communiquée n'est qu'une estimation, et n'engage pas Van Cleef & Arpels. Van Cleef & Arpels ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant d'une modification de l'estimation de la date de livraison. Van Cleef & Arpels vous informera dans les meilleurs délais de toute modification de l'estimation de la date de livraison.  

Notre annulation de l'Ordre de Service

Nonobstant toute disposition contraire prévue aux présentes, Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser, d'annuler et de résilier des commandes à tout moment pour des motifs légitimes. Par exemple, Van Cleef & Arpels peut refuser, résilier ou annuler votre commande de services s'il existe un litige en cours concernant le paiement d'une commande antérieure ou si Van Cleef & Arpels soupçonne que vous avez violé les présentes Conditions de Service ou toute loi, ou si la loi le permet ou en cas de raisons indépendantes de notre volonté, y compris en cas de force majeure.

En cas d'annulation par Van Cleef & Arpels d'une commande de services, toute indemnisation est exclue et vous n'aurez aucune réclamation à l'encontre de Van Cleef & Arpels, ses agents, affiliés et employés

Garanties internationales Van Cleef & Arpels

Veuillez noter que seules certaines lignes de produits sélectionnées sont couvertes par la garantie internationale Van Cleef & Arpels applicable. Pour plus d'informations, veuillez-vous référer à la garantie internationale Van Cleef & Arpels applicable sur la Plateforme ou via notre Centre de Relations Clients.

Si votre produit est actuellement soumis à une garantie de vente valide, les conditions de ces garanties s'appliqueront également.

En outre, vous pouvez disposer de droits légaux obligatoires en vertu de la législation nationale applicable régissant la fourniture de services ; ces droits légaux ne sont pas affectés par les présentes Conditions de Service.

Description des produits

Bien que Van Cleef & Arpels s'efforce de vérifier l'exactitude de toutes les informations qu'elle fournit sur les Plateformes, dans les publicités ou les catalogues, ou par le biais des autres Canaux de Services, elle ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, concernant l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations.

Bien que tous les efforts soient faits pour s'assurer que les descriptions, photographies ou représentations graphiques relatives aux Services détaillés sur les Plateformes soient aussi précises que possible, Van Cleef & Arpels ne garantit pas que ces documents ou autres contenus soient exempts d'erreurs, que ce soit en raison d'une inexactitude, d'une omission, d'une obsolescence ou autre. 

Limitation de la responsabilité

Van Cleef & Arpels ne confirme pas le coût des Services tant qu'un Devis n'a pas été émise par Van Cleef & Arpels.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons et excluons tous les autres termes, conditions et garanties en rapport avec les Services et les Canaux de Service, qu'ils soient explicites ou implicites par la loi ou autrement ou qu'ils découlent de toute pratique commerciale antérieure ou de tout usage ou pratique commerciale.

Rien dans les présentes Conditions de Service ne limite ou n'exclut notre responsabilité pour toute responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue par la loi applicable.  Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité globale envers vous en vertu des présentes Conditions de Service pour toute commande, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100%) du coût du service dans votre commande de service. Tout dommage indirect, consécutif, moral et/ou punitif est en tout état de cause exclu.

Dans le cas où vous nous auriez envoyé votre produit en violation des présentes Conditions de Service ou de nos instructions, vous supporterez tous les risques et coûts qui y sont associés, à l'exclusion de toute responsabilité de Van Cleef & Arpels. Dans ce cas, Van Cleef & Arpels ne pourra être tenu responsable des risques et ou dommages, destruction, vol ou perte du produit, y compris pendant le transport du produit vers Van Cleef & Arpels.

Veuillez noter que, dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs n'autorisent pas certaines exclusions ou limitations de garanties ou de responsabilités, et par conséquent certaines des exclusions et limitations ci-dessus ne s'appliquent pas.

Dispositions Générales

Si une disposition, ou une partie d'une disposition, des présentes Conditions de Service est jugée illégale, invalide ou inapplicable, les autres dispositions des présentes Conditions de Service ne seront pas affectées et continueront à être pleinement valides, contraignantes et applicables.

Ces Conditions de Service (et les termes associés incorporés par référence) constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne l’Ordre de Services, et remplacent et éteignent tous les accords antérieurs, projets d'accords, arrangements, engagements ou contrats collatéraux de toute nature conclus par les parties, qu'ils soient oraux ou écrits, en ce qui concerne cet objet.

Nous ne sommes pas responsables de toute défaillance ou de tout retard dans l'exécution ou le respect de nos obligations en vertu des présentes Conditions de Service qui résulte de toute cause indépendante de notre volonté.

Vous déclarez et garantissez que les informations que vous fournissez dans l'ordre de service sont vraies, exactes et complètes à tout moment ; dans le cas contraire, vous serez seul responsable de toutes les conséquences qui en découlent.

La renonciation par nous à un manquement à l'une des dispositions des présentes Conditions de Service ne pourra être interprétée comme une renonciation à tout autre manquement ultérieur.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n'aura le droit de faire valoir l'un de ses termes. 

Droit applicable et jurisdiction

Les présentes Conditions de Service sont régies et interprétées conformément aux lois du pays dans lequel l'entité de vente concernée a son siège social, sans référence aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions de Service ou en relation avec celles-ci, y compris la validité, l'invalidité, la violation ou la résiliation des Conditions de Service, sera jugé ou arbitré conformément aux Conditions de Service.  Si les lois applicables sont différentes des lois obligatoires sur la consommation dans votre propre pays, nous vous offrirons une protection similaire.

Vous pouvez engager une procédure à votre encontre devant les tribunaux du pays dans lequel l'Entité de Vente concernée a son siège social ou dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure contre vous devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction quant à l'introduction d'une procédure devant un tribunal, vous et Van Cleef & Arpels ferez d'abord des efforts raisonnables pendant une période de trente (30) jours pour résoudre à l'amiable tout litige ou défaut d'accord pouvant découler du produit, des Conditions de Service ou de toute violation de ceux-ci, ou s'y rapporter.

Particularités locales :

Veuillez lire attentivement ces conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer en fonction de votre localisation.

UNION EUROPÉENNE ET ROYAUME-UNI

-        Pour les résidents de l'UE et du Royaume-Uni si les services ont eu lieu dans l'UE, uniquement : Vous pouvez également demander que les services ne commencent que quatorze (14) jours après avoir passé votre commande de services, afin de pouvoir exercer votre droit de résiliation du contrat sans encourir de frais (voir ci-dessous). Pour ce faire, veuillez nous envoyer un courriel à l'adresse ci-jointe en écrivant : "Je demande que Van Cleef & Arpels ne commence les services qu'après une période de quatorze (14) jours à compter de la date de la commande de services", et les services ne commenceront que quatorze (14) jours après avoir passé la commande de services."

-        Votre droit d'annulation pour les résidents de l'UE et du Royaume-Uni si les Services ont eu lieu dans l'UE, et au Royaume-Uni uniquement

Vous avez le droit d'annuler la commande de services sans donner de raison quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez accepté le Devis. Ce droit est considéré comme votre droit légal de rétractation du contrat.

Afin d'exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier à Van Cleef & Arpels votre décision de rétractation de manière non équivoque. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit d'envoyer un e-mail indiquant que vous demandez à exercer votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Si vous avez signé un Formulaire de Demande de Service ou un Devis dans lequel vous ne demandez pas expressément que l'exécution des services commence après la fin du délai de rétractation applicable, vous pouvez toujours exercer votre droit de rétractation dans le délai imparti, moyennant le paiement d'un montant correspondant aux services fournis.

Dans le cas où vous exercez votre droit de rétractation avant la phase de diagnostic, aucun paiement de frais ne sera exigé. Des frais de service seront appliqués une fois que la phase de diagnostic aura commencé.

Dans le cas où vous exercez votre droit de rétractation pendant la fourniture des Services, vous devrez verser à Van Cleef & Arpels un montant calculé sur la base du pourcentage du total des prestations contractuelles correspondant aux Services commandés qui aura été effectué à la date à laquelle vous nous en informez. Si, à cette date, les Services ont été entièrement exécutés par Van Cleef & Arpels, vous devrez payer la totalité du montant dû pour les Services.

Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Monaco, Portugal, Espagne, Suède, Suisse, Royaume-Uni : Après réception de votre paiement, nous vous enverrons votre produit dans l'état où il se trouvait à la date à laquelle vous nous avez informés de votre décision de rétractation du présent contrat à distance.

Italie : Le paiement du montant dû sera effectué directement à notre partenaire de transport au moment de la livraison en mode " contre-remboursement ", en espèces ou via le point de vente. 

-        Pour les résidents de l'UE si les services ont eu lieu dans l'UE/au Royaume-Uni, uniquement :

Modèle de formulaire d'annulation

-        (i) Pour les services destinés aux clients basés au Royaume-Uni : client.relations.europe@vancleefarpels.com ou Van Cleef & Arpels, Richemont UK c/o Regency Shipping Ltd, Unit 15 Trident Industrial Estate, Blackthorne Road, Colnbrook, Slough SL3 0AX, Royaume-Uni ; et (ii) Pour les services dont l'adresse de livraison est située en dehors du Royaume-Uni : client.relations.europe@vancleefarpels.com ou Van Cleef & Arpels, Client Relations Center, RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ Amsterdam

-        - Par la présente, je/nous (*) notifie/notifions que je/nous (*) résilie/notifions mon/notre (*) contrat de service portant sur le bien (*)/la prestation de service (*) suivant(e),

-        commandés le (*)/reçus le (*),

-        Nom du/des consommateur(s),

-        Adresse du (des) consommateur(s),

-        Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier),

-        la date

(*) Biffer les mentions inutiles

-        Pour les résidents de l'UE si les services ont été fournis dans l'UE, uniquement : Si vous êtes un consommateur résidant dans l'Union européenne, vous avez le droit de soumettre votre plainte à une entité de résolution alternative des litiges. Pour trouver une liste des entités de règlement extrajudiciaire des litiges dans votre pays, vous pouvez vous référer à la plate-forme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr Accord au complet.

FRANCE

La section intitulée "Descriptions des produits" n'est pas applicable en France.

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de l'Association des Médiateurs Européens dont nous relevons, soit par Internet : https://www.mediationconso-ame.com, en remplissant le formulaire dédié à cet effet accompagné des pièces justificatives de votre demande, soit par courrier : AME Conso, 11 place Dauphine - 75001 PARIS.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires sur les présentes Conditions de Service ou sur des questions d'ordre général (y compris toute plainte), veuillez contacter notre Centre de Relations avec la Clientèle.

-        Autriche : +49 89 2030 3251

-        Belgique : +32 2 401 26 91

-        Danemark : +800 00224477

-        Finlande : +33 1 70 70 02 63

-        France / Monaco : +33 1 70 70 02 63

-        Allemagne : +49 89 2030 3251

-        Irlande : +44 02 7108 6210

-        Italie : +39 023 600 0028

-        Luxembourg, Pays-Bas : +32 2 401 26 91

-        Portugal, Espagne : +34 914 149 303

-        Suède : +46 850 598 219

-        Suisse : +41 22 580 40 20

-        Royaume-Uni : +44 20 7108 6210

Europe : Mail. client.relations.europe@vancleefarpels.com

Dernière mise à jour: Mai 2022

À propos de Van Cleef & Arpels et de la présente Politique de confidentialité

Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA a son siège social au 8, Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Switzerland.  Dans la présente Politique de confidentialité, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (ainsi que « nous », « notre » et « nos») pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels, une succursale de Richemont International SA dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées et ses boutiques. 

Nous vous prions de bien vouloir consacrer quelques instants à la lecture de la politique ainsi que notre Politique de Cookies suivante qui explique comment recueillons, utilisons, divulguons et transférons les informations personnelles que vous nous fournissez sur nos sites Internet, applications mobiles et autres plateformes digitales (conjointement les « Plateformes »), lorsque vous visitez une boutique de Van Cleef & Arpels, que vous contactez le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone, ou encore lorsque vous interagissez avec nous sur les plateformes de médias sociaux. Notre Politique de Cookies explique également comment nous recueillons des informations via l’utilisation de cookies et de technologies connexes lorsque vous utilisez nos Plateformes.  

Mises à jour de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité à tout moment. En cas de mise à jour, nous publierons les modifications sur cette Plateforme.

Représentant Règlement Général sur la Protection des Données

Aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données dans l'Union européenne, nous avons désigné l'entité suivante comme représentant légal :

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Pays-Bas

Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons

Nous recueillons les informations sur vous tel que détaillé ci-dessous :

• Pour accéder à certaines zones de notre Plateforme, vous devrez vous inscrire auprès de nos services.  Au cours du processus d’inscription, il vous sera demandé de fournir des informations personnelles vous concernant (ce qui comprend votre nom, adresse, date de naissance, courriel et numéro de téléphone). En saisissant vos coordonnées dans les champs requis, vous permettez à Van Cleef & Arpels de vous fournir les services que vous sélectionnez ;
• Lorsque vous achetez des produits en ligne ou par téléphone, nous recueillons des informations telles que les détails de votre achat et les informations de facturation pertinentes. En outre, nous recueillerons également des informations personnelles à votre sujet lorsque vous communiquez avec nous (par exemple, si vous nous contactez pour une question concernant un de nos produits ou services), lorsque vous fournissez vos coordonnées au moment de la visite de la boutique Van Cleef & Arpels ou lorsque communiquez avec le concierge de Van Cleef & Arpels par téléphone.  Veuillez noter que les appels seront occasionnellement enregistrés à des fins de sécurité, de formation et d’amélioration ;
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• Nous recueillons également automatiquement certaines informations concernant les visiteurs de notre Plateforme, détaillées dans notre Politique de Cookies; et
• Nous recueillerons des informations relatives à votre localisation, dans la mesure où nous fournissons tout service de localisation, tels que décrits dans la section « Services de localisation » ci-dessous.   

Nous utiliserons les informations que nous recueillons auprès de vous pour :

• Gérer et répondre aux demandes de réparation, ainsi que pour fournir des services après-vente ;
• Gérer les comptes et les registres ;
• Traiter vos questions et vos demandes ;
• Envoyer des communications liées au service, y compris des annonces et des messages administratifs tels qu’une confirmation de commande ;
• Identifier les produits et services dont nous pensons qu’ils pourraient vous intéresser, sur la base de vos informations telles que votre historique d’achat et vos précédentes interactions avec nous ;
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• Mener des études de marché dans le cadre de l’amélioration constante des services que nous fournissons à nos clients ;
• Effectuer des vérifications de solvabilité, empêcher les fraudes et autres activités interdites ou illégales, ainsi que dans le cadre de nos efforts visant à maintenir la sécurité de notre Plateforme ; et
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Partage de vos informations

Nous ne louons pas, ne vendons pas et ne partageons pas vos informations personnelles avec d’autres personnes ou entreprises non affiliées sauf dans les circonstances suivantes:

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Transferts internationaux

Nous avons mis en place des clauses contractuelles types afin de nous assurer que des garanties adéquates sont en place pour protéger vos informations lorsqu'elles sont transférées à nos sociétés affiliées et à nos boutiques dans des territoires situés en dehors de l'Espace Economique Européen et de la Suisse.  Lorsque nous partageons vos informations avec un prestataire de services tiers en dehors de l'Espace économique européen et de la Suisse (tel que détaillé dans la section intitulée « Partage de vos informations »), nous obligeons contractuellement le prestataire de services tiers à mettre en place des mesures de sécurité adéquates pour protéger vos informations. 

Protection de vos informations

Nous souhaitons que l’utilisation de notre Plateforme se fasse en toute confiance et nous nous engageons à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux employés ayant raisonnablement besoin d’y avoir accès, afin qu’ils vous fournissent des produits ou services ou qu’ils s’acquittent de leurs tâches professionnelles. Nous disposons des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales, techniques et organisationnelles appropriées, pour protéger les informations personnelles que vous nous fournissez contre tout traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre toute perte, destruction, dommage ou destruction accidentels. Toutefois, lorsque nous vous demandons de choisir un mot de passe afin d’&accéder à certaines parties de notre Plateforme, il est de votre responsabilité de choisir un mot de passe sécurisé et de garder ce mot de passe confidentiel. Vous ne devez pas choisir un mot de passe que vous avez déjà choisi pour un autre site, et vous ne devez pas le partager avec qui que ce soit.

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Dernière mise à jour : Septembre 2016

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Notre politique de confidentialité

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Area 17
Digital Prod
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Super Lover
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Agence Extrême
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Editorial - Haute Joaillerie
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Traduction
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Ameriques
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Geneviève Garrupo
John Reilly
Ken Hayden
Richard Cadan
George Pimentel
Andrew lateille
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Asie pacifique
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Studio Box - Dong Kyun Park
Sungho Park
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Europe
Michael Campi
Eric Laignel
Giuliano Berarducci
Julien Millet
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Japon
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Nakasa & Partners – Takeshi Nakasa

Moyen-orient
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Analog production – Alexander Gresser 

Illustrateurs et artistes
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Lorenzo Mattotti
Alexandre Benjamin Navet
Guiseppe Basile

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